Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 JUIN 2022

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2022-054 - ELECTION D'UN MEMBRE DU BUREAU Publié le
Conseil du DEL 2022-055 - RAPPORT ANNUEL 2021 - SPL OFFICE DE TOURISME DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2022-056 - RAPPORT ANNUEL 2021 - ARRIVEE DE LA ROLEX FASTNET RACE Publié le
Conseil du DEL 2022-057 - RAPPORT ANNUEL 2021 - CITE DE LA MER Publié le
Conseil du DEL 2022-058 - MOBILITE AVENANT 2 CONCESSION EXPLOITATION SERVICES TRANSPORTS Publié le
Conseil du DEL 2022-059 - MOBILITES - TARIFS Publié le
Conseil du DEL 2022-060 - MOBILITES - PROJET BNG - CREATION DE LA COMMISSION INDEMNISATION Publié le
Conseil du DEL 2022-061 - HABITAT - ELABORATION DU PPGDID - ARRET DU PROJET Publié le
Conseil du DEL 2022-062 - HABITAT - PLH 2022-2027 - POLITIQUE D'AIDE EN FAVEUR DU LOGEMENT SOCIAL - REGLEMENT Publié le
Conseil du DEL 2022-063 - HABITAT - PLH 2022-2027 - SOUTIEN A L'AMELIORATION ET LA RENOVATION ENERGETIQUE DES LOGEMENTS - REGLEMENT Publié le
Conseil du DEL 2022-064 - HABITAT - ACTIONS EN FAVEUR DU LOGEMENT SOCIAL - MODALITES D'INTERVENTIONS EN MATIERE DE GARANTIE D'EMPRUNT Publié le
Conseil du DEL 2022-065 - APPROBATION COMPTES DE GESTION 2021 Publié le
Conseil du DEL 2022-066 - COMPTE ADMINISTRATIF 2021 DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2022-067 - SUBVENTIONS VERSEES AUX BUDGETS ANNEXES EN 2021 Publié le
Conseil du DEL 2022-068 - AFFECTATION RESULTATS 2021 DU BP ET INTEGRATION RESULTATS BA ABATTOIR ET DECHETS MENAGERS AU BP Publié le
Conseil du DEL 2022-069 - AFFECTATION DES RESULTATS 2021 DES BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2022-070 - DECISION MODIFICATIVES BUDGETAIRE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS SUPPLEMENTAIRES DES BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2022-071 - BUDGET ANNEXE DEV ECONOMIQUE VENTE - CREATION EXTENSION ZA DES COSTILS - CLOTURE ZA CAFE COCHON ET EXTENSION ZA QUETTEHOU Publié le
Conseil du DEL 2022-072 - PARTAGE DE LA TAXE D'AMENAGEMENT Publié le
Conseil du DEL 2022-073 - AP_CP - PARTICIPATIONS FINANCIERES POUR LA MISE EN OEUVRE DU PPI SUR LES CENTRES DE SECOURS - CREATION Publié le
Conseil du DEL 2022-074 - RETRAIT DU POLE METROPOLITAIN CAEN NORMANDIE METROPOLE AU 31 DECEMBRE 2022 Publié le
Conseil du DEL 2022-075 - INTENTION D'ADHESION AU POLE METROPOLITAIN RESEAU OUEST NORMAND Publié le
Conseil du DEL 2022-076 - MOBILITE - ADHESION A L'ASSOCIATION TRANS.CITE Publié le
Conseil du DEL 2022-077 - REGULARISATION DE L'ADHESION FNCCR POUR LES SERVICES EAU ET ASSAINISSEMENT Publié le
Conseil du DEL 2022-078 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS A LA CLI ORANO LA HAGUE - MODIF 4 Publié le
Conseil du DEL 2022-079 - ZAE BOIS DE LA COUDRE - COMMUNE DE VALOGNES - MODIFICATION DU TARIF DE VENTE DES TERRAINS Publié le
Conseil du DEL 2022-080 - CCSPL - APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2021 Publié le
Conseil du DEL 2022-081 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION 6 Publié le
Conseil du DEL 2022-082 - COLLEGE LES PIEUX - LE CASTILLON - MODIFICATION DES REPRESENTANTS Publié le
Conseil du DEL 2022-083 - AVIS SUR LE PROJET DU SAGE DES COTIERS OUEST COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2022-084 - CONVENTION ACHAT-VENTE D'EAU EN GROS AVEC LE SIAEP SAINTE MARIE DU MONT Publié le
Conseil du DEL 2022-085 - TARIF DU BRANCHEMENT D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - HAMEAU BAUDRETOT - VIRANDEVILLE Publié le
Conseil du DEL 2022-086 - SPL NORMANTRI - NOMINATION DES REPRESENTANTS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET L'ASSEMBLEE GENERALE Publié le
Conseil du DEL 2022-087 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE MOTIVATION A LA COLLECTE DU VERRE - ASSOCIATION COEUR ET CANCER - 2021 Publié le
