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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 13 Avril 2018

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2018-067-PSPE-Modifications tarifs garderies (2) -
Conseil du DEL2018-066-Manifestation Paradis de Cherbourg - Tarification (2) -
Conseil du DEL2018-065-Approbation PLU Brix (2) -
Conseil du DEL2018-064-Approbation PLU ST LO D'Ourville (2) -
Conseil du DEL2018-063-Approbation PLU CEC (2) -
Conseil du DEL2018-062 - RH - fixation nbre représentants CHSCT -
Conseil du DEL2018-061 - RH - fixation nbre représentants CT -
Conseil du DEL2018-059-Modification du tableau des emplois (2) -
Conseil du DEL2018-058-Service commun CAC et SMSCOT Pays (2) -
Conseil du DEL2018-056 - PP des Pieux - Modificat° AP-CP -
Conseil du DEL2018-055 - Développemt numérique - Autorisat° programme et clôture autorisat° -
Conseil du DEL2018-054 - Attribut° compensat° provisoires 2018 -
Conseil du DEL2018-053 - Vote taux TEOM 2018 -
Conseil du DEL2018-052 - Fixation taux fiscalilté directe locale 2018 -
Conseil du DEL2018-051-Porté à connaissance-RH-Rapport (2) -
Conseil du DEL2018-050-Rapport-dév-durable-2017_compressed -
Conseil du DEL2018-049-Approb Modif zonage la Hague -
Conseil du DEL2018-048-DSP-Transports publics -
Conseil du DEL2018-047 - Participat° CAC à associat° Normandie Energies -
Conseil du DEL2018-046 - Conv financières 2018 -
Conseil du DEL2018-044 - EPFN - Désignat° délégué suppléant -
Conseil du DEL2018-043 - Modificat° n° 5 composit° commiss° thématiques -
Conseil du DEL2018-042 - Délégation pouvoir au Bureau modificat° n° 3 -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2023-017A - LISTE ASSOCIATIONS ET FONDATIONS EXONEREES VERSEMENT MOBILITE POUR 5 ANS Publié le
Conseil du DEL 2023-016A - AVIS SUR INSCRIPTION A LA LISTE DES COMMUNES ADAPTEES PHENOMENES EROSION LITTORAL Publié le
Conseil du DEL 2023-015 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-014A - AIRE GRAND PASSAGE BELLEVUE A VALOGNES - TARIFICATION ET PERIODE OUVERTURE Publié le
Conseil du DEL 2023-013A - PRESENTATION PROJET CREATION AIRE GRAND PASSAGE A VALOGNES Publié le
Conseil du DEL 2023-012A - PLAN ACTION TRIENNAL 2023-2025 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-011A - PSLA VALOGNES - PRESENTATION PROJET AMENAGEMENT COMBLES 2EME ETAGE Publié le
Conseil du DEL 2023-010A - TARIFICATION PRESTATIONS DE SERVICES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT AJUSTEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-009 - GESTION EXPLOITATION CITE DE LA MER CHOIX MODE GESTION AUTORISATION LANCEMENT PROCEDURE MODIF Publié le
Conseil du DEL 2023-008 - MODIF 1 R1 COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE PREJUDICES ECO LIES AUX TRAVAUX BNG ET DOSSIER TYPE Publié le
Conseil du DEL 2023-007 - TARIF DISTRIBUTEURS ARTICLES DE NATATION Publié le
Conseil du DEL 2023-006 - DESIGNATION REPRESENTANTS AU COMITE SYNDICAL DU POLE METROPOLITAIN RESEAU Publié le
Conseil du DEL 2023-005 - RAPPORT OBSERVATIONS DEFINITIVES CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES Publié le
Conseil du DEL 2023-004 - CONTRAT CONCESSION ENTRE CAC ET SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE COTENTIN AV 1 Publié le
Conseil du DEL 2023-003 - ANNULATION DU PARTAGE DE LA TAXE D'AMENAGEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-002 - RAPPORT D'ACTIVITES 2022 CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-001 - CONVENTION OBJECTIFS AVEC LA MEF - PARTICIPATION 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023- 122 - DEROGATION AUX TRAVAUX REGLEMENTES ET ACCUEIL DES MINEURS EN FORMATION PROFESSIONNELLE : RENOUVELLEMENT DE LA DELIBERATION PRECEDENTE ET EXTENSION AUX METIERS DE LA MAINTENANCE, DU CYCLE DE L'EAU, DU BATIMENT ET DU TRANSPORT Publié le
Conseil du DEL 2022-198 - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSEMBLEE Publié le
Conseil du DEL 2022-197 - DELEGATIONS DE POUVOIR AU BUREAU ET AU PRESIDENT - MODIFICATION NUMERO 5 Publié le
Conseil du DEL 2022-196 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATIONS NUMERO 8 Publié le
Conseil du DEL 2022-194 - REDEVANCE POUR L'OCCUPATION D'UN BATIMENT SITUE 28 RUE ROZE A PORTBAIL-SUR-MER Publié le
Conseil du DEL 2022-193 - VALIDATION DU MODE DE GESTION DE LA CRECHE LES BOU'D'CHOU A BRICQUEBEC-EN-COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2022-192 - CENTRE EQUESTRE DES PIEUX - CHOIX DU MODE DE GESTION ET AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE Publié le
Conseil du DEL 2022-191 - COMPLEXE HIPPIQUE DES PIEUX - RAPPORT DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2021/2022 Publié le