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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 13 Avril 2018

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du DEL2018-042 - Délégation pouvoir au Bureau modificat° n° 3 -
Conseil du DEL2018-043 - Modificat° n° 5 composit° commiss° thématiques -
Conseil du DEL2018-044 - EPFN - Désignat° délégué suppléant -
Conseil du DEL2018-046 - Conv financières 2018 -
Conseil du DEL2018-047 - Participat° CAC à associat° Normandie Energies -
Conseil du DEL2018-048-DSP-Transports publics -
Conseil du DEL2018-049-Approb Modif zonage la Hague -
Conseil du DEL2018-050-Rapport-dév-durable-2017_compressed -
Conseil du DEL2018-051-Porté à connaissance-RH-Rapport (2) -
Conseil du DEL2018-052 - Fixation taux fiscalilté directe locale 2018 -
Conseil du DEL2018-053 - Vote taux TEOM 2018 -
Conseil du DEL2018-054 - Attribut° compensat° provisoires 2018 -
Conseil du DEL2018-055 - Développemt numérique - Autorisat° programme et clôture autorisat° -
Conseil du DEL2018-056 - PP des Pieux - Modificat° AP-CP -
Conseil du DEL2018-058-Service commun CAC et SMSCOT Pays (2) -
Conseil du DEL2018-059-Modification du tableau des emplois (2) -
Conseil du DEL2018-061 - RH - fixation nbre représentants CT -
Conseil du DEL2018-062 - RH - fixation nbre représentants CHSCT -
Conseil du DEL2018-063-Approbation PLU CEC (2) -
Conseil du DEL2018-064-Approbation PLU ST LO D'Ourville (2) -
Conseil du DEL2018-065-Approbation PLU Brix (2) -
Conseil du DEL2018-066-Manifestation Paradis de Cherbourg - Tarification (2) -
Conseil du DEL2018-067-PSPE-Modifications tarifs garderies (2) -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du DEL2022_001 - Participation de la CAC au dispositif Impulsion Proximité -
Conseil du DEL2022_002 - Pôle excellence soudage - Présentat° de l'APD - Actualisat° du plan de financement -
Conseil du DEL2022_003 - Convention d'objectifs avec la MEF du Cotentin - Participation 2022 -
Conseil du DEL2022_004 - Présentation du rapport d'activité 2020-2021 du Conseil de développement et de la Charte de partenariat -
Conseil du DEL2022_005 - Aides à l'immobilier d'entreprise et au foncier d'activité - Reconduction de la convention -
Conseil du DEL2022_006 - Appel à projets 2021 relatif à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix -
Conseil du DEL2022_007 - Dépôt de la marque Cotentin Terre Bleue -
Conseil du DEL2022_008 - Politique maritime et attractivté - Contribution à l'accueil dans le Cotentin de Grand Océan -
Conseil du DEL2022_009 - Adoption définitive du PLH 2022-2027 -
Conseil du DEL2022_010 - Consolidation de l'intéret communautaire en matière d'équilibre social de l'habitat -
Conseil du DEL2022_011 - Débat d'orientation budgétaire -
Conseil du DEL2022_012 - Mise en oeuvre de la gratuité des composteurs -
Conseil du DEL2022_013 - Redevance spéciale camping - Grille tarifaire 2022 -
Conseil du DEL2022_014 - Grille tarifaire applicable dans les déchèteries habilitiées à accepter les apports professionnels payants -
Conseil du DEL2022_015 - Mobilité - Avenant 1 - Concession pour l'exploitation des services de transport de voyageurs -
Conseil du DEL2022_016 - Mobilité - Convention de partenariat et de financement de la compétence transport entre la Région et la CAC -
Conseil du DEL2022_017 - Projet Bus Nouvelle Génération - Plan de financement pour dépôt subventions FEDER -
Conseil du DEL2022_018 - Délégations de pouvoir au Bureau et au Président - Modification n°3 -
Conseil du DEL2022_019 - Complexe hippique des Pieux - Rapport du délégataire - Exercice 2020-2021 -
Conseil du DEL2022_020 - Cinéma Le Richelieu à Réville - Rapport du délégataire - Exercice 2020 -
Conseil du DEL2022_021 - Modification du représentant de la CAC au Conseil d'administration d'un lycée -
Conseil du DEL2022_022 - Délibération fixant les modalités de mise en oeuvre du télétravail -
Conseil du DEL2022_023 - Rectification d'une erreur matérielle sur le tarif de fourniture et pose de compteur -
Conseil du DEL2022_024 - Tarifs 2022 des services d'eau et d'assainissement collectif -
Conseil du DEL2022_025 - EAU - SMPEP ISTHME du Cotentin - Approbat° demande de retrait de Montsenelle pour le secteur de Lithaire -