Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 16/03/2023

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2023-010A - TARIFICATION PRESTATIONS DE SERVICES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT AJUSTEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-011A - PSLA VALOGNES - PRESENTATION PROJET AMENAGEMENT COMBLES 2EME ETAGE Publié le
Conseil du DEL 2023-012A - PLAN ACTION TRIENNAL 2023-2025 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-013A - PRESENTATION PROJET CREATION AIRE GRAND PASSAGE A VALOGNES Publié le
Conseil du DEL 2023-014A - AIRE GRAND PASSAGE BELLEVUE A VALOGNES - TARIFICATION ET PERIODE OUVERTURE Publié le
Conseil du DEL 2023-015 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-016A - AVIS SUR INSCRIPTION A LA LISTE DES COMMUNES ADAPTEES PHENOMENES EROSION LITTORAL Publié le
Conseil du DEL 2023-017A - LISTE ASSOCIATIONS ET FONDATIONS EXONEREES VERSEMENT MOBILITE POUR 5 ANS Publié le
Conseil du DEL 2023-018A - ASSOCIATION AMORCE DESIGNATION REPRESENTANT Publié le
Conseil du DEL 2023-019A - LEVEE PRESCRIPTION QUADRIENNALE BUDGET SERVICE COMMUN PP DES PIEUX Publié le
Conseil du DEL 2023-020A - COMMISSION DSP - MODIFICATION COMPOSITION ET MODALITES DE REMPLACEMENT PARTIEL Publié le
Conseil du DEL 2023-021A - RECOMPOSITION CCSPL Publié le
Conseil du DEL 2023-022A - MOTION PROJET DE REFORME DE L'IRSN Publié le
Conseil du Liste des délibérations Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du 2017-170-Service public d'assainissement non collectif de Montebourg -
Conseil du DEL - 2017-018 Création des commission thématiques -
Conseil du DEL - 2017-019 Indemnités de fonction des élus -
Conseil du DEL - 2017-020 Vote par nature -
Conseil du DEL - 2017-021 Vote taux ménages -
Conseil du DEL - 2017-022 régime indemnitaire des régisseurs de recettes -
Conseil du DEL - 2017-023 Avenants de transferts partiels -
Conseil du DEL - 2017-046 Adhésion et désignation SM Manche Numérique -
Conseil du DEL - 2017-047 CAP Cotentin désignations -
Conseil du DEL - 2017-058 Marchés publics de Cotentin traitement -
Conseil du DEL - 2017-059 Convention partenariat compétences Cotentin traitement -
Conseil du DEL 185-2022 - CONTRAT DE TERRITOIRE EAU ET CLIMAT 2023-2024 Publié le
Conseil du DEL 195-2022 - FIXATION DES CONDITIONS FINANCIERES POUR LA CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DU GOLF DE FONTENAY Publié le
Conseil du DEL 2017-003 - Adoption charte de gouvernance -
Conseil du DEL 2017-004 - Fixation du nombre de VP -
Conseil du DEL 2017-005 - Composition du Bureau de la CAC -
Conseil du DEL 2017-006 - Election des VP -
Conseil du DEL 2017-007 - Composition du Bureau de la CAC -
Conseil du DEL 2017-008 - Charte de l'élu -
Conseil du DEL 2017-009 - Fixation du lieu de réunion -
Conseil du DEL 2017-010 - Convention avec l'Etat sur la dématérialisation -
Conseil du DEL 2017-011 - Délégation du conseil au Président -
Conseil du DEL 2017-012 - Délégation du Conseil au Bureau -
Conseil du DEL 2017-013 - Mise en place CLECT -
Conseil du DEL 2017-014 - Ouverture de crédits -
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