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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 27 Juin 2019

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du DEL2019_057 - SLESR -
Conseil du DEL2019_058 - adhésion AVUF -
Conseil du DEL2019_059 - plan actions ESS 2019-2021 -
Conseil du DEL2019_060 - acquisition travaux agrandissement local - Fil et Terre -
Conseil du DEL2019_061 - rattachement OPH Presqu'île H CAC -
Conseil du DEL2019_062 - Adoption doc cadre orientations attribution log loc sociaux -
Conseil du DEL2019_063 - conv gestion log étudiant CAC et PIH 19-20 -
Conseil du DEL2019_064 - tarification transports scolaire non urbains 19-20 -
Conseil du DEL2019_065 - service longue durée vélos élect -
Conseil du DEL2019_066 - DSP transports publics urbains - avenant 6 -
Conseil du DEL2019_067 - DSP gestion exploit cité de la mer avenant -
Conseil du DEL2019_068 - investissement territoriaux intégrés - sub démo H mercure -
Conseil du DEL2019_069 - approbation compte gestion 2018 -
Conseil du DEL2019_070 - subv versées Budget annexes 2018 -
Conseil du DEL2019_071 - rapport présentation CA 2018 -
Conseil du DEL2019_072 - affectation définitive résultat BP -
Conseil du DEL2019_073 - affectation résultats 2018 budgets annexes -
Conseil du DEL2019_074 - DM 1 BP et services communs et BS des budgets annexes -
Conseil du DEL2019_075 - fixation tarifs natation scolaire -
Conseil du DEL2019_076 - cité de la mer - tarifs ressortissants cotentin -
Conseil du DEL2019_077 - tarifs planétarium Ludiver -
Conseil du DEL2019_078 - Modif tableau emplois -
Conseil du DEL2019_079 - Elus com - actes relatifs mandats spéciaux et frais mission élus -
Conseil du DEL2019_080 - politique recrutement contrat apprentissage -
Conseil du DEL2019_081 - commission accessibilité rapport 2018 -
Conseil du DEL2019_082 - CCSPL - approbation rapport activité 2018 -
Conseil du DEL2019_083 - Modif n° 1 RI CCSPL -
Conseil du DEL2019_084 - engagement CAC réalis chartes qualité assai et EP -
Conseil du DEL2019_085 - changement mode gestion distri EP région portbail -
Conseil du DEL2019_086 - changement mode gestion prod EP Côte des Isles -
Conseil du DEL2019_087 - avenant 1 DSP assai collec bricquebec -
Conseil du DEL2019_088 - avenant 2 contrat gérance gest tech EP ex CC saire -
Conseil du DEL2019_089 - convention mandat AESN 11ème programme -
Conseil du DEL2019_090 - versement sub motiv assoc coeur cancer 2018 -
Conseil du DEL2019_091 - valorisation déchets végétaux vente compost -
Conseil du DEL2019_092 - service commun - cessions biens immobiliers au profit CAC Modif 1 -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du 2017-145 - approbation comptes administratifs 2016 st pierre église -
Conseil du 2017-146 - approbation comptes administratifs 2016 val de saire -
Conseil du 2017-147 - approbation comptes administratifs 2016 vallée de l'ouve -
Conseil du 2017-148 - approbation comptes administratifs 2016 SMTH les pieux -
Conseil du 2017-149 - approbation comptes administratifs 2016 - office tourisme cotentin val de saire -
Conseil du 2017-150 - constatation d'indu - autorisation engager procédure pour recouvrement créance -
Conseil du 2017-151-Instauration du régime indemnitaire de transition RIFSEEP -
Conseil du 2017-152-Participation à la protection complémentaire - Santé -
Conseil du 2017-153- Adhésion au CDAS 50 -
Conseil du 2017-154- Ressources Humaines - Détermination des quotas d'avancement de grade -
Conseil du 2017-155 - Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur -
Conseil du 2017-156-Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs -
Conseil du 2017-157-Achèvement des procédures d'évolution des documents d'urbanismes communaux -
Conseil du 2017-158-Projet de PLUI infracommunautaires - Demande de dérogation préfectorale -
Conseil du 2017-159-Institution du droit de préemption urbain (DPU) - Communes de Portbail et de Teurthéville-Hague -
Conseil du 2017-160-Projet d'interconnexion électrique sous-marine et souterraine entre la France et la Grande Bretagne -
Conseil du 2017-161-5ème modification simplifié du PLU de CEC -
Conseil du 2017-162-Modification simplifiée du PLU de Saint-Lô d'Ourville -
Conseil du 2017-163-Révision du PLU de CEC pour réduction d'un espace boisé rue du Maupas -
Conseil du 2017-164 - bilan de la concertation et arrêt du projet PLU commune des pieux -
Conseil du 2017-165-Délégation du droit de priorité au Président de la CAC -
Conseil du 2017-166-Déchets - Constitution d'un groupement de commandes entre la CAC et CC BAIE DU COTENTIN -
Conseil du 2017-167-Adhésion à la Fédération des Entreprises Publiques Locales -
Conseil du 2017-168-Modification des tarifs -
Conseil du 2017-169-Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme associatifs -