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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 23 Février 2017

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2017-069 - Syndicat scolaire St Sauveur le Vicomte - Désignation -
Conseil du DEL2017-068 - Association ACTIVE SAG Vallée d'ouve - Désignation -
Conseil du DEL2017-067 - Syndicat des sept lieux à St Maurice en cotentin - Désignation -
Conseil du DEL2017-066 - Conseil d'établissement école de musique des Pieux - Désignation -
Conseil du DEL2017-065 - Entente Intercommunale Musiques actuelles en cotentin - Désignation -
Conseil du DEL2017-064 - SDEM 50 - Désignation -
Conseil du DEL2017-063 - Conseil portuaire Port Diélette - Désignation -
Conseil du DEL2017-062 - Association ARCICEN - Désignation -
Conseil du DEL2017-061 - Syndicat du Pays d'art et d'histoire du clos du cotentin - Désignation -
Conseil du DEL2017-060 - Syndicat mixte parc naturel des marais du cotentin et bessin - Adhésion et désignation -
Conseil du DEL2017-057 - Syndicat eau St Sauveur le Vicomte - Désignation -
Conseil du DEL2017-056 - Syndicat d'eau de la Scye - Désignation -
Conseil du DEL2017-055 - Syndicat du SAGE - Désignation -
Conseil du DEL2017-054 - Syndicat intercommunal d'aménagement de la Douve - Désignation -
Conseil du DEL2017-053 - SYMEL - Désignation -
Conseil du DEL2017-052 - Désignation Tourisme St SAUVEUR LE VICOMTE -
Conseil du DEL2017-051 - Tourisme Montebourg - Membres -
Conseil du DEL2017-050 - EPIC Tourisme de Cherbourg Cotentin - Membres -
Conseil du DEL2017-049 - EPIC Tourisme Côte des Isles - Membres -
Conseil du DEL2017-048 - Membres tourisme St Pierre Eglise -
Conseil du DEL2017-045 - Mise à Disposition d'un agent -
Conseil du DEL2017-044 - Droit à la formation des élus -
Conseil du DEL2017-043 - Paiement des HS -
Conseil du DEL2017-042 - Recrutement d'agents contractuels -
Conseil du DEL2017-041 - Adhésion régime assurance chômage -
Conseil du DEL2017-040 - Fixation nombre représentants CHSCT -
Conseil du DEL2017-039 - Fixation nombre de représentants au CT -
Conseil du DEL2017-038 - Adhésion socle CDG 50 -
Conseil du DEL2017-037 - Tableau des effectifs -
Conseil du DEL2017-036 - Membres du Syndicat Mixte SCOT -
Conseil du DEL2017-035 - Lycées - Représentants CA -
Conseil du DEL2017-034 - Collèges - Représentants CA -
Conseil du DEL2017-033 - Désignation au CA Initiative Cotentin -
Conseil du DEL2017-032 - MEF - Désignation -
Conseil du DEL2017-031 - Désignation SMC -
Conseil du DEL2017-030 - Adhésion ADCF -
Conseil du DEL2017-029 - Adhésion AMF -
Conseil du DEL2017-028 - Membres CIAS Montebourg -
Conseil du DEL2017-027 - Membres CIAS Les Pieux -
Conseil du DEL2017-026 - Membres CIAS - St PIERRE EGLISE -
Conseil du DEL2017-025- membres DSP -
Conseil du DEL2017-024 - Membres CAO -
Conseil du DEL - 2017-059 Convention partenariat compétences Cotentin traitement -
Conseil du DEL - 2017-058 Marchés publics de Cotentin traitement -
Conseil du DEL - 2017-047 CAP Cotentin désignations -
Conseil du DEL - 2017-046 Adhésion et désignation SM Manche Numérique -
Conseil du DEL - 2017-023 Avenants de transferts partiels -
Conseil du DEL - 2017-022 régime indemnitaire des régisseurs de recettes -
Conseil du DEL - 2017-021 Vote taux ménages -
Conseil du DEL - 2017-020 Vote par nature -
Conseil du DEL - 2017-019 Indemnités de fonction des élus -
Conseil du DEL - 2017-018 Création des commission thématiques -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2023-167 - COMPLEXE HIPPIQUE DES PIEUX - RAPPORT DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2022-2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-166 - PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - SIGNATURE AVENANT NUMERO 1 A LA CONVENTION CHAPEAU OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE MULTI-SITES DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-165 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICES COMMUNS - AVENANT NUMERO 2 A LA CONVENTION DE CREATION DU SERVICE COMMUN Publié le
Conseil du DEL 2023-164 - CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION CLIC COTENTIN - AVENANT 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-163 - PARTICIPATION FINANCIERE 2023 AU SAGE DOUVE-TAUTE ET A LA MISE EN PLACE DE MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES (MAEC) ZONES HUMIDES Publié le
Conseil du DEL 2023-162 - STRATEGIE FONCIERE POUR LA PRESERVATION DE LA RESSOURCE EN EAU Publié le
Conseil du DEL 2023-161 - PLH 2022-2027 - DISPOSITIF "JE RENOV'EN COTENTIN" - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE EN OEUVRE POUR 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-160 - INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION SUR LES PERIMETRES DE PROTECTION RAPPROCHEE DE CAPTAGES ET FORAGES Publié le
Conseil du DEL 2023-159 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION NUMERO 11 Publié le
Conseil du DEL 2023-158 - APPROBATION DM N°2 DU BUDGET PRINCIPAL ET DM N°1 ET 2 DES BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2023-157 - DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE (DSC) 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-156 - ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES POUR 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-155 - FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-154 - VERSEMENT DES SUBVENTIONS AUX BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2023-153 - AUTORISATIONS DE VERSEMENTS DE SUBVENTIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-152 - ENGAGEMENTS, LIQUIDATIONS ET MANDATEMENTS DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2024 Publié le
Conseil du Del 2023-151-CTB- Approbation choix concessionnaire et contrat concession gestion exploi MO cité de la mer Publié le
Conseil du DEL 2023-150 - CONTRAT DE CONCESSION ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LA SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN - AVENANT NUMERO 3 Publié le
Conseil du DEL 2023-149 - TARIFS 2024 DES SERVICES D EAU ET D ASSAINISSEMENT COLLECTIF Publié le
Conseil du DEL 2023-148 - TARIFS DES PRESTATIONS DE CONTROLE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF, APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-147 - TARIFICATION DES PRESTATIONS DE SERVICES DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-146 - CONVENTION DE MANDAT RELATIVE A LA FACTURATION DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SENOVILLE Publié le
Conseil du DEL 2023-145 - REGLEMENT DE SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-144 - REGLEMENT DE SERVICE PUBLIC D EAU POTABLE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-143 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE FONDS VERT 2023 Publié le