Conseil du DEL 2022-088 - CONVENTION D'OBJECTIFS - ASSOCIATION CLIC CONTENTIN - AVENANT 2022 Publié le
Conseil du DEL 2022-089 - RAPPORT ANNUEL D'ACCESSIBILITE 2021 Publié le
Conseil du DEL 2022-090 - REDEVANCE POUR L'OCCUPATION PRECAIRE D'UN BATIMENT ZONE DES COSTILS PARCELLE AS21 Publié le
Conseil du DEL 2022-091 - REGIME INDEMNITAIRE Publié le
Conseil du DEL 2022-092 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU CONSEIL MEDICAL EN FORMATION PLENIERE PLACE AUPRES DU CDG 50 Publié le
Conseil du DEL 2022-093 - MISE EN PLACE DE LA PRIME EQUIPEMENT ALLOUEE AUX PERSONNELS ENSEIGNANTS Publié le
Conseil du DEL 2022-094 - CONVENTION SERVICE COMMUN RH-SI ENTRE CEC ET LA CA LE COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2022-095 - CONVENTION DE SERVICE SYSTEME D'INFORMATION ENTRE CEC ET LA CA LE COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2022-096 - CONVENTION DE SERVICE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE ENTRE CEC ET LA CA LE COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2022-097 - MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DE LA 3EME MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU DE TOLLEVAST Publié le
Conseil du DEL 2022-098 - APPROBATION DE LA MODIFICATION 1 DU PLU DE HARDINVAST Publié le
Conseil du DEL 2022-099 - MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DE LA 2EME MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU DE FERMANVILLE Publié le
Conseil du DEL 2022-100 - SUPPRESSION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN - COMMUNE DE MARTINVAST - LOTISSEMENT LES BELLES FEUILLES Publié le
Conseil du DEL 2022-101 - REGULARISATION DU DPU POUR ANNEVILLE EN SAIRE - ST JOSEPH - TREAUVILLE Publié le
Conseil du DEL 2022-102 - INSTITUTION DU DPU - ST MARTIN LE GREARD - PARCELLE ZA 186 Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2021_031 - Avis sur le projet de SCOT de Pays du Cotentin -
Conseil du DEL2021_032 - Projet Bus Nouvelle Generation - Validation avant projet -
Conseil du DEL2021_033 -Mobilite - Designation titulaire DSP Transport public -
Conseil du DEL2021_034 - Depot de la marque unique de Transport et de Mobilités Cap Cotentin -
Conseil du DEL2021_035 - Pole excellence soudage - concours maitrise oeuvre -
Conseil du DEL2021_036 - Adhésion association des Amis de Pontigny-Cerisy -
Conseil du DEL2021_037 - Taxe de séjour communautaire - Tarifs au 01-01-2022 -
Conseil du DEL2021_038 - Renovation site INTECHMER - Actualisation des credits -
Conseil du DEL2021_039 - DSP Cite de la Mer - Avenant 3 -
Conseil du DEL2021_040 - PSLA Valognes - Fixation des tarifs de location -
Conseil du DEL2021_041 - Actualisation AP-CP Espace Aquatique Centre Cotentin -
Conseil du DEL2021_042 - Engagement Agglo charte europeene egalite homme femme -
Conseil du DEL2021_043 - Debat sur le pacte de gouvernance -
Conseil du DEL2021_044 - Budget Principal - reprise anticipee resultat exercice 2020 -
Conseil du DEL2021_045 - Fixation des taux de la fiscalité directe locale 2021 -
Conseil du DEL2021_046 - Vote des taux de taxe d'enlèvement des OM 2021 -
Conseil du DEL2021_047 - Revision montant de base CFE -
Conseil du DEL2021_048 - renouvellement convention service commun Finances - CEC-CAC -
Conseil du DEL2021_049 - PLU CEC - Approbation Modif simplifiée n°6 -
Conseil du DEL2021_050 - Contrat exploitation assainis. collectif Bricquebec - Avenant 2 -
Conseil du DEL2021_051 - Convention groupement interet public biodiversite -
Conseil du DEL2021_052 - SPL Normantri - approbation mise a jour statuts -
Conseil du DEL2021_053 - Bail SCI Baveschien - Golf Fontenay - modif avenant Bail -
Conseil du DEL2021_054 - Composition des commissions prospectives - Modifications 2 -
Conseil du DEL2021_055 - Delegations pouvoir au Bureau et President - Modif 1 -
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