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Décision Date de publication Trier par ordre décroissant
P259_2022 - Convention d'occupation du château d'eau d'Anneville-en-Saire -
P462_2020 - Diagnostic de pollution des sols au hangar à dirigeables sur la commune d'Ecausseville -
P002_2021 - Diagnostic des actions de promotion de la santé et proposition d'un plan d'actions -
P009_2021 - OPAH et OPAH de Renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires -
P017_2021 - Contrat de ville de Cherbourg-en-Cotentin 2015-2022 - Avenants n°2 de prorogat° des convent° d'abattement TFPB -
P023_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux en régime hôtellerie d'entreprises avec la SAS ADES INFO -
P031_2021 - Fournitures d'équipement de protection individuelle pour la Communauté d'Agglomération du Cotentin -
P038_2021 - Convent° pour l'exploitat° des réseaux privés d'alimentat° en eau du lotissement Domaine de La Houguette -
P049_2021 - Travaux de réfection de différents ouvrages à là déchetterie de Gréville-Hague - Lot 4 électricité - Avenant n°1 -
P055_2021 - Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de locaux administratifs à la Cité de la Mer - Avenant n°1 -
P064_2021 - Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé -
P53_2020 - Individualisat° de la fourniture d'eau résidence Paul GOSSELIN -
P072-2021 - PPVO - demande aide financière CAF pour RAM -
P59_2020 -Trvx d'entretien de la végétat° rivulaire sur le bassin versant de la Sinope -
P079_2021 - Restauration charpente bâtiments annexes anciennes écuries pôle de santé libéral ambulatoire Valognes -
P63_2020 - Annexe - Tableau -
P088_2021 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - M GUEZET et Mme BURNOUF -
P67_2020 - Signature du PV pr la restitut° des biens de la communes de la Hague -
P096_2021 - Travaux de mise en place de piézomètres sur les communes de Port-Bail-sur-Mer et Saint-Jean-de-la-Rivière -
P73_2020 - station épuration herqueville - convention superpos affect emprises -
P104_2021 - Extension et rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu sur la commune de Réville - Avenant 1 aux lots 1, 6 et 9 -
P83_2020 - PPP - port Diél - offre promot - salon nautique amsterdam -
P112_2021 - Fouilles archéologiques préventives préalable à l'aménagement de la ZAC des Costils sur la commune de Les Pieux -
P91_2020 - Presta de service CAF pr les garderies périscolaires -
P120_2021 - Maitrise d'oeuvre pour l'aménagement du bourg sur la commune de Surtainville - Avenant n°1 -