Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 23 Février 2017

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL - 2017-018 Création des commission thématiques -
Conseil du DEL - 2017-019 Indemnités de fonction des élus -
Conseil du DEL - 2017-020 Vote par nature -
Conseil du DEL - 2017-021 Vote taux ménages -
Conseil du DEL - 2017-022 régime indemnitaire des régisseurs de recettes -
Conseil du DEL - 2017-023 Avenants de transferts partiels -
Conseil du DEL - 2017-046 Adhésion et désignation SM Manche Numérique -
Conseil du DEL - 2017-047 CAP Cotentin désignations -
Conseil du DEL - 2017-058 Marchés publics de Cotentin traitement -
Conseil du DEL - 2017-059 Convention partenariat compétences Cotentin traitement -
Conseil du DEL2017-024 - Membres CAO -
Conseil du DEL2017-025- membres DSP -
Conseil du DEL2017-026 - Membres CIAS - St PIERRE EGLISE -
Conseil du DEL2017-027 - Membres CIAS Les Pieux -
Conseil du DEL2017-028 - Membres CIAS Montebourg -
Conseil du DEL2017-029 - Adhésion AMF -
Conseil du DEL2017-030 - Adhésion ADCF -
Conseil du DEL2017-031 - Désignation SMC -
Conseil du DEL2017-032 - MEF - Désignation -
Conseil du DEL2017-033 - Désignation au CA Initiative Cotentin -
Conseil du DEL2017-034 - Collèges - Représentants CA -
Conseil du DEL2017-035 - Lycées - Représentants CA -
Conseil du DEL2017-036 - Membres du Syndicat Mixte SCOT -
Conseil du DEL2017-037 - Tableau des effectifs -
Conseil du DEL2017-038 - Adhésion socle CDG 50 -
Conseil du DEL2017-039 - Fixation nombre de représentants au CT -
Conseil du DEL2017-040 - Fixation nombre représentants CHSCT -
Conseil du DEL2017-041 - Adhésion régime assurance chômage -
Conseil du DEL2017-042 - Recrutement d'agents contractuels -
Conseil du DEL2017-043 - Paiement des HS -
Conseil du DEL2017-044 - Droit à la formation des élus -
Conseil du DEL2017-045 - Mise à Disposition d'un agent -
Conseil du DEL2017-048 - Membres tourisme St Pierre Eglise -
Conseil du DEL2017-049 - EPIC Tourisme Côte des Isles - Membres -
Conseil du DEL2017-050 - EPIC Tourisme de Cherbourg Cotentin - Membres -
Conseil du DEL2017-051 - Tourisme Montebourg - Membres -
Conseil du DEL2017-052 - Désignation Tourisme St SAUVEUR LE VICOMTE -
Conseil du DEL2017-053 - SYMEL - Désignation -
Conseil du DEL2017-054 - Syndicat intercommunal d'aménagement de la Douve - Désignation -
Conseil du DEL2017-055 - Syndicat du SAGE - Désignation -
Conseil du DEL2017-056 - Syndicat d'eau de la Scye - Désignation -
Conseil du DEL2017-057 - Syndicat eau St Sauveur le Vicomte - Désignation -
Conseil du DEL2017-060 - Syndicat mixte parc naturel des marais du cotentin et bessin - Adhésion et désignation -
Conseil du DEL2017-061 - Syndicat du Pays d'art et d'histoire du clos du cotentin - Désignation -
Conseil du DEL2017-062 - Association ARCICEN - Désignation -
Conseil du DEL2017-063 - Conseil portuaire Port Diélette - Désignation -
Conseil du DEL2017-064 - SDEM 50 - Désignation -
Conseil du DEL2017-065 - Entente Intercommunale Musiques actuelles en cotentin - Désignation -
Conseil du DEL2017-066 - Conseil d'établissement école de musique des Pieux - Désignation -
Conseil du DEL2017-067 - Syndicat des sept lieux à St Maurice en cotentin - Désignation -
Conseil du DEL2017-068 - Association ACTIVE SAG Vallée d'ouve - Désignation -
Conseil du DEL2017-069 - Syndicat scolaire St Sauveur le Vicomte - Désignation -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du 2017-145 - approbation comptes administratifs 2016 st pierre église -
Conseil du 2017-146 - approbation comptes administratifs 2016 val de saire -
Conseil du 2017-147 - approbation comptes administratifs 2016 vallée de l'ouve -
Conseil du 2017-148 - approbation comptes administratifs 2016 SMTH les pieux -
Conseil du 2017-149 - approbation comptes administratifs 2016 - office tourisme cotentin val de saire -
Conseil du 2017-150 - constatation d'indu - autorisation engager procédure pour recouvrement créance -
Conseil du 2017-151-Instauration du régime indemnitaire de transition RIFSEEP -
Conseil du 2017-152-Participation à la protection complémentaire - Santé -
Conseil du 2017-153- Adhésion au CDAS 50 -
Conseil du 2017-154- Ressources Humaines - Détermination des quotas d'avancement de grade -
Conseil du 2017-155 - Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur -
Conseil du 2017-156-Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs -
Conseil du 2017-157-Achèvement des procédures d'évolution des documents d'urbanismes communaux -
Conseil du 2017-158-Projet de PLUI infracommunautaires - Demande de dérogation préfectorale -
Conseil du 2017-159-Institution du droit de préemption urbain (DPU) - Communes de Portbail et de Teurthéville-Hague -
Conseil du 2017-160-Projet d'interconnexion électrique sous-marine et souterraine entre la France et la Grande Bretagne -
Conseil du 2017-161-5ème modification simplifié du PLU de CEC -
Conseil du 2017-162-Modification simplifiée du PLU de Saint-Lô d'Ourville -
Conseil du 2017-163-Révision du PLU de CEC pour réduction d'un espace boisé rue du Maupas -
Conseil du 2017-164 - bilan de la concertation et arrêt du projet PLU commune des pieux -
Conseil du 2017-165-Délégation du droit de priorité au Président de la CAC -
Conseil du 2017-166-Déchets - Constitution d'un groupement de commandes entre la CAC et CC BAIE DU COTENTIN -
Conseil du 2017-167-Adhésion à la Fédération des Entreprises Publiques Locales -
Conseil du 2017-168-Modification des tarifs -
Conseil du 2017-169-Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme associatifs -
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