P275_2021 - Convention d'occupation de locaux techniques situés ZA de l'Abbaye, 50390 Saint-Sauveur-Le-Vicomte |
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P276_2020 - Réalisation de travaux d'entretien des itinéraire de randonnée sur la CAC |
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P276_2021 - Constitution d'une groupement de commandes - Acquisition d'un outil de guidage et de suivi des matériels de nettoyage et de collecte |
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P277_2020 - Soutien à la recherche - Co-financement d'une thèse avec la Région Normandie au sien du LUSAC |
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P277_2021 - OPAH et OPAH de Renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires |
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P277_2022 - MISSION D'ACCOMPAGNEMENT A LA CONSTRUCTION DE LA CANDIDATURE LEADER 2023-2027 DU GAL DU COTENTIN |
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P278_2020 - Conventions pour l'occupation de l'hôtel Atlantique |
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P278_2021 - Multi-accueil La Farandole - Modification de la régie de recettes 040027 |
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P279_2020 - Convention administartive d'occupation de locaux avec la SARL PREDIM |
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P279_2021 - Contrat de prêt de matériel pédagogique à l'association Ecole de Voile de Cherbourg |
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P27_2020 - Annexe - Courrier |
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P27_2020 - Annexe - Devis |
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P27_2020 - Assurances - Indemnisat° reçue après sinitre |
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P280_2020 - Entretien des installations de chaufferies, CTA et climatiseurs des bâtiments communautaires de Cherbourg |
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P280_2021 - Mise à disposition du centre aquatique Océalis aux associations, au centre de secours de La Hague et au CROSS de La Hague |
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P280_2022-Immeuble d'activité de Beaumont-Hague - Bail dérogatoire avec la SARL Les Buissonnières |
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P281_2020 - Convention administrative de locaux avec l'entreprise individuelle EVOLIB |
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P281_2021 - Mise à disposition du centre auqatique Océalis à l'ACAIS-IME Jean-Itard, l'ACAIS-FOA Les Rivières et l'AMSH Maison des Fontaines |
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P281_2022 - Convention fixant les conditions d'organisation des séances scolaires à l'espace public numérique de St Sauveur le Vicomte |
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P282_2020 - Station hydrogène - Convention d'occupation du domaine public de Ports de Normandie |
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P282_2021 - Mise à disposition du bassin de natation de Saint-Sauveur-le-Vicomte au personnel du centre de secours de Saint-Sauveur-le-Vicomte |
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P283_2020 - Adhésion de la CAC à l'association Sites & cités remarquables france |
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P283_2021 - Convention pour l'admission des matières de vidange sur les stations d'épuration de Valognes et Tourlaville - Société Yves MADELINE SAS |
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P284-2023 - HOTEL/PEPINIERE D ENTREPRISES DES HAUTS DE QUINCAMPOIX - CONVENTION DE DOMICILIATION AVEC LA SAS PROMINOS |
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P284_2020 - Convention pour le stockage du matériel - Comité d'Organisation de la 82ème semaine Fédérale de Cyclotourisme |
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