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Décision Date de publication Trier par ordre décroissant
P388_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P396_2021 - APF France handicap - Convention de partenariat -
P403_2021 - Prestation annuelle ADULLACT - Dématérialisation des instances de la Communauté d'Agglomération du Cotentin -
P151_2020 -
P412_2021 - Gestion du Parc automobiles - Modification de la régie d'avances 40041 -
P160_2020 - Constitut° de provisions pour litiges et dépréciat° de compte de tiers -
P420_2021 - Accord-cadre à bons de commande relatif à l'enquête et la fourniture de bacs roulants individuels de collecte de la CAC -
P168_2020 - Acquisit° et installat° de matériel de cuisson bain-marie cylindrique -
P428_2021 - Activités service jeunesse du PP St-Pierre-Eglise - Modification d'une régie d'avances 40024 -
P176_2020 - Tableau de suivi des emplois -
P436_2021 - Tableau des emplois -
P184_2020 - Modif de régie de recettes pour recouvrement des frais de participat° aux act des mercredis organisés par le Pôle de Saint Pierre Eglise -
P006_2022 - Résiliation marché création marque mobilité - Contestation par le groupement titulaire - Mandatement cabinet MEDEAS Avocats-Me SOUBLIN -
P192_2020 - Pôle de Proximité de la Vallée de l'Ouve - location logement 8 rue Aristide Briand à Saint Sauveur le Vicomte -
P014_2022 - Constitution servitude passage canalisations eau et assainissement - Ch. TROUDE et Com. Agglo.Cotentin -
P199_2020 - Travaux de rénovation du réservoir de Saint Floxel - Avenants n°1 et 2 -
P022_2022 - Conclusion de prêt à usage pour des terrains situés sur la Côte des Isles -
P208_2020 - Convention de domiciliation avec la SARL K2BD -
P030_2022 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P216_2020 - Régie de recettes du Site touristique du Moulin du Cotentin à Fierville Les Mines - Décision modificative n°1 -
P039_2022 - Diagnostic et accompagnement pour la refonte du magazine communautaire -
P224_2020 - Crise du COVID 19 - Aides aux loyers et charges des entreprises hébergées au sein des locaux communautaires -
P047_2022 - Demandes d'aides financières à la CAF - Service commun Petite enfance du PPDD - Exercice 2022 -
P232_2020 - Assurances - Indemnisation à verser après sinistre -
P056_2022 - PPVS - Convention MàD services entre Brillevast et agglo. - Accompagnement enfants dans transports scolaires -