Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 13/04/2023

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2023-023 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-024 - VOTE BP 2023 ET RAPPORT DE PRESENTATION Publié le
Conseil du DEL 2023-025 - FIXATION DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-026 - FIXATION DU PRODUIT DE LA CONTRIBUTION - GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) Publié le
Conseil du DEL 2023-027 - REVISION DES MONTANTS DE BASE SERVANT A LA COTISATION MINIMUM DE LA CFE Publié le
Conseil du DEL 2023-028 - TAXE ENLEVEMENT ORDURES MENAