Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JANVIER 2023

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2023-001 - CONVENTION OBJECTIFS AVEC LA MEF - PARTICIPATION 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-002 - RAPPORT D'ACTIVITES 2022 CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-003 - ANNULATION DU PARTAGE DE LA TAXE D'AMENAGEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-004 - CONTRAT CONCESSION ENTRE CAC ET SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE COTENTIN AV 1 Publié le
Conseil du DEL 2023-005 - RAPPORT OBSERVATIONS DEFINITIVES CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES Publié le
Conseil du DEL 2023-006 - DESIGNATION REPRESENTANTS AU COMITE SYNDICAL DU POLE METROPOLITAIN RESEAU Publié le
Conseil du DEL 2023-007 - TARIF DISTRIBUTEURS ARTICLES DE NATATION Publié le
Conseil du DEL 2023-008 - MODIF 1 R1 COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE PREJUDICES ECO LIES AUX TRAVAUX BNG ET DOSSIER TYPE Publié le
Conseil du DEL 2023-009 - GESTION EXPLOITATION CITE DE LA MER CHOIX MODE GESTION AUTORISATION LANCEMENT PROCEDURE MODIF Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du 2017-170-Service public d'assainissement non collectif de Montebourg -
Conseil du DEL - 2017-018 Création des commission thématiques -
Conseil du DEL - 2017-019 Indemnités de fonction des élus -
Conseil du DEL - 2017-020 Vote par nature -
Conseil du DEL - 2017-021 Vote taux ménages -
Conseil du DEL - 2017-022 régime indemnitaire des régisseurs de recettes -
Conseil du DEL - 2017-023 Avenants de transferts partiels -
Conseil du DEL - 2017-046 Adhésion et désignation SM Manche Numérique -
Conseil du DEL - 2017-047 CAP Cotentin désignations -
Conseil du DEL - 2017-058 Marchés publics de Cotentin traitement -
Conseil du DEL - 2017-059 Convention partenariat compétences Cotentin traitement -
Conseil du DEL 185-2022 - CONTRAT DE TERRITOIRE EAU ET CLIMAT 2023-2024 Publié le
Conseil du DEL 195-2022 - FIXATION DES CONDITIONS FINANCIERES POUR LA CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DU GOLF DE FONTENAY Publié le
Conseil du DEL 2017-003 - Adoption charte de gouvernance -
Conseil du DEL 2017-004 - Fixation du nombre de VP -
Conseil du DEL 2017-005 - Composition du Bureau de la CAC -
Conseil du DEL 2017-006 - Election des VP -
Conseil du DEL 2017-007 - Composition du Bureau de la CAC -
Conseil du DEL 2017-008 - Charte de l'élu -
Conseil du DEL 2017-009 - Fixation du lieu de réunion -
Conseil du DEL 2017-010 - Convention avec l'Etat sur la dématérialisation -
Conseil du DEL 2017-011 - Délégation du conseil au Président -
Conseil du DEL 2017-012 - Délégation du Conseil au Bureau -
Conseil du DEL 2017-013 - Mise en place CLECT -
Conseil du DEL 2017-014 - Ouverture de crédits -
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