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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P108_2021 - Renouvellement du contrat de location du standard téléphonique du Pôle de Proximité de Saint-Pierre-Eglise -
P87_2020 - PPP - Port diél - AOT local beuzembec -
P117_2021-Transports publics urbains -Désaffectation de biens mobiliers -
P99_2020 - Trvx d'aménagement d'un escalier pr accès au rivage de l'école de surf de Siouville -
P124_2021 - Fourniture, paramétrage et mis en service des équipements de télégestion - Avenant n°1 -
P102_2020 - Mission de coordinat° SSI du bâtiment A de l'hôtel Atlantique -
P132_2021 - Création d'emplois non permanents pour mener à bien un projet ou une opération identifiée -
P403_2022 - Centre d'activité Louis Lumière - Convention de domiciliation avec la SARL CHERBOURG DIAGNOSTICS.pdf -
P120_2020 - Aggrandissement de la décheterie de Valognes - Acquisit° de la parcelle ZD 231 -
P141_2021 - Réalisation d'une étude d'opportunité sur les axes de valorisation des coproduits marins par les entreprises de l'Economie Sociale et Solidaire -
P126_2020 - Trvx de renouvellement du réseau d'adduct° d'eau ds le bourg de Surtainville -
P148_2021 - Désordres affectant la caserne et les logements de la gendarmerie de Valognes - Dépôt d'un référé expertise et mandatement de Maître RABAEY -
P136_2020 - Chèques vacances - Créat° d'une régie de recettes -
P156_2021 - Fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux usées et de l'eau potable -
P133_2020 - PP Montebourg - Modif régie de recettes - Act périsco et extrasco -
P161_2021 - Convention de domiciliation avec la SARL TRANSCOTT -
P142_2020 - PPVO - Modif régie de recettes pr accès des artisans et commerçants à la décheterie de Rauville-la-Place -
P172_2021 - Publication d'un cahier de 16 pages dans la paginatoin du magazine Challenges Le Cotentin Conquérant -
P8_2020 - Ddes de subvent° pr les trvx d'aménagement du secteur du Grand Saint-Lin -
P180_2021 - Maintenance et hébergement des Progiciels ATAL -
P26_2020 - Contestat° du montant du FPIC 2019 notifié à la CAC - Mandatement du Cabinet COUDRAY -
P188_2021 - Fourniture d'appareils de robinetterie, de fontainerie, de régulat°, de fonte de voirie et pièces diverses de raccordement pour l'eau -
P30_2020 - Annexe - Courrier -
P196_2021 - Régie - Transports publics routiers non urbains - Décision modificative n°1 -
P31_2020 - Indemnisat° reçue après sinistre - Annule et remplace la P2_2020 -