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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 12 Décembre 2019

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du DEL2019_133 - Motion ADCF - Intercommunalité -
Conseil du DEL2019_134 - Motion Conseil de developpement - projet de loi engamement et proximité -
Conseil du DEL2019_135 - Réserve naturelle Sangsurière et Adriennerie - représentant -
Conseil du DEL2019_136 - CLIC du Cotentin - désignation d'un représentant -
Conseil du DEL2019_137 - Décisions modificatives -
Conseil du DEL2019_138 - Délégation service public des transports publics urbains - Avenant n°7 -
Conseil du DEL2019_139 - Mobilité - engagement procédure DSP -
Conseil du DEL2019_140 - Présentation du projet Contrat de transition écologique -
Conseil du DEL2019_141 - Choix du mode de gestion du futur espace aquatique du centre Cotentin à Valognes -
Conseil du DEL2019_142 - offre de service aux familles - conventionnement avec la CAF -
Conseil du DEL2019_143 - Arrivée 2021 et 2023 de la Rolex Fastnet Race à CEC - Partenariat avec Royal Ocean Racing Club -
Conseil du DEL2019_144 - Convent° entretien, aménagement et balisage du sentier du littoral avec la DDTM -
Conseil du DEL2019_145 - Appel à projets relatifs à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix -
Conseil du DEL2019_146 - Soutien au site universitaire -
Conseil du DEL2019_147 - ZA la Grande Fontaine à Martinvast - Desserte en électricité -
Conseil du DEL2019_148 - Conv financière 2019 avec la Manche et la CC de Baie du Cotentin suite à la disso du Syndicat Mixte -
Conseil du DEL2019_149 - Fixation AC définitives 2019 -
Conseil du DEL2019_150 - AC provisoires 2020 -
Conseil du DEL2019_151 - Dotation de solidarité communautaire 2019 -
Conseil du DEL2019_152 - Versement des subventionsaux budgets annexes -
Conseil du DEL2019_153 - Budget annexes cycle de l'eau - Frais de structure -
Conseil du DEL2019_154 - Regularisation comptable amortissements Bâtiment du PP Val de Saire -
Conseil du DEL2019_155 - Liquidations et mandatements des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2020 -
Conseil du DEL2019_156 - Autorisation de versement subventions avant vote budget 2020 -
Conseil du DEL2019_157 - Immobilier d'entreprise - Tarifs -
Conseil du DEL2019_158 - Planétarium Ludiver - Tarifs -
Conseil du DEL2019_159 - Convention de service commun SIG - Avenant 1 -
Conseil du DEL2019_160 - Contrat de ville -Avenant 2020-2022 -
Conseil du DEL2019_161 - Tarification aires d'accueil des gens du voyage -
Conseil du DEL2019_162 - CUS 2019-2025 - Manche Habitat -
Conseil du DEL2019_163 - CSU 2019-2025 - SA HLM Coutances Granville -
Conseil du DEL2019_164 - Complexe hippique des Pieux - Rapport du délégataire - Exercice 2018-2019 -
Conseil du DEL2019_165 - Cinema le Richelieu - Rapport delegataire 2018 -
Conseil du DEL2019_166 - Abattoir de Cherbourg en Cotentin - Rapport delegataire 2018 -
Conseil du DEL2019_167 - Modification du tableau des emplois -
Conseil du DEL2019_168 - Régime indemnitaire -
Conseil du DEL2019_169 - Révision du règlement relatif au temps de travail -
Conseil du DEL2019_170 - Indemnité de frais de déplacement temporaire - Révision -
Conseil du DEL2019_171 - Adhésion France Eau Publique -
Conseil du DEL2019_172 - Signature contrat de territoire Eau et Climat -
Conseil du DEL2019_173 - Règlement de service public d'eau potable de la CAC -
