| P 039-2023 - POLE DE PROXIMITE DE SAINT-PIERRE-EGLISE - CONVENTION POLITIQUE TARIFAIRE MSA 2022 - ESPACE SOCIOCULTUREL SAINT-PIERRE-EGLISE |
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| P 039-2024 - PROPOSITIONS D INDEMNISATIONS DE LA COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE DES PREJUDICES ECONOMIQUES LIES AUX TRAVAUX DU BUS NOUVELLE GENERATION |
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| P 040-2023 - CONVENTION PRESTATION DE SERVICE MSA - RELAIS PETITE ENFANCE ET LIEU ACCUEIL ENFANTS-PARENTS |
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| P 040-2024 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - DEMANDES DE CONVENTIONNEMENT LOC'AVANTAGES |
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| P 041-2023 - CONTRAT ASSISTANCE TECHNIQUE EN MATIERE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES (SATESE) |
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| P 041-2024 - MAINTENANCE DES MATERIELS ET DES LOGICIELS ET ASSISTANCE TELEPHONIQUE POUR LE SYST DE GESTION DE LA BILLETTERIE ET DU CONTROLE D ACCES DES PISCINES OCEALIS SUR LA CNE DE LA HAGUE ET SUR LE BASSIN DE NAGE SUR LA CNE DE ST SAUVEUR LE VICOMTE |
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| P 042-2023 - MISSION DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR AMENAGEMENT BOURG DE SURTAINVILLE - AVENANT NUMERO 2 |
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| P 042-2024 - TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES PORTES DES BOXES A CHEVAUX ET PONEYS DU CENTRE EQUESTRE DES PIEUX (RELANCE) |
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| P 043-2023 - TRAVAUX DE REHABILITATION STATION EPURATION DE PORTBAIL |
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| P 043-2024 - OPERATION COLLECTIVE D ACCOMPAGNEMENT A L INVESTISSEMENT ET A L INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTION |
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| P 044-2023 - FOURNITURE DE COMPOSTEURS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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| P 044-2024 - REHABILITATION-EXTENSION D INTECHMER - CHERBOURG-EN-COTENTIN - LOTS 5 ET 17 |
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| P 045-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE- LES ESCALES NORMANDES DU 08 AU 10 AVRIL 2023 |
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| P 045-2024 - AVENANTS N°2 ET 3 A LA CONVENTION D OCCUPATION EN VUE DE L AMENAGEMENT ET LA REALISATION DE TRAVAUX DE RESTAURATION DES COURS D EAU SITUES SUR LES PARCELLES DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL LOCALISEES SUR 3 TERRITOIRES D INTERVENTION DE LA GEMAPI |
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| P 046-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - SAISON ESTIVALE 2023 - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE (AOT) SUR LE DOMAINE PUBLIC PORTUAIRE - MONSIEUR STEPHANE LOUAT |
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| P 046-2024 - PLH 2022-2027 - FORUM DE LA RENOVATION ENERGETIQUE DU 23 MARS 2024 - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA REGION NORMANDIE, LE CREDIT AGRICOLE NORMANDIE ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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| P 047-2023 - ACCORD-CADRE AVEC BONS DE COMMANDE RELATIF AUX TRAVAUX DE RESTAURATION DES COURS D'EAU DU COTENTIN |
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| P 047-2024 - CONVENTION DE DON DES PRODUITS ET MATERIAUX ISSUS DE LA DECONSTRUCTION DE L ANCIENNE ATTRACTION " ON A MARCHE SOUS LA MER" DE LA CITE DE LA MER AU PLATEAU CIRCULAIRE |
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| P 048-2023 - PLH 2022-2027 - SOUTIEN AUX HABITANTS DANS L'AMELIORATION ET LA RENOVATION ENERGETIQUES DE LEUR LOGEMENT - AIDES AUX PROPRIETAIRES |
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| P 048-2024 - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION ZH N°40 COMMUNE DE MONTEBOURG AUPRES DE MADAME PERGEAUX |
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| P 049-2023 - REGIE DE RECETTES POUR LE BASSIN D'APPRENTISSAGE DE SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE - MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES 40047 |
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| P 049-2024 - PLUI DOUVE ET DIVETTE ET PLUI COEUR COTENTIN - DEMANDE D INTERRUPTION DES DEUX MARCHES PAR LA SOCIETE ATTRIBUTAIRE TERRITOIRE PLUS - MANDATEMENT DU CABINET CONCEPT AVOCATS |
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| P 050-2023 - REGIE MIXTE D'AVANCES ET DE RECETTES POUR LA GESTION D'OCEALIS - MODIFICATION DE LA REGIE MIXTE EN REGIE DE RECETTES 40044 |
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| P 050-2024 - ASSURANCES - INDEMNISATION A VERSER APRES SINISTRE |
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| P 051-2023 - REGIE DE RECETTES POUR LE RECOUVREMENT DES FRAIS DE PARTICIPATION AUX ACTIVITES ORGANISEES A L'ESPACE SOCIOCULTUREL - MODIFICATION REGIE RECETTES 040022 |
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