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Décision Trier par ordre décroissant Date de publication
P19_2020 - Convent° de mise à disposit° de perso auprès de l'asso Cyclo-Club Saint Germain de Tournebut -
P200_2020 - Réalisation d'un audit de certification ISO 9001 et 14001 - Avenant n°1 -
P200_2021 - Contrat de prêt du parking réservé au personnel du centre aquatique Océalis -
P200_2022 - Convention partenariat Lieu Accueil Enfants Parents (LAEP) du Pôle de St-Pierre-Eglise -
P201_2020 - Piscine Maupas - Convent° de paiement entre Cherbourg et la CAC - Utilisat° par les enfants de l'ecole de Réville -
P201_2021 - Règlement de fonctionnement du Service Commun du Pôle de Proximité de la Vallée de l'Ouve -
P201_2022 - Mise à disposition de la piscine des Pieux au CCAS de Siouville-Hague -
P2021-2023- EMPIETEMENT DOMAIN PUBLIC ET REMISE EN ETAT DU TERRAIN- DEMANDE D'EXECUTION D'UNE DECISION DE JUSTICE ET LIQUIDATION DE L'ASTREINTE Publié le
P2023-264 - ECOLE ELEMENTAIRE DE SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE - SIGNATURE D UNE CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC Publié le
P2023-265 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PROPRIETES COMMUNAUTAIRES AU PROFIT DE LA SAFER DE NORMANDIE Publié le
P202_2020 - Adhésion à l'Association Nationale des Présidents de Conseil de Développement (ANPCD) -
P202_2021 - Pôle de Proximité de la Côte des Isles - Règlement de fonctionnement du Service Commun -
P202_2022 - Comptoir culturel et touristique, place Belle Isle à Saint-Vaast-La-Hougue - Convention d'occupation du domaine public -
P203_2020 - Animation-gestion du programme LEADER - demande de subvention au titre de l'année 2020 -
P203_2021 - Immeuble d'activité de Beaumont-Hague - Bail dérogatoire avec la SARL Les Buissonnières -
P203_2022 - Assurances - Indemnisations à verser après sinistre -
P204_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS OCM EVENEMENTS -
P204_2021 - Travaux cinema Le Richelieu - modif decision P170_2021 -
P204_2022 - PPLP - Fourrière animale - Convention prestation service tripartite Gestion de la fourrière - Avenant n° 1 -
P205_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL ASV -
P205_2021 - Mise en Place de piezometres sur Portbail sur Mer et St Jean de la Rivière -
P205_2022 - Convention de partenariat séjours enfants et adolescents - Aide aux Vacances Enfants (AVE) -
P206_2020 - Etude technique pour la mise en accessibilité des points d'arrêts des services de transport public -
P206_2021 - Modification regie de recette creche Les Bout en Train -
P206_2022 - Presta. Contrôleur Tech. et coord. SPS pour BNG - Lot 2 Mission coord° SPS - Avenant 1 - Sécurisation zones fouilles archéo -