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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 12 Décembre 2019

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2019_192 - Océalis - Vente de gobelets recyclables -
Conseil du DEL2019_191 -Centres multimédia PP Côte des Isles et Vallée de l'Ouve - Harmonisation des tarifs -
Conseil du DEL2019_190 - Convention de coopération SM Point Fort -
Conseil du DEL2019_189 - PLU Hardinvast- Urbanisation d'une zone 2AU -
Conseil du DEL2019_188 - Les Pieux - DPU sur zones U et AU du PLU -
Conseil du DEL2019_187 - Ex SIAEP region de Portbail - Répartition du contrat de gérance -
Conseil du DEL2019_186 - Commune de La Haye - convention gestion des abonnés -
Conseil du DEL2019_185 - Saint Jean de la Rivière - Convention de mandat - Facturation et recouvremant redevance assainissement -
Conseil du DEL2019_184 - Saint Georges de la Rivière - Convention de mandat - Facturation et recouvrement assainissement -
Conseil du DEL2019_183 - Les Moitiers d'Allone - Convention de mandat - Facturation et recouvrement redevance assainissement -
Conseil du DEL2019_182 - Eau Ravenoville - Convention d'entente entre Sainte Mère Eglise et CAC -
Conseil du DEL2019_181 - Eau - Convention d'entente Etienville et la CAC -
Conseil du DEL2019_180 - Convention de dépotage des matières de vidange sur les station d'épuration de la CAC -
Conseil du DEL2019_179 - Barneville Carteret - Tarifs 2020 eau et assainissement -
Conseil du DEL2019_178 - Tarifs 2020 du service public de l'assainissement non-collectif -
Conseil du DEL2019_177 - Tarifs 2020 eau et assainissement collectif -
Conseil du DEL2019_176 - Evolution modalites de paiement abonnement service de l'eau geres en regie -
Conseil du DEL2019_175 - Harmonisation des tarifs services de l'eau et assainissement -
Conseil du DEL2019_174 - Règlement de service public d'assainissement collectif de la CAC -
Conseil du DEL2019_173 - Règlement de service public d'eau potable de la CAC -
Conseil du DEL2019_172 - Signature contrat de territoire Eau et Climat -
Conseil du DEL2019_171 - Adhésion France Eau Publique -
Conseil du DEL2019_170 - Indemnité de frais de déplacement temporaire - Révision -
Conseil du DEL2019_169 - Révision du règlement relatif au temps de travail -
Conseil du DEL2019_168 - Régime indemnitaire -
Conseil du DEL2019_167 - Modification du tableau des emplois -
Conseil du DEL2019_166 - Abattoir de Cherbourg en Cotentin - Rapport delegataire 2018 -
Conseil du DEL2019_165 - Cinema le Richelieu - Rapport delegataire 2018 -
Conseil du DEL2019_164 - Complexe hippique des Pieux - Rapport du délégataire - Exercice 2018-2019 -
Conseil du DEL2019_163 - CSU 2019-2025 - SA HLM Coutances Granville -
Conseil du DEL2019_162 - CUS 2019-2025 - Manche Habitat -
Conseil du DEL2019_161 - Tarification aires d'accueil des gens du voyage -
Conseil du DEL2019_160 - Contrat de ville -Avenant 2020-2022 -
Conseil du DEL2019_159 - Convention de service commun SIG - Avenant 1 -
Conseil du DEL2019_158 - Planétarium Ludiver - Tarifs -
Conseil du DEL2019_157 - Immobilier d'entreprise - Tarifs -
Conseil du DEL2019_156 - Autorisation de versement subventions avant vote budget 2020 -
Conseil du DEL2019_155 - Liquidations et mandatements des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2020 -
Conseil du DEL2019_154 - Regularisation comptable amortissements Bâtiment du PP Val de Saire -
Conseil du DEL2019_153 - Budget annexes cycle de l'eau - Frais de structure -
Conseil du DEL2019_152 - Versement des subventionsaux budgets annexes -
Conseil du DEL2019_151 - Dotation de solidarité communautaire 2019 -
Conseil du DEL2019_150 - AC provisoires 2020 -
Conseil du DEL2019_149 - Fixation AC définitives 2019 -
Conseil du DEL2019_148 - Conv financière 2019 avec la Manche et la CC de Baie du Cotentin suite à la disso du Syndicat Mixte -
