P241_2021 - PPVO - convention séance multimédia scolaires à Ets Public numérique SSLV |
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P241_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau - Consorts R |
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P242_2020 - Convent° de gestion du logement étudiant entre la CAC et Presqu'Ile Habitat - Rentrée universitaire 2020-2021 |
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P242_2021 - Assurances CAC lot 1 dommages biens et risques annexes avenant 6 |
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P242_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations publiques d'eau entre les consort G et la Communauté d'Agglomération |
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P242_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations publiques d'eau entre les consort G et la Communauté d'Agglomération |
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P243_2020 - Société ACTECO RECYCLING - Contrat de reprise et recyclage des emballages issus du tri |
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P243_2021 - accompagnement mise en oeuvre politique services familles |
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P243_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations publiques d'eau entre M. D et la Communauté d'Agglomération |
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P244_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition de personnels avec la commune de Réville |
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P244_2021 - travaux fourniture pose mise à niveau supervision step 50460 |
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P244_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations publiques d'eau entre la SCI RDB et la Communauté d'Agglomération |
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P245_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition avec le SIRSEV |
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P245_2021 - travaux étaiement mise sécurité bassin B1 cité de la mer |
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P245_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations publiques d'eau entre la SCI L et la Communauté d'Agglomération |
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P246_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition avec la commune de Quettehou |
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P246_2021 - Accompagnement conduite changement réorganisation OMr |
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P246_2022 - Etude préalable à l'instauration d'un dispositif de tri à la source des bio déchets incluant une collecte séparée sur le territoire |
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P247_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition de personnels avec la commune de Saint-Vaast-La-Hougue |
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P247_2021 - conseils stratégiques en communication à destination exécutif |
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P247_2022 - Etude préalable de faisabilité à l'instauration d'une Tarification Incitative sur le territoire de la Communauté d'Agglomération |
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P248_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Convention de mise à disposition de personnel avec la commune de Theurthéville-Bocage |
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P248_2021 - régie accueil loisirs SH montebourg - modif régie recette |
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P248_2022 - Modification du tableau des emplois |
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P249_2020 - Fourniture de 2 suppresseurs pour le centre aquatique Océalis |
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