Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 16/03/2023

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2023-010A - TARIFICATION PRESTATIONS DE SERVICES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT AJUSTEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-011A - PSLA VALOGNES - PRESENTATION PROJET AMENAGEMENT COMBLES 2EME ETAGE Publié le
Conseil du DEL 2023-012A - PLAN ACTION TRIENNAL 2023-2025 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-013A - PRESENTATION PROJET CREATION AIRE GRAND PASSAGE A VALOGNES Publié le
Conseil du DEL 2023-014A - AIRE GRAND PASSAGE BELLEVUE A VALOGNES - TARIFICATION ET PERIODE OUVERTURE Publié le
Conseil du DEL 2023-015 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-016A - AVIS SUR INSCRIPTION A LA LISTE DES COMMUNES ADAPTEES PHENOMENES EROSION LITTORAL Publié le
Conseil du DEL 2023-017A - LISTE ASSOCIATIONS ET FONDATIONS EXONEREES VERSEMENT MOBILITE POUR 5 ANS Publié le
Conseil du DEL 2023-018A - ASSOCIATION AMORCE DESIGNATION REPRESENTANT Publié le
Conseil du DEL 2023-019A - LEVEE PRESCRIPTION QUADRIENNALE BUDGET SERVICE COMMUN PP DES PIEUX Publié le
Conseil du DEL 2023-020A - COMMISSION DSP - MODIFICATION COMPOSITION ET MODALITES DE REMPLACEMENT PARTIEL Publié le
Conseil du DEL 2023-021A - RECOMPOSITION CCSPL Publié le
Conseil du DEL 2023-022A - MOTION PROJET DE REFORME DE L'IRSN Publié le
Conseil du Liste des délibérations Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du 2017-145 - approbation comptes administratifs 2016 st pierre église -
Conseil du 2017-146 - approbation comptes administratifs 2016 val de saire -
Conseil du 2017-147 - approbation comptes administratifs 2016 vallée de l'ouve -
Conseil du 2017-148 - approbation comptes administratifs 2016 SMTH les pieux -
Conseil du 2017-149 - approbation comptes administratifs 2016 - office tourisme cotentin val de saire -
Conseil du 2017-150 - constatation d'indu - autorisation engager procédure pour recouvrement créance -
Conseil du 2017-151-Instauration du régime indemnitaire de transition RIFSEEP -
Conseil du 2017-152-Participation à la protection complémentaire - Santé -
Conseil du 2017-153- Adhésion au CDAS 50 -
Conseil du 2017-154- Ressources Humaines - Détermination des quotas d'avancement de grade -
Conseil du 2017-155 - Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur -
Conseil du 2017-156-Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs -
Conseil du 2017-157-Achèvement des procédures d'évolution des documents d'urbanismes communaux -
Conseil du 2017-158-Projet de PLUI infracommunautaires - Demande de dérogation préfectorale -
Conseil du 2017-159-Institution du droit de préemption urbain (DPU) - Communes de Portbail et de Teurthéville-Hague -
Conseil du 2017-160-Projet d'interconnexion électrique sous-marine et souterraine entre la France et la Grande Bretagne -
Conseil du 2017-161-5ème modification simplifié du PLU de CEC -
Conseil du 2017-162-Modification simplifiée du PLU de Saint-Lô d'Ourville -
Conseil du 2017-163-Révision du PLU de CEC pour réduction d'un espace boisé rue du Maupas -
Conseil du 2017-164 - bilan de la concertation et arrêt du projet PLU commune des pieux -
Conseil du 2017-165-Délégation du droit de priorité au Président de la CAC -
Conseil du 2017-166-Déchets - Constitution d'un groupement de commandes entre la CAC et CC BAIE DU COTENTIN -
Conseil du 2017-167-Adhésion à la Fédération des Entreprises Publiques Locales -
Conseil du 2017-168-Modification des tarifs -
Conseil du 2017-169-Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme associatifs -
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