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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 16 Février 2021

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du DEL2021_001 - Debat Orientation Budgetaire -
Conseil du DEL2021_002 - Attributions Compensation provisoires 2021 -
Conseil du DEL2021_003 - Fixation taux unique de versement mobilité au 01-07-2021 -
Conseil du DEL2021_004 - Mobilites - tarification -
Conseil du DEL2021_005 - Institution contribution GEMAPI -
Conseil du DEL2021_006 - Fixation du produit-contribution GEMAPI 2022 -
Conseil du DEL2021_007 - Programme SARE-Espace FAIRE Manche- versement subvention -
Conseil du DEL2021_008 - Mobilite - Schema directeur accessibilite - Agenda -
Conseil du DEL2021_009 - Derogation travaux reglementes- accueil jeunes mineurs -
Conseil du DEL2021_010 - Renouvellement convention Service Commun SI-RH -
Conseil du DEL2021_011 - Cinema Le Richelieu - Evolution montant travaux -
Conseil du DEL2021_012 - Avenants baux exploitation du Golf-Fontenay sur Mer -
Conseil du DEL2021_013 - Crise sanitaire-Aides aux loyers et charges des entreprises -
Conseil du DEL2021_014 - Designation representants France Urbaine -
Conseil du DEL2021_015 - Immobiliers entreprises - Tarifs 2021 -
Conseil du DEL2021_016 - Batimement ZAE Bretonnerie - Adoption tarif occupation -
Conseil du DEL2021_017 - ZAE Moitiers d Alonne-Vente terrain DAVODET -
Conseil du DEL2021_018 - Concertation préalable projet NPNRU-Actualisation modalites -
Conseil du DEL2021_019 - SDEAU50 - Transfert biens du service eau Potable a la CAC -
Conseil du DEL2021_020 - Perimetre protection point prelevement eau - indemnites proprietaires et exploitant -
Conseil du DEL2021_021 - Institution droit de Preemption Urbain-Centre affaires Atlantique -
Conseil du DEL2021_022 - SDEM 50 - Désignations délégués -
Conseil du DEL2021_023 - Designation representants Co Pil site Natura 2000 -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du DEL2022_051 - Composition des commissions prospectives - Modification n°5 -
Conseil du DEL2022_052 - Désignation d'un délégué suppléant au SCOT du Pays du Cotentin suite à une démission -
Conseil du DEL2022_053 - Désignation des représentants de la CAC au sein des 3 CLI de la Manche - Modification n°3 -
Conseil du DEL2023-049 - CTB- GARENTIES EMPRUNTS SHEMA- PROJET ORANO NPS TP FLAMANDS Publié le
Conseil du DEL2023-061 - APPROBATION DU BS 2023 DU BP-BA Publié le
Conseil du DEL2023-136- Election d'un membre du Bureau de la Cac Publié le
Conseil du DEL2023-137-MOBILITES -ADOPTION DU PLAN VELO Publié le
Conseil du DEL2023-139-Réglement des Fonds de concours 2024-2026 Publié le
Conseil du DEL2023-141-Désignation 2 représentants supplénats communes 1001-3000hbts fonds de concours Publié le
Conseil du DEL2023_173- Concession de service public pour la gestion et l'exploitation du cinéma le Richelieu à Réville- Approbation du choix du concessionnaire Publié le
Conseil du Delib Election du Président Agglo visé par la SS pref -
Conseil du Delib Vote electronique -
Conseil du DM1_maquettes budgets vis+®es -
Conseil du Liste des délibérations Publié le
Conseil du vote electronique DM1_2018 -