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Décision Trier par ordre croissant Date de publication
P 035-2024 - IMPRESSION DES DIFFERENTS SUPPORTS DE COMMUNICATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN - LOT N°4 DOCUMENTS DE COMMUNICATION INTERNES SPECIFIQUES Publié le
P 035-2023 - TRAVAUX ENTRETIEN ET TRAVAUX NEUFS D'ECLAIRAGE EXTERIEUR Publié le
P 034-2024 - COMMODAT AU PROFIT DE M.D. - COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN Publié le
P 034-2023 - TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DU BOURG DE SURTAINVILLE - AVENANT NUMERO 1 Publié le
P 033-2024 - CONTROLE D'ACCES SUR LES DECHETERIES DE CHERBOURG-EN-COTENTIN ET DE LA HAGUE - CONTRAT DE MAINTENANCE LOGICIELLE ET ASSISTANCE TELEPHONIQUE Publié le
P 033-2023 - ACTE D'APPORT DES BIENS IMMOBILIERS COMMUNAUTAIRES DU COEUR DU COTENTIN AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LE COTENTIN Publié le
P 032-2024 - CONTRAT D'ASSISTANCE TECHNIQUE EN MATIERE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES ( SATESE) Publié le
P 032-2023 - MISE A DISPOSTION DU CENTRE AQUATIQUE OCEALIS POUR L'ECOLE DE TEURTHEVILLE-HAGUE Publié le
P 031-2024 - FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE 3 CAISSONS MARITIMES ET 3 RAMPES D'ACCES Publié le
P 031-2023 - ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR DETERMINATION DU MODE D'EXPLOITATION DES DEUX GOLFS COMMUNAUTAIRES ET EXECUTION DES TRAVAUX D'EXTENSION Publié le
P 030-2024 - CONVENTIONS LIEUX D ACCUEIL ENFANT-PARENT (LAEP) SAINT PIERRE-EGLISE ET VALOGNES - CAF -2024 Publié le
P 030-2023 - CONVENTION DE PRET A USAGE DE BIEN MEUBLE DU PLANETARIUM LUDIVER AU PROFIT DU GROUPE ASTRONOMIE DE QUERQUEVILLE Publié le
P 029-2024 - REHABILITATION-EXTENSION D INTECHMER - CHERBOURG-EN-COTENTIN - LOTS 9 ET 18 Publié le
P 029-2023 - POLE DE PROXIMITE DE SAINT-PIERRE-EGLISE - SERVICE COMMUN - CONVENTION OCCUPATION TEMPORAIRE DOMAINE PUBLIC NON CONSTITUTIVE DE DROITS REELS Publié le
P 028-2024 - OPERATION COLLECTIVE D ACCOMPAGNEMENT A L INVESTISSEMENT ET A L INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTION Publié le
P 028-2023 - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE MAINTENANCE LOGICIEL ET PORTAIL ALIZEE Publié le
P 027-2024 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MSA COTES NORMANDES ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN POUR LES POLES DE PROXIMITE DE SAINT-PIERRE-EGLISE ET DU VAL DE SAIRE Publié le
P 027-2023 - ACCORD-CADRE AVEC BONS DE COMMANDE RELATIF AUX TRAVAUX DE RESTAURATION DES COURS D'EAU DU COTENTIN Publié le
P 026-2024 - MISE A DISPOSITION DU BASSIN DE SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE POUR L'ASSOCIATION DU CLUB CANOE KAYAK DE SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE Publié le
P 026-2023 - SOCIETE VALORPLAST - CONTRAT DE REPRISE FILIERE PLASTIQUES - BAREME F 2023 - AVENANT NUMERO 2 Publié le
P 025-2024 - ETUDE POUR L'ACCOMPAGNEMENT A LA DEFINITION ET LA MISE EN PLACE D'UN SERVICE D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE SUR LE POLE DE PROXIMITE DE SAINT-PIERRE-EGLISE Publié le
P 025-2023 - MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE RELATIVE A LA PROSPECTION ET IMPLANTATION D'ENTREPRISES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE Publié le
P 024-2024 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE SUBVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF CONSEILLER NUMERIQUE FRANCE SERVICES Publié le
P 024-2023 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION OCEALIS POUR LA NATATION SCOLAIRE AVEC LE SIVOS DE SAINT-MARTIN-LE-GREARD, HARDINVAST ET MAIRIE DE MARTINVAST Publié le
P 023-2024 - AVENANT CONTRAT DE COOPERATION - FRANCE SERVICES - LA HAGUE Publié le