P 043-2023 - TRAVAUX DE REHABILITATION STATION EPURATION DE PORTBAIL |
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P 042-2024 - TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES PORTES DES BOXES A CHEVAUX ET PONEYS DU CENTRE EQUESTRE DES PIEUX (RELANCE) |
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P 042-2023 - MISSION DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR AMENAGEMENT BOURG DE SURTAINVILLE - AVENANT NUMERO 2 |
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P 041-2024 - MAINTENANCE DES MATERIELS ET DES LOGICIELS ET ASSISTANCE TELEPHONIQUE POUR LE SYST DE GESTION DE LA BILLETTERIE ET DU CONTROLE D ACCES DES PISCINES OCEALIS SUR LA CNE DE LA HAGUE ET SUR LE BASSIN DE NAGE SUR LA CNE DE ST SAUVEUR LE VICOMTE |
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P 041-2023 - CONTRAT ASSISTANCE TECHNIQUE EN MATIERE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES (SATESE) |
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P 040-2024 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - DEMANDES DE CONVENTIONNEMENT LOC'AVANTAGES |
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P 040-2023 - CONVENTION PRESTATION DE SERVICE MSA - RELAIS PETITE ENFANCE ET LIEU ACCUEIL ENFANTS-PARENTS |
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P 039-2024 - PROPOSITIONS D INDEMNISATIONS DE LA COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE DES PREJUDICES ECONOMIQUES LIES AUX TRAVAUX DU BUS NOUVELLE GENERATION |
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P 039-2023 - POLE DE PROXIMITE DE SAINT-PIERRE-EGLISE - CONVENTION POLITIQUE TARIFAIRE MSA 2022 - ESPACE SOCIOCULTUREL SAINT-PIERRE-EGLISE |
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P 038-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICE COMMUN - SCOLAIRE - CONVENTION TRIPARTITE DE MISE A DISPOSITION DU RESTAURANT SCOLAIRE DE SOTTEVILLE POUR L ASSOCIATION CANTON JEUNES |
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P 038-2023 - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU BIEN CADASTRE SECTION A NUMERO 414 COMMUNE LE HAM (ANCIEN CHATEAU D'EAU) |
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P 037-2024 - MISE EN PLACE D'UNE SOLUTION DE RESTAURATION UNIVERSELLE ET EQUITABLE VIE L'UTILISATION DE TITRES-RESTAURANT AU BENEFICE DES AGENTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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P 037-2023 - CESSION DE L'ANCIENNE GENDARMERIE DE SAINT-VASST-LA-HOUGUE |
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P 036-2024 - ASSURANCES - INDEMNISATION A VERSER APRES SINISTRE |
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P 036-2023 - OPERATION COLLECTIVE D'ACCOMPAGNEMENT A L'INVESTISSEMENT ET A L'INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTION |
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P 035-2024 - IMPRESSION DES DIFFERENTS SUPPORTS DE COMMUNICATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN - LOT N°4 DOCUMENTS DE COMMUNICATION INTERNES SPECIFIQUES |
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P 035-2023 - TRAVAUX ENTRETIEN ET TRAVAUX NEUFS D'ECLAIRAGE EXTERIEUR |
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P 034-2024 - COMMODAT AU PROFIT DE M.D. - COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN |
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P 034-2023 - TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DU BOURG DE SURTAINVILLE - AVENANT NUMERO 1 |
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P 033-2024 - CONTROLE D'ACCES SUR LES DECHETERIES DE CHERBOURG-EN-COTENTIN ET DE LA HAGUE - CONTRAT DE MAINTENANCE LOGICIELLE ET ASSISTANCE TELEPHONIQUE |
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P 033-2023 - ACTE D'APPORT DES BIENS IMMOBILIERS COMMUNAUTAIRES DU COEUR DU COTENTIN AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LE COTENTIN |
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P 032-2024 - CONTRAT D'ASSISTANCE TECHNIQUE EN MATIERE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES ( SATESE) |
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P 032-2023 - MISE A DISPOSTION DU CENTRE AQUATIQUE OCEALIS POUR L'ECOLE DE TEURTHEVILLE-HAGUE |
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P 031-2024 - FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE 3 CAISSONS MARITIMES ET 3 RAMPES D'ACCES |
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P 031-2023 - ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR DETERMINATION DU MODE D'EXPLOITATION DES DEUX GOLFS COMMUNAUTAIRES ET EXECUTION DES TRAVAUX D'EXTENSION |
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