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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 06 Avril 2021

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du DEL2021_024 - Attribution des fonds de concours 2021 -
Conseil du DEL2021_025 - Petites Villes de Demain - Convention d'adhésion -
Conseil du DEL2021_026 - Accueil de proximité - Maison du Cotentin et France Services -
Conseil du DEL2021_027 - Convention d'objectif avec la MEF -
Conseil du DEL2021_028 - Plan rebond Cotentin - Impulsion Résistance Normandie 2 -
Conseil du DEL2021_029 - Rapport developpement durable 2020pdf -
Conseil du DEL2021_030 - Approbation du budget primitif 2021 -
Conseil du DEL2021_031 - Avis sur le projet de SCOT de Pays du Cotentin -
Conseil du DEL2021_032 - Projet Bus Nouvelle Generation - Validation avant projet -
Conseil du DEL2021_033 -Mobilite - Designation titulaire DSP Transport public -
Conseil du DEL2021_034 - Depot de la marque unique de Transport et de Mobilités Cap Cotentin -
Conseil du DEL2021_035 - Pole excellence soudage - concours maitrise oeuvre -
Conseil du DEL2021_036 - Adhésion association des Amis de Pontigny-Cerisy -
Conseil du DEL2021_037 - Taxe de séjour communautaire - Tarifs au 01-01-2022 -
Conseil du DEL2021_038 - Renovation site INTECHMER - Actualisation des credits -
Conseil du DEL2021_039 - DSP Cite de la Mer - Avenant 3 -
Conseil du DEL2021_040 - PSLA Valognes - Fixation des tarifs de location -
Conseil du DEL2021_041 - Actualisation AP-CP Espace Aquatique Centre Cotentin -
Conseil du DEL2021_042 - Engagement Agglo charte europeene egalite homme femme -
Conseil du DEL2021_043 - Debat sur le pacte de gouvernance -
Conseil du DEL2021_044 - Budget Principal - reprise anticipee resultat exercice 2020 -
Conseil du DEL2021_045 - Fixation des taux de la fiscalité directe locale 2021 -
Conseil du DEL2021_046 - Vote des taux de taxe d'enlèvement des OM 2021 -
Conseil du DEL2021_047 - Revision montant de base CFE -
Conseil du DEL2021_048 - renouvellement convention service commun Finances - CEC-CAC -
Conseil du DEL2021_049 - PLU CEC - Approbation Modif simplifiée n°6 -
Conseil du DEL2021_050 - Contrat exploitation assainis. collectif Bricquebec - Avenant 2 -
Conseil du DEL2021_051 - Convention groupement interet public biodiversite -
Conseil du DEL2021_052 - SPL Normantri - approbation mise a jour statuts -
Conseil du DEL2021_053 - Bail SCI Baveschien - Golf Fontenay - modif avenant Bail -
Conseil du DEL2021_054 - Composition des commissions prospectives - Modifications 2 -
Conseil du DEL2021_055 - Delegations pouvoir au Bureau et President - Modif 1 -
Conseil du DEL2021_056 - Modif designation representant CAC - CLI Orano La Hague -
Conseil du DEL2021_057 - Colleges et Lycees - Modif representant cac au CA -
Conseil du DEL2021_058 - Designation representant COPIL Natura 2000 Littoral ouest -
Conseil du DEL2021_059 - Motion projet HERCULE -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du 2017-145 - approbation comptes administratifs 2016 st pierre église -
Conseil du 2017-146 - approbation comptes administratifs 2016 val de saire -
Conseil du 2017-147 - approbation comptes administratifs 2016 vallée de l'ouve -
Conseil du 2017-148 - approbation comptes administratifs 2016 SMTH les pieux -
Conseil du 2017-149 - approbation comptes administratifs 2016 - office tourisme cotentin val de saire -
Conseil du 2017-150 - constatation d'indu - autorisation engager procédure pour recouvrement créance -
Conseil du 2017-151-Instauration du régime indemnitaire de transition RIFSEEP -
Conseil du 2017-152-Participation à la protection complémentaire - Santé -
Conseil du 2017-153- Adhésion au CDAS 50 -
Conseil du 2017-154- Ressources Humaines - Détermination des quotas d'avancement de grade -
Conseil du 2017-155 - Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur -
Conseil du 2017-156-Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs -
Conseil du 2017-157-Achèvement des procédures d'évolution des documents d'urbanismes communaux -
Conseil du 2017-158-Projet de PLUI infracommunautaires - Demande de dérogation préfectorale -
Conseil du 2017-159-Institution du droit de préemption urbain (DPU) - Communes de Portbail et de Teurthéville-Hague -
Conseil du 2017-160-Projet d'interconnexion électrique sous-marine et souterraine entre la France et la Grande Bretagne -
Conseil du 2017-161-5ème modification simplifié du PLU de CEC -
Conseil du 2017-162-Modification simplifiée du PLU de Saint-Lô d'Ourville -
Conseil du 2017-163-Révision du PLU de CEC pour réduction d'un espace boisé rue du Maupas -
Conseil du 2017-164 - bilan de la concertation et arrêt du projet PLU commune des pieux -
Conseil du 2017-165-Délégation du droit de priorité au Président de la CAC -
Conseil du 2017-166-Déchets - Constitution d'un groupement de commandes entre la CAC et CC BAIE DU COTENTIN -
Conseil du 2017-167-Adhésion à la Fédération des Entreprises Publiques Locales -
Conseil du 2017-168-Modification des tarifs -
Conseil du 2017-169-Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme associatifs -