Conseil du DEL2019_174 - Règlement de service public d'assainissement collectif de la CAC -
Conseil du DEL2019_175 - Harmonisation des tarifs services de l'eau et assainissement -
Conseil du DEL2019_176 - Evolution modalites de paiement abonnement service de l'eau geres en regie -
Conseil du DEL2019_177 - Tarifs 2020 eau et assainissement collectif -
Conseil du DEL2019_178 - Tarifs 2020 du service public de l'assainissement non-collectif -
Conseil du DEL2019_179 - Barneville Carteret - Tarifs 2020 eau et assainissement -
Conseil du DEL2019_180 - Convention de dépotage des matières de vidange sur les station d'épuration de la CAC -
Conseil du DEL2019_181 - Eau - Convention d'entente Etienville et la CAC -
Conseil du DEL2019_182 - Eau Ravenoville - Convention d'entente entre Sainte Mère Eglise et CAC -
Conseil du DEL2019_183 - Les Moitiers d'Allone - Convention de mandat - Facturation et recouvrement redevance assainissement -
Conseil du DEL2019_184 - Saint Georges de la Rivière - Convention de mandat - Facturation et recouvrement assainissement -
Conseil du DEL2019_185 - Saint Jean de la Rivière - Convention de mandat - Facturation et recouvremant redevance assainissement -
Conseil du DEL2019_186 - Commune de La Haye - convention gestion des abonnés -
Conseil du DEL2019_187 - Ex SIAEP region de Portbail - Répartition du contrat de gérance -
Conseil du DEL2019_188 - Les Pieux - DPU sur zones U et AU du PLU -
Conseil du DEL2019_189 - PLU Hardinvast- Urbanisation d'une zone 2AU -
Conseil du DEL2019_190 - Convention de coopération SM Point Fort -
Conseil du DEL2019_191 -Centres multimédia PP Côte des Isles et Vallée de l'Ouve - Harmonisation des tarifs -
Conseil du DEL2019_192 - Océalis - Vente de gobelets recyclables -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du 2017-170-Service public d'assainissement non collectif de Montebourg -
Conseil du DEL - 2017-018 Création des commission thématiques -
Conseil du DEL - 2017-019 Indemnités de fonction des élus -
Conseil du DEL - 2017-020 Vote par nature -
Conseil du DEL - 2017-021 Vote taux ménages -
Conseil du DEL - 2017-022 régime indemnitaire des régisseurs de recettes -
Conseil du DEL - 2017-023 Avenants de transferts partiels -
Conseil du DEL - 2017-046 Adhésion et désignation SM Manche Numérique -
Conseil du DEL - 2017-047 CAP Cotentin désignations -
Conseil du DEL - 2017-058 Marchés publics de Cotentin traitement -
Conseil du DEL - 2017-059 Convention partenariat compétences Cotentin traitement -
Conseil du DEL 185-2022 - CONTRAT DE TERRITOIRE EAU ET CLIMAT 2023-2024 Publié le
Conseil du DEL 195-2022 - FIXATION DES CONDITIONS FINANCIERES POUR LA CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DU GOLF DE FONTENAY Publié le
Conseil du DEL 2017-003 - Adoption charte de gouvernance -
Conseil du DEL 2017-004 - Fixation du nombre de VP -
Conseil du DEL 2017-005 - Composition du Bureau de la CAC -
Conseil du DEL 2017-006 - Election des VP -
Conseil du DEL 2017-007 - Composition du Bureau de la CAC -
Conseil du DEL 2017-008 - Charte de l'élu -
Conseil du DEL 2017-009 - Fixation du lieu de réunion -
Conseil du DEL 2017-010 - Convention avec l'Etat sur la dématérialisation -
Conseil du DEL 2017-011 - Délégation du conseil au Président -
Conseil du DEL 2017-012 - Délégation du Conseil au Bureau -
Conseil du DEL 2017-013 - Mise en place CLECT -
Conseil du DEL 2017-014 - Ouverture de crédits -