P265_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - M. LETERRIER |
-
|
P265_2021 - Gestion et maintenance du service de location de Vélos à Assistance Electrique |
-
|
P265_2022 - Pôle de Santé Libéral Ambulatoire - Monsieur PR DOSY - Contrat de bail professionnel |
-
|
P266_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - Consorts SALSAT |
-
|
P266_2021 - Remplacement des équipements de sonorisation, divers et mobilier au cinéma Le Richelieu - Avenant 1 aux lots 2, 3 et 4 |
-
|
P266_2022 - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public maritime - Structure gonflable - Tour des ports de la Manche 2022 |
Publié le
|
P267_2020 - Constitut° d'une servitude de passage de canalisat° publiques d'alim en eau potable en terrain privé - Consorts VARIN |
-
|
P267_2021 - Convention d'occupation précaire au bénéfice de la Ligue de l'Enseignement de Normandie |
-
|
P268_2020 - Constitut° d'une servitude de passage de canalisat° d'alim en eau potable en terrain privé - M. et Mme GIBERT |
-
|
P268_2021 - Avenant à la convention de partenariat avec le Conseil départemental - Centre Médico-social de Valognes - LAEP Val de Saire |
-
|
P269_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain prive - M. GIBERT |
-
|
P269_2021 - Gymnase de la Carpenterie - Contrat de maintenance des agrès de la salle de gymnastique |
-
|
P26_2020 - Contestat° du montant du FPIC 2019 notifié à la CAC - Mandatement du Cabinet COUDRAY |
-
|
P270_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL CUST'HOME AGENCEMENT |
-
|
P270_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Haras communautaire - Location du logement du T3 |
-
|
P271_2020 - Avenant 1 à la convention administartive d'occupation de locaux avec la SARL CUST'HOME AGENCEMENT |
-
|
P271_2021 - Avenant n°2 à la convention d'occupation de locaux avec la SASU CHEVALIER DIAG |
-
|
P272_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS SETEC TRAVAUX PUBLICS |
-
|
P272_2021 - Société ECOSYSTEM - Contrat de mise à disposition de containers de stockage pour les Déchêts d'Equipements Electriques et Electroniques |
-
|
P272_2022 - REALISATION D'ETUDES GEOTECHNIQUES POUR LA REALISATION D'OUVRAGES - ACCORDS - CADRES A BONS DE COMMANDES |
Publié le
|
P273_2020 - Convention administartive d'occupation de locaux avec l'entreprise de Mme Céline CERTAIN |
-
|
P273_2021 - Société VALORPLAST - Contrat Type de Reprise Option Filière Plastiques Barème F 2018 - 2022 - Avenant n°1 |
-
|
P274_2020 - EPN Côte des Isles et Vallée de l'Ouve - Harmonisation du èglement intérieur |
-
|
P274_2021 - Convention COPALE 2021 |
-
|
P275_2020 - Dispositif d'aide Agence de l'Eau - COVID 19 |
-
|