Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 23 Février 2017

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL - 2017-018 Création des commission thématiques -
Conseil du DEL - 2017-019 Indemnités de fonction des élus -
Conseil du DEL - 2017-020 Vote par nature -
Conseil du DEL - 2017-021 Vote taux ménages -
Conseil du DEL - 2017-022 régime indemnitaire des régisseurs de recettes -
Conseil du DEL - 2017-023 Avenants de transferts partiels -
Conseil du DEL - 2017-046 Adhésion et désignation SM Manche Numérique -
Conseil du DEL - 2017-047 CAP Cotentin désignations -
Conseil du DEL - 2017-058 Marchés publics de Cotentin traitement -
Conseil du DEL - 2017-059 Convention partenariat compétences Cotentin traitement -
Conseil du DEL2017-024 - Membres CAO -
Conseil du DEL2017-025- membres DSP -
Conseil du DEL2017-026 - Membres CIAS - St PIERRE EGLISE -
Conseil du DEL2017-027 - Membres CIAS Les Pieux -
Conseil du DEL2017-028 - Membres CIAS Montebourg -
Conseil du DEL2017-029 - Adhésion AMF -
Conseil du DEL2017-030 - Adhésion ADCF -
Conseil du DEL2017-031 - Désignation SMC -
Conseil du DEL2017-032 - MEF - Désignation -
Conseil du DEL2017-033 - Désignation au CA Initiative Cotentin -
Conseil du DEL2017-034 - Collèges - Représentants CA -
Conseil du DEL2017-035 - Lycées - Représentants CA -
Conseil du DEL2017-036 - Membres du Syndicat Mixte SCOT -
Conseil du DEL2017-037 - Tableau des effectifs -
Conseil du DEL2017-038 - Adhésion socle CDG 50 -
Conseil du DEL2017-039 - Fixation nombre de représentants au CT -
Conseil du DEL2017-040 - Fixation nombre représentants CHSCT -
Conseil du DEL2017-041 - Adhésion régime assurance chômage -
Conseil du DEL2017-042 - Recrutement d'agents contractuels -
Conseil du DEL2017-043 - Paiement des HS -
Conseil du DEL2017-044 - Droit à la formation des élus -
Conseil du DEL2017-045 - Mise à Disposition d'un agent -
Conseil du DEL2017-048 - Membres tourisme St Pierre Eglise -
Conseil du DEL2017-049 - EPIC Tourisme Côte des Isles - Membres -
Conseil du DEL2017-050 - EPIC Tourisme de Cherbourg Cotentin - Membres -
Conseil du DEL2017-051 - Tourisme Montebourg - Membres -
Conseil du DEL2017-052 - Désignation Tourisme St SAUVEUR LE VICOMTE -
Conseil du DEL2017-053 - SYMEL - Désignation -
Conseil du DEL2017-054 - Syndicat intercommunal d'aménagement de la Douve - Désignation -
Conseil du DEL2017-055 - Syndicat du SAGE - Désignation -
Conseil du DEL2017-056 - Syndicat d'eau de la Scye - Désignation -
Conseil du DEL2017-057 - Syndicat eau St Sauveur le Vicomte - Désignation -
Conseil du DEL2017-060 - Syndicat mixte parc naturel des marais du cotentin et bessin - Adhésion et désignation -
Conseil du DEL2017-061 - Syndicat du Pays d'art et d'histoire du clos du cotentin - Désignation -
Conseil du DEL2017-062 - Association ARCICEN - Désignation -
Conseil du DEL2017-063 - Conseil portuaire Port Diélette - Désignation -
Conseil du DEL2017-064 - SDEM 50 - Désignation -
Conseil du DEL2017-065 - Entente Intercommunale Musiques actuelles en cotentin - Désignation -
Conseil du DEL2017-066 - Conseil d'établissement école de musique des Pieux - Désignation -
Conseil du DEL2017-067 - Syndicat des sept lieux à St Maurice en cotentin - Désignation -
Conseil du DEL2017-068 - Association ACTIVE SAG Vallée d'ouve - Désignation -
Conseil du DEL2017-069 - Syndicat scolaire St Sauveur le Vicomte - Désignation -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2022_005 - Aides à l'immobilier d'entreprise et au foncier d'activité - Reconduction de la convention -
Conseil du DEL2022_006 - Appel à projets 2021 relatif à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix -
Conseil du DEL2022_007 - Dépôt de la marque Cotentin Terre Bleue -
Conseil du DEL2022_008 - Politique maritime et attractivté - Contribution à l'accueil dans le Cotentin de Grand Océan -
Conseil du DEL2022_009 - Adoption définitive du PLH 2022-2027 -
Conseil du DEL2022_010 - Consolidation de l'intéret communautaire en matière d'équilibre social de l'habitat -
Conseil du DEL2022_011 - Débat d'orientation budgétaire -
Conseil du DEL2022_012 - Mise en oeuvre de la gratuité des composteurs -
Conseil du DEL2022_013 - Redevance spéciale camping - Grille tarifaire 2022 -
Conseil du DEL2022_014 - Grille tarifaire applicable dans les déchèteries habilitiées à accepter les apports professionnels payants -
Conseil du DEL2022_015 - Mobilité - Avenant 1 - Concession pour l'exploitation des services de transport de voyageurs -
Conseil du DEL2022_016 - Mobilité - Convention de partenariat et de financement de la compétence transport entre la Région et la CAC -
Conseil du DEL2022_017 - Projet Bus Nouvelle Génération - Plan de financement pour dépôt subventions FEDER -
Conseil du DEL2022_018 - Délégations de pouvoir au Bureau et au Président - Modification n°3 -
Conseil du DEL2022_019 - Complexe hippique des Pieux - Rapport du délégataire - Exercice 2020-2021 -
Conseil du DEL2022_020 - Cinéma Le Richelieu à Réville - Rapport du délégataire - Exercice 2020 -
Conseil du DEL2022_021 - Modification du représentant de la CAC au Conseil d'administration d'un lycée -
Conseil du DEL2022_022 - Délibération fixant les modalités de mise en oeuvre du télétravail -
Conseil du DEL2022_023 - Rectification d'une erreur matérielle sur le tarif de fourniture et pose de compteur -
Conseil du DEL2022_024 - Tarifs 2022 des services d'eau et d'assainissement collectif -
Conseil du DEL2022_025 - EAU - SMPEP ISTHME du Cotentin - Approbat° demande de retrait de Montsenelle pour le secteur de Lithaire -
Conseil du DEL2022_026 - Occupation des infrastructures du Cycle de l'Eau -
Conseil du DEL2022_027 - Validation des tarifs de devis réalisés auprès des usagers -
Conseil du DEL2022_028 - Remboursement par la SAUR de sommes trop perçues auprès des usagers sur le secteur de Port-Bail-Sur-Mer -
Conseil du DEL2022_029 - Rapport sur la situation en matière de développement durable 2021 -
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