Conseil du DEL2019_147 - ZA la Grande Fontaine à Martinvast - Desserte en électricité -
Conseil du DEL2019_146 - Soutien au site universitaire -
Conseil du DEL2019_145 - Appel à projets relatifs à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix -
Conseil du DEL2019_144 - Convent° entretien, aménagement et balisage du sentier du littoral avec la DDTM -
Conseil du DEL2019_143 - Arrivée 2021 et 2023 de la Rolex Fastnet Race à CEC - Partenariat avec Royal Ocean Racing Club -
Conseil du DEL2019_142 - offre de service aux familles - conventionnement avec la CAF -
Conseil du DEL2019_141 - Choix du mode de gestion du futur espace aquatique du centre Cotentin à Valognes -
Conseil du DEL2019_140 - Présentation du projet Contrat de transition écologique -
Conseil du DEL2019_139 - Mobilité - engagement procédure DSP -
Conseil du DEL2019_138 - Délégation service public des transports publics urbains - Avenant n°7 -
Conseil du DEL2019_137 - Décisions modificatives -
Conseil du DEL2019_136 - CLIC du Cotentin - désignation d'un représentant -
Conseil du DEL2019_135 - Réserve naturelle Sangsurière et Adriennerie - représentant -
Conseil du DEL2019_134 - Motion Conseil de developpement - projet de loi engamement et proximité -
Conseil du DEL2019_133 - Motion ADCF - Intercommunalité -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2023-030 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP-CP) - NOUVELLE ATTRACTION CITE DE LA MER - CREATION AP 23D00609 Publié le
Conseil du DEL 2023-029 - AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENT (CP) - MODIFICATIONS ET ACTUALISATIONS - BP 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-028 - TAXE ENLEVEMENT ORDURES MENAGERES (TEOM) 2023 - VOTE DES TAUX Publié le
Conseil du DEL 2023-027 - REVISION DES MONTANTS DE BASE SERVANT A LA COTISATION MINIMUM DE LA CFE Publié le
Conseil du DEL 2023-026 - FIXATION DU PRODUIT DE LA CONTRIBUTION - GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) Publié le
Conseil du DEL 2023-025 - FIXATION DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-024 - VOTE BP 2023 ET RAPPORT DE PRESENTATION Publié le
Conseil du DEL 2023-023 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-022A - MOTION PROJET DE REFORME DE L'IRSN Publié le
Conseil du DEL 2023-021A - RECOMPOSITION CCSPL Publié le
Conseil du DEL 2023-020A - COMMISSION DSP - MODIFICATION COMPOSITION ET MODALITES DE REMPLACEMENT PARTIEL Publié le
Conseil du DEL 2023-019A - LEVEE PRESCRIPTION QUADRIENNALE BUDGET SERVICE COMMUN PP DES PIEUX Publié le
Conseil du DEL 2023-018A - ASSOCIATION AMORCE DESIGNATION REPRESENTANT Publié le
Conseil du DEL 2023-017A - LISTE ASSOCIATIONS ET FONDATIONS EXONEREES VERSEMENT MOBILITE POUR 5 ANS Publié le
Conseil du DEL 2023-016A - AVIS SUR INSCRIPTION A LA LISTE DES COMMUNES ADAPTEES PHENOMENES EROSION LITTORAL Publié le
Conseil du DEL 2023-015 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-014A - AIRE GRAND PASSAGE BELLEVUE A VALOGNES - TARIFICATION ET PERIODE OUVERTURE Publié le
Conseil du DEL 2023-013A - PRESENTATION PROJET CREATION AIRE GRAND PASSAGE A VALOGNES Publié le
Conseil du DEL 2023-012A - PLAN ACTION TRIENNAL 2023-2025 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-011A - PSLA VALOGNES - PRESENTATION PROJET AMENAGEMENT COMBLES 2EME ETAGE Publié le
Conseil du DEL 2023-010A - TARIFICATION PRESTATIONS DE SERVICES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT AJUSTEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-009 - GESTION EXPLOITATION CITE DE LA MER CHOIX MODE GESTION AUTORISATION LANCEMENT PROCEDURE MODIF Publié le
Conseil du DEL 2023-008 - MODIF 1 R1 COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE PREJUDICES ECO LIES AUX TRAVAUX BNG ET DOSSIER TYPE Publié le
Conseil du DEL 2023-007 - TARIF DISTRIBUTEURS ARTICLES DE NATATION Publié le
Conseil du DEL 2023-006 - DESIGNATION REPRESENTANTS AU COMITE SYNDICAL DU POLE METROPOLITAIN RESEAU Publié le