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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 13 Avril 2018

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du DEL2018-042 - Délégation pouvoir au Bureau modificat° n° 3 -
Conseil du DEL2018-043 - Modificat° n° 5 composit° commiss° thématiques -
Conseil du DEL2018-044 - EPFN - Désignat° délégué suppléant -
Conseil du DEL2018-046 - Conv financières 2018 -
Conseil du DEL2018-047 - Participat° CAC à associat° Normandie Energies -
Conseil du DEL2018-048-DSP-Transports publics -
Conseil du DEL2018-049-Approb Modif zonage la Hague -
Conseil du DEL2018-050-Rapport-dév-durable-2017_compressed -
Conseil du DEL2018-051-Porté à connaissance-RH-Rapport (2) -
Conseil du DEL2018-052 - Fixation taux fiscalilté directe locale 2018 -
Conseil du DEL2018-053 - Vote taux TEOM 2018 -
Conseil du DEL2018-054 - Attribut° compensat° provisoires 2018 -
Conseil du DEL2018-055 - Développemt numérique - Autorisat° programme et clôture autorisat° -
Conseil du DEL2018-056 - PP des Pieux - Modificat° AP-CP -
Conseil du DEL2018-058-Service commun CAC et SMSCOT Pays (2) -
Conseil du DEL2018-059-Modification du tableau des emplois (2) -
Conseil du DEL2018-061 - RH - fixation nbre représentants CT -
Conseil du DEL2018-062 - RH - fixation nbre représentants CHSCT -
Conseil du DEL2018-063-Approbation PLU CEC (2) -
Conseil du DEL2018-064-Approbation PLU ST LO D'Ourville (2) -
Conseil du DEL2018-065-Approbation PLU Brix (2) -
Conseil du DEL2018-066-Manifestation Paradis de Cherbourg - Tarification (2) -
Conseil du DEL2018-067-PSPE-Modifications tarifs garderies (2) -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du 2017-145 - approbation comptes administratifs 2016 st pierre église -
Conseil du 2017-146 - approbation comptes administratifs 2016 val de saire -
Conseil du 2017-147 - approbation comptes administratifs 2016 vallée de l'ouve -
Conseil du 2017-148 - approbation comptes administratifs 2016 SMTH les pieux -
Conseil du 2017-149 - approbation comptes administratifs 2016 - office tourisme cotentin val de saire -
Conseil du 2017-150 - constatation d'indu - autorisation engager procédure pour recouvrement créance -
Conseil du 2017-151-Instauration du régime indemnitaire de transition RIFSEEP -
Conseil du 2017-152-Participation à la protection complémentaire - Santé -
Conseil du 2017-153- Adhésion au CDAS 50 -
Conseil du 2017-154- Ressources Humaines - Détermination des quotas d'avancement de grade -
Conseil du 2017-155 - Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur -
Conseil du 2017-156-Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs -
Conseil du 2017-157-Achèvement des procédures d'évolution des documents d'urbanismes communaux -
Conseil du 2017-158-Projet de PLUI infracommunautaires - Demande de dérogation préfectorale -
Conseil du 2017-159-Institution du droit de préemption urbain (DPU) - Communes de Portbail et de Teurthéville-Hague -
Conseil du 2017-160-Projet d'interconnexion électrique sous-marine et souterraine entre la France et la Grande Bretagne -
Conseil du 2017-161-5ème modification simplifié du PLU de CEC -
Conseil du 2017-162-Modification simplifiée du PLU de Saint-Lô d'Ourville -
Conseil du 2017-163-Révision du PLU de CEC pour réduction d'un espace boisé rue du Maupas -
Conseil du 2017-164 - bilan de la concertation et arrêt du projet PLU commune des pieux -
Conseil du 2017-165-Délégation du droit de priorité au Président de la CAC -
Conseil du 2017-166-Déchets - Constitution d'un groupement de commandes entre la CAC et CC BAIE DU COTENTIN -
Conseil du 2017-167-Adhésion à la Fédération des Entreprises Publiques Locales -
Conseil du 2017-168-Modification des tarifs -
Conseil du 2017-169-Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme associatifs -