Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 01 Mars 2022

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2022_001 - Participation de la CAC au dispositif Impulsion Proximité -
Conseil du DEL2022_002 - Pôle excellence soudage - Présentat° de l'APD - Actualisat° du plan de financement -
Conseil du DEL2022_003 - Convention d'objectifs avec la MEF du Cotentin - Participation 2022 -
Conseil du DEL2022_004 - Présentation du rapport d'activité 2020-2021 du Conseil de développement et de la Charte de partenariat -
Conseil du DEL2022_005 - Aides à l'immobilier d'entreprise et au foncier d'activité - Reconduction de la convention -
Conseil du DEL2022_006 - Appel à projets 2021 relatif à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix -
Conseil du DEL2022_007 - Dépôt de la marque Cotentin Terre Bleue -
Conseil du DEL2022_008 - Politique maritime et attractivté - Contribution à l'accueil dans le Cotentin de Grand Océan -
Conseil du DEL2022_009 - Adoption définitive du PLH 2022-2027 -
Conseil du DEL2022_010 - Consolidation de l'intéret communautaire en matière d'équilibre social de l'habitat -
Conseil du DEL2022_011 - Débat d'orientation budgétaire -
Conseil du DEL2022_012 - Mise en oeuvre de la gratuité des composteurs -
Conseil du DEL2022_013 - Redevance spéciale camping - Grille tarifaire 2022 -
Conseil du DEL2022_014 - Grille tarifaire applicable dans les déchèteries habilitiées à accepter les apports professionnels payants -
Conseil du DEL2022_015 - Mobilité - Avenant 1 - Concession pour l'exploitation des services de transport de voyageurs -
Conseil du DEL2022_016 - Mobilité - Convention de partenariat et de financement de la compétence transport entre la Région et la CAC -
Conseil du DEL2022_017 - Projet Bus Nouvelle Génération - Plan de financement pour dépôt subventions FEDER -
Conseil du DEL2022_018 - Délégations de pouvoir au Bureau et au Président - Modification n°3 -
Conseil du DEL2022_019 - Complexe hippique des Pieux - Rapport du délégataire - Exercice 2020-2021 -
Conseil du DEL2022_020 - Cinéma Le Richelieu à Réville - Rapport du délégataire - Exercice 2020 -
Conseil du DEL2022_021 - Modification du représentant de la CAC au Conseil d'administration d'un lycée -
Conseil du DEL2022_022 - Délibération fixant les modalités de mise en oeuvre du télétravail -
Conseil du DEL2022_023 - Rectification d'une erreur matérielle sur le tarif de fourniture et pose de compteur -
Conseil du DEL2022_024 - Tarifs 2022 des services d'eau et d'assainissement collectif -
Conseil du DEL2022_025 - EAU - SMPEP ISTHME du Cotentin - Approbat° demande de retrait de Montsenelle pour le secteur de Lithaire -
Conseil du DEL2022_026 - Occupation des infrastructures du Cycle de l'Eau -
Conseil du DEL2022_027 - Validation des tarifs de devis réalisés auprès des usagers -
Conseil du DEL2022_028 - Remboursement par la SAUR de sommes trop perçues auprès des usagers sur le secteur de Port-Bail-Sur-Mer -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2020_210 - règlement fonct service commun et avt 1 Coeur cot -
Conseil du DEL2020_211 - port diélette fixation tarifs outillage droit port 2021 -
Conseil du DEL2020_212 - port diélette - fixation tarifs beuzembec 2021 -
Conseil du DEL2020_213 - dde remise séjour DADP le siou aux pieux -
Conseil du DEL2020_214 - avenant 1 conv S Commun PP montebourg -
Conseil du DEL2020_215 - avenant 2 conv S Commun CC montebourg -
Conseil du DEL2020_216 - modification tableau emplois -
Conseil du DEL2020_217 - prise en charge vaccin grippe -
Conseil du DEL2020_218 - révision règlement agents astreinte -
Conseil du DEL2020_219 - référent déontologue lanceur alerte CDG 50 -
Conseil du DEL2020_220 - régime indemnitaire -
Conseil du DEL2020_221 - convention objectif AMICAC -
Conseil du DEL2020_222 - aménag quai transfert dechet AP bricquebec chasses C -
Conseil du DEL2020_223 - tarifs 2021 services eau et assainissement -
Conseil du DEL2020_224 - tarification prestations EP et assai -
Conseil du DEL2020_225 - application équivalent redevance assain -
Conseil du DEL2020_226 - avenant contrat affermage SP Eglise -
Conseil du DEL2020_227 - MAJ schèma directeur assai EU et EP coeur cotentin -
Conseil du DEL2021-101 - Délégations pouvoir Bureau et Pt - Modif 2 -
Conseil du DEL2021_001 - Debat Orientation Budgetaire -
Conseil du DEL2021_002 - Attributions Compensation provisoires 2021 -
Conseil du DEL2021_003 - Fixation taux unique de versement mobilité au 01-07-2021 -
Conseil du DEL2021_004 - Mobilites - tarification -
Conseil du DEL2021_005 - Institution contribution GEMAPI -
Conseil du DEL2021_006 - Fixation du produit-contribution GEMAPI 2022 -
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