P284_2021 - Espace d'activité des Vindits - Bail commercial conclu avec la SAS EXPERIS FRANCE |
-
|
P285_2020 - Convent° de partenariat relative à l'orga et au financement des services pour la desserte de la plage |
-
|
P285_2021 - Convention d'occupation de locaux avec la SARL AGENCE LZ - Régime pépinière d'entreprises |
-
|
P286_2020 - Remboursement des séance non faites au centre aquatique Océalis |
-
|
P286_2021 - Convention d'occupation de locaux en régime hôtellerie d'entreprises avec la SARL WEVOX |
-
|
P287_2020 - Réalisat° d'audits énergétiques et mesures radon dans des bâtiments communaux et communautaires |
-
|
P287_2021 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à dispo de personnel avec la commune de Réville |
-
|
P288_2020 - Commodat au profit de M. Debrix Marc - Hameau Digard sur Cherbourg-Octeville |
-
|
P288_2021 - Elaboration d'un schéma directeur pour l'inclusion des personnes en situation de handicap |
-
|
P289_2020 - Adoption du règlement des transports non urbains (scolaires et lignes régulières) |
-
|
P289_2021 - broyage à domicile déchets verts particuliers CAC |
-
|
P28_2020 - PPP - Port Diélette - AOT à titre gratuit - Passage du tour des Ports de la Manche à la Voile 2020 |
-
|
P290_2020 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'un système numérique selon une approche servicielle |
-
|
P290_2021 - Harmonisation optimisation sectorisation OMr et EMr CAC |
-
|
P291_2020 - Réhabilitation locaux à usage de bureaux hotel Atlantique - Carrelage |
-
|
P291_2021 - Assurances - Indemnisation à verser après sinistre |
-
|
P292_2020-Conventionnement de la CAC avec le GIP-SNE et l'Union Sociale pour l'Habitat de Normandie |
-
|
P292_2021 - Port Diélette - Renouvellement du contrat d'hébergement du logiciel des gestion portuaire Alizée |
-
|
P293_2020-Réhabilitation locaux à usage de bureaux Hôtel Atlantique- Avenant n°1 et avenant n°2 |
-
|
P293_2021 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire à titre gracieux d'un local - Projet artistique M. Walker |
-
|
P294_2020- Société ACTECO RECYCLING - Contrat de reprise et recyclage des emballages issus du tri - Annule et remplace la Décision n°P243 |
-
|
P294_2021 - Mise en oeuvre d'une infrastructure mutualisée d'exploitation de données géographiques |
-
|
P295A_2020- Construction d'un Pôle Santé Libéral Ambulatoire à Valognes-Mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé- Avenant n°1 |
-
|
P295_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'INTECHMER - Désignation du lauréat du concours |
-
|
P296A_2020- Société SPHERE - Contrat de prestation d'enlèvement et de valorisation de déchets |
-
|