Aller au contenu principal

Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JANVIER 2023

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du DEL 2023-001 - CONVENTION OBJECTIFS AVEC LA MEF - PARTICIPATION 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-002 - RAPPORT D'ACTIVITES 2022 CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-003 - ANNULATION DU PARTAGE DE LA TAXE D'AMENAGEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-004 - CONTRAT CONCESSION ENTRE CAC ET SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE COTENTIN AV 1 Publié le
Conseil du DEL 2023-005 - RAPPORT OBSERVATIONS DEFINITIVES CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES Publié le
Conseil du DEL 2023-006 - DESIGNATION REPRESENTANTS AU COMITE SYNDICAL DU POLE METROPOLITAIN RESEAU Publié le
Conseil du DEL 2023-007 - TARIF DISTRIBUTEURS ARTICLES DE NATATION Publié le
Conseil du DEL 2023-008 - MODIF 1 R1 COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE PREJUDICES ECO LIES AUX TRAVAUX BNG ET DOSSIER TYPE Publié le
Conseil du DEL 2023-009 - GESTION EXPLOITATION CITE DE LA MER CHOIX MODE GESTION AUTORISATION LANCEMENT PROCEDURE MODIF Publié le
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du DEL2021_167 - Validation des CGU - Dématérialisation instruction du droit des sols -
Conseil du DEL2021_168 - Avis Proposition protection au titre des monuments historiques ouvrages constitutifs des digues de Cherbourg -
Conseil du DEL2021_169 - présentation bilan MàD public et approbation 1ère modif PLU fermanville -
Conseil du DEL2021_170 - Dérogation repos dominical ds commerces agglo.2022 -
Conseil du DEL2021_171 - Convention cadre acquisition prestations auprès de Manche Numérique -
Conseil du DEL2021_172 - Manche Numérique-Validation projet protocole accord CD50 et 8 EPCI Pacte de retrait -
Conseil du DEL2021_173 - Convention service commun SIG - Avenant 2 -
Conseil du DEL2021_174 - Détermination des modalités de compensation financière de transfert de CET -
Conseil du DEL2021_175 - Régime indemnitaire -
Conseil du DEL2021_176 - Modification du règlement intérieur de l'assemblée -
Conseil du DEL2021_177 - Contribution asso. Finances-Gestion-Evalutation des collectités territoriales - AFIGESE -
Conseil du DEL2021_178 - Création comités de suivi et d'évaluation périmètres de protection des captages et forages -
Conseil du DEL2021_179 - Reglement service public d'assainissement collectif du Cotentin - Extension de son application -
Conseil du DEL2021_180 - Convention mandat facturation redevance assainissement collectif Gatteville, VsM pour Réthoville -
Conseil du DEL2021_181 - Convention mandat facturation redevance assainissement coll. Fermanville Maupertus SPE Cosqueville -
Conseil du DEL2021_182 - Convention mandat facturation redevance assainissement coll. Etienville -
Conseil du DEL2021_183 - Convention mandat facturation redevance assainissement coll. SME pour Ravenoville -
Conseil du DEL2021_184 - Eau Nvlle convention entente Etienville et agglo -
Conseil du DEL2021_185 - Eau Nvlle convention entente Saint Mère Eglise pour Ravenoville et agglo -
Conseil du DEL2021_186 - Transfert biens serv.Assainissement EPU communes à agglo -
Conseil du DEL2021_187 - Convention de délégation compétence Gestion des eaux pluviales urbaines -
Conseil du DEL2021_188 - Tarification Prestations services eau potable et assainissement -
Conseil du DEL2021_189 - Tarifs 2022 - Services eau et assainissement collectif -
Conseil du DEL2021_189A - Tarifs 2022 Services Eau Assainissement collectif -
Conseil du DEL2021_190 - tarifs 2022 prest contrôle eau assain coll et NC -