Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JANVIER 2023

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2023-001 - CONVENTION OBJECTIFS AVEC LA MEF - PARTICIPATION 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-002 - RAPPORT D'ACTIVITES 2022 CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-003 - ANNULATION DU PARTAGE DE LA TAXE D'AMENAGEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-004 - CONTRAT CONCESSION ENTRE CAC ET SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE COTENTIN AV 1 Publié le
Conseil du DEL 2023-005 - RAPPORT OBSERVATIONS DEFINITIVES CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES Publié le
Conseil du DEL 2023-006 - DESIGNATION REPRESENTANTS AU COMITE SYNDICAL DU POLE METROPOLITAIN RESEAU Publié le
Conseil du DEL 2023-007 - TARIF DISTRIBUTEURS ARTICLES DE NATATION Publié le
Conseil du DEL 2023-008 - MODIF 1 R1 COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE PREJUDICES ECO LIES AUX TRAVAUX BNG ET DOSSIER TYPE Publié le
Conseil du DEL 2023-009 - GESTION EXPLOITATION CITE DE LA MER CHOIX MODE GESTION AUTORISATION LANCEMENT PROCEDURE MODIF Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du 2017-120 - attribution à particuliers de l'aide accordée par la CAC dans OPAH -
Conseil du 2017-121 - lancement procédure élaboration plan déplacements urbains PDU -
Conseil du 2017-122 - orientation sur restitution compétences optionnelles -
Conseil du 2017-123 - compétence facultative enseignement supérieur et recherche -
Conseil du 2017-124 - compétence facultative santé et accès aux soins -
Conseil du 2017-125-Transfert de compétences - Transport scolaire et non urbain -
Conseil du 2017-126-Précision de la compétence organisation de la mobilité -
Conseil du 2017-127-Mise en oeuvre de la directive inondation territoire à risque -
Conseil du 2017-128 - approbation Compte gestion 2016 coeur cotentin -
Conseil du 2017-129 - approbation compte gestion 2016 côte des isles -
Conseil du 2017-130 - approbation compte gestion 2016 douve et divette -
Conseil du 2017-131 - approbation compte gestion 2016 la saire -
Conseil du 2017-132 - approbation compte gestion 2016 les pieux -
Conseil du 2017-133 - approbation compte gestion 2016 montebourg -
Conseil du 2017-134 - approbation compte gestion 2016 st pierre église -
Conseil du 2017-135 - approbation compte gestion 2016 val de saire -
Conseil du 2017-136 - approbation compte gestion 2016 vallée de l'ouve -
Conseil du 2017-137 - approbation compte gestion 2016 SMTH -
Conseil du 2017-138 - approbation compte gestion 2016 office tourisme cotentin val de saire -
Conseil du 2017-139 - approbation comptes administratifs 2016 coeur cotentin -
Conseil du 2017-140 - approbation comptes administratifs 2016 côte des isles -
Conseil du 2017-141 - approbation comptes administratifs 2016 douve et divette -
Conseil du 2017-142 - approbation comptes administratifs 2016 la saire -
Conseil du 2017-143 - approbation comptes administratifs 2016 les pieux -
Conseil du 2017-144 - approbation comptes administratifs 2016 montebourg -
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