Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JANVIER 2023

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2023-001 - CONVENTION OBJECTIFS AVEC LA MEF - PARTICIPATION 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-002 - RAPPORT D'ACTIVITES 2022 CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-003 - ANNULATION DU PARTAGE DE LA TAXE D'AMENAGEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-004 - CONTRAT CONCESSION ENTRE CAC ET SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE COTENTIN AV 1 Publié le
Conseil du DEL 2023-005 - RAPPORT OBSERVATIONS DEFINITIVES CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES Publié le
Conseil du DEL 2023-006 - DESIGNATION REPRESENTANTS AU COMITE SYNDICAL DU POLE METROPOLITAIN RESEAU Publié le
Conseil du DEL 2023-007 - TARIF DISTRIBUTEURS ARTICLES DE NATATION Publié le
Conseil du DEL 2023-008 - MODIF 1 R1 COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE PREJUDICES ECO LIES AUX TRAVAUX BNG ET DOSSIER TYPE Publié le
Conseil du DEL 2023-009 - GESTION EXPLOITATION CITE DE LA MER CHOIX MODE GESTION AUTORISATION LANCEMENT PROCEDURE MODIF Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2021_117 - DM n°2 Budget principal et DM n°1 Budgets annexes -
Conseil du DEL2021_118 - Budget annexe Abattoir 40014-13 - Cloture au 31-12-2021 -
Conseil du DEL2021_119 - Budget annexe Déchets Ménagers REOM 40002-16 - Cloture au 31-12-2021 -
Conseil du DEL2021_120 - Elabloration programme local habitat - 2eme arrêt projet -
Conseil du DEL2021_121 - Convention d'utilité sociale 2021-2027 de Presqu'Ile Habitat -
Conseil du DEL2021_122 - Soutien au site universitaire -
Conseil du DEL2021_123 - Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des Déchets Ménagers et Assimilés - Année 2020 -
Conseil du DEL2021_124 - Unité Prévention des Déchets et Développement du Recyclage - Tarification du service de broyage à domicile -
Conseil du DEL2021_125 - SPL NORMANTRI - Rapport annuel 2020 -
Conseil du DEL2021_126 - Institut° de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et d'un zonage de percept° sur le territoire -
Conseil du DEL2021_127 - Rapport annuel 2020 - Délégation SPL Tourisme -
Conseil du DEL2021_128 - Avis sur le projet de plan de gestion des risques d'inondation Seine-Normandie 2022-2027 -
Conseil du DEL2021_129 - Création du Syndicat mixte des digues de la Côte Est du Cotentin - Approbation -
Conseil du DEL2021_130 - Adhésion à FRANCE DIGUES ( Associat° Nationale des Gestionnaires de Digues) -
Conseil du DEL2021_131 - Rapport d'évaluation de la CLECT pour 2021 -
Conseil du DEL2021_132 - Révision des attributions de compensation libres 2021 -
Conseil du DEL2021_133 - NPNRU - Bilan de la concertation -
Conseil du DEL2021_134 - NPNRU - Charte de relogement -
Conseil du DEL2021_135 - NPNRU - Convention Pluriannuelle de Renouvellement Urbain -
Conseil du DEL2021_136 - Avis dde autorisation orano cycle modif mineures ttt autorisé -
Conseil du DEL2021_137 - Avenant n°1 à la convention de service commun pour les communes du Pôle de Proximité du Val de Saire -
Conseil du DEL2021_138 - Rapport annuel 2020 - Délégation transports publics urbains -
Conseil du DEL2021_139 - Dépénalisation du stationnement payant - Convention de reversement du forfait post-stationnement -
Conseil du DEL2021_140 - RPQS 2020 - Eau potable, assainissement collectif et non collectif sur le territoire de la CAC -
Conseil du DEL2021_141 - Rapport annuel délégataires 2020 eau assai coll et NC -
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