Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 28 Septembre 2021

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2021_149 - Convent° financières 2021 avec la Manche et la CCBC suite à dissolution du syndicat mixte du Cotentin -
Conseil du DEL2021_148 - Adhésion à l'antenne de la Normandie à Bruxelles dans le cadre de la Task Force normande auprès de l'UE -
Conseil du DEL2021_147 - Adhésion aux forum européens et français pour la sécurité urbaine -
Conseil du DEL2021_146 - Port Dielette - Fixation des tarifs d'outillage et droits de port 2022 -
Conseil du DEL2021_145 - Fixat° tarifs 2022 d'utilisat° site du Beuzembec et sites portuaires situés hors Domaine public Maritime -
Conseil du DEL2021_144 - Rapport annuel 2020 - Délégat° de Service Public pour la gest° et l'exploitat° de la Cité de la Mer -
Conseil du DEL2021_143 - Avenant conv fact recouv redeva taxes assai collec BC -
Conseil du DEL2021_142 - Changement de mode de gestion pour l'assainissement collectif du territoire de Saint-Pierre-Eglise -
Conseil du DEL2021_141 - Rapport annuel délégataires 2020 eau assai coll et NC -
Conseil du DEL2021_140 - RPQS 2020 - Eau potable, assainissement collectif et non collectif sur le territoire de la CAC -
Conseil du DEL2021_139 - Dépénalisation du stationnement payant - Convention de reversement du forfait post-stationnement -
Conseil du DEL2021_138 - Rapport annuel 2020 - Délégation transports publics urbains -
Conseil du DEL2021_137 - Avenant n°1 à la convention de service commun pour les communes du Pôle de Proximité du Val de Saire -
Conseil du DEL2021_136 - Avis dde autorisation orano cycle modif mineures ttt autorisé -
Conseil du DEL2021_135 - NPNRU - Convention Pluriannuelle de Renouvellement Urbain -
Conseil du DEL2021_134 - NPNRU - Charte de relogement -
Conseil du DEL2021_133 - NPNRU - Bilan de la concertation -
Conseil du DEL2021_132 - Révision des attributions de compensation libres 2021 -
Conseil du DEL2021_131 - Rapport d'évaluation de la CLECT pour 2021 -
Conseil du DEL2021_130 - Adhésion à FRANCE DIGUES ( Associat° Nationale des Gestionnaires de Digues) -
Conseil du DEL2021_129 - Création du Syndicat mixte des digues de la Côte Est du Cotentin - Approbation -
Conseil du DEL2021_128 - Avis sur le projet de plan de gestion des risques d'inondation Seine-Normandie 2022-2027 -
Conseil du DEL2021_127 - Rapport annuel 2020 - Délégation SPL Tourisme -
Conseil du DEL2021_126 - Institut° de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et d'un zonage de percept° sur le territoire -
Conseil du DEL2021_125 - SPL NORMANTRI - Rapport annuel 2020 -
Conseil du DEL2021_124 - Unité Prévention des Déchets et Développement du Recyclage - Tarification du service de broyage à domicile -
Conseil du DEL2021_123 - Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des Déchets Ménagers et Assimilés - Année 2020 -
Conseil du DEL2021_122 - Soutien au site universitaire -
Conseil du DEL2021_121 - Convention d'utilité sociale 2021-2027 de Presqu'Ile Habitat -
Conseil du DEL2021_120 - Elabloration programme local habitat - 2eme arrêt projet -
Conseil du DEL2021_119 - Budget annexe Déchets Ménagers REOM 40002-16 - Cloture au 31-12-2021 -
Conseil du DEL2021_118 - Budget annexe Abattoir 40014-13 - Cloture au 31-12-2021 -
Conseil du DEL2021_117 - DM n°2 Budget principal et DM n°1 Budgets annexes -
Conseil du DEL2021_116 - Composition des commissions prospectives - Modification n°4 -
Conseil du DEL2021_115 - Election d'un membre du Bureau de la Communauté d'Agglo du Cotentin -
Conseil du DEL2021_114 - Zone des Fourches - Présentation du projet de finalisation de la zone existante et de l'extension -
Conseil du DEL2021_113 - Soutien au dvpt de plateaux dédiés à la format°en soin dentaire au sein du CHP du Cotentin -
Conseil du DEL2021_112 - Ports de Normandie - Convention de financement du secteur II -
Conseil du DEL2021_111 - création SPL exploitation port commerce pêche cherbourg -
Conseil du DEL2021_110 - Signatures d'avenants aux conventions de financement des travaux de déploiement du réseau FTTH -
Conseil du DEL2021_109 - Signature de la convention de financement des travaux de déploiement du réseau FTTH phase 2 -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2023-113 - PLH 2022/2027 - ACTION N°4 - FACILITER L'ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE - EXPERIMENTATION DU SOUTIEN AU BAIL REEL SOLIDAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-112 - PLH 2022/2027 - SA HLM DU COTENTIN - CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS - RUE DES ECOLES - RAUVILLE-LA-BIGOT - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2023-111 - PLH 2022/2027 - PRESQU'ILE HABITAT - CONSTRUCTION DE 22 LOGEMENTS - ZAC DE GRIMESNIL-MONTURBERT - CHERBOURG-EN-COTENTIN - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2023-110 - PLH 2022/2027 - SA HLM DU COTENTIN - CONSTRUCTION DE 18 LOGEMENTS - RUE DE LA MOIGNERIE - CHERBOUR-EN-COTENTIN - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2023-109 - COTENTIN TERRE BLEUE : RECONDUCTION DU SOUTIEN A L'EVENEMENT GRAND OCEAN Publié le
Conseil du DEL 2023-108 - CONCESSION DE SERVICES PUBLICS POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE L'ESPACE AQUATIQUE CENTRE COTENTIN A VALOGNES - APPROBATION DU CHOIX DU CONCESSIONNAIRE ET DU CONTRAT DE CONCESSION Publié le
Conseil du DEL 2023-107 - CONCESSION DE SERVICES PUBLICS POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU COMPLEXE HIPPIQUE DES PIEUX - APPROBATION DU CHOIX DU CONCESSIONNAIRE ET DU CONTRAT DE CONCESSION Publié le
Conseil du DEL 2023-106 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2023-105 - REVISION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION LIBRES 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-104 - ADMISSIONS ET NON VALEURS ET CREANCES ETEINTES - REPRISE DE PROVISIONS SUR LE BUDGET PRINCIPAL ET LE BUDGET ANNEXE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS M57 Publié le
Conseil du DEL 2023-103 - CODES ACTIVITES - CLOTURE AU 31/12/2023 ET OUVERTURE AU 01/01/2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-102 - BUDGET ANNEXE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS M4 (40013/08) - CLOTURE AU 31/12/2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-101 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENTS (CP) - MODIFICATIONS ET ACTUALISATIONS - DM 1/2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-100 - AUTORISATION DE PROGRAMME POUR L'ESPACE AQUATIQUE DE VALOGNES ET LA PISCINE DE LES PIEUX Publié le
Conseil du DEL 2023-099 - AVENANTS AUX CONVENTIONS DE MANDAT DE FACTURATION SUR LES COMMUNES DE SENOVILLE, LE MESNIL, BAUBIGNY, SAINT-JEAN-DE-LA-RIVIERE, SAINT-GEORGES-DE-LA-RIVIERE, LA HAYE-D'ECTOT, SAINT-MAURICE-EN-COTENTIN, LES MOITIERS-D'ALLONNE Publié le
Conseil du DEL 2023-098 - CONVENTION D'INDIVIDUALISATION DES CONTRATS DE FOURNITURE D'EAU RELATIFS AUX IMMEUBLES COLLECTIFS D'HABITATION ET D'ENSEMBLE IMMOBILIER DE LOGEMENTS Publié le
Conseil du DEL 2023-097 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE 2022 - EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-096 - RAPPORT ANNUEL DES DELEGATAIRES 2022 - EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF SUR LES TERRITOIRES GERES PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-095 - MODIFICATION DU DISPOSITIF RELATIF A L APPLICATION DE LA SOMME EQUIVALENTE A LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-094 - SERVICES PUBLICS D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SECTEUR SUD-OUEST (LOT 2) : APPROBATION DU CHOIX DU DELEGATAIRE ET AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LE CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC Publié le
Conseil du DEL 2023-093 - SERVICES PUBLICS D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SECTEUR NORD-EST (LOT 1) : APPROBATION DU CHOIX DU DELEGATAIRE ET AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LE CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC Publié le
Conseil du DEL 2023-092 - REGLES DE RETROCESSION DES RESEAUX DE LOTISSEMENTS - EVOLUTION DE LA PROCEDURE Publié le
Conseil du DEL 2023-091 - COTENTIN TERRE BLEUE - RAPPORT ANNUEL 2022 DU DELEGATAIRE " ARRIVEE DE LA ROLEX FASTNET RACE" Publié le
Conseil du DEL 2023-090 - COTENTIN TERRE BLEUE - PRESENTATION DE LA CHARTE DU NAUTISME ET DES ACTIVITES LITTORALES Publié le
Conseil du DEL 2023-089 - HARMONISATION DE LA TAXE D ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES (TEOM) Publié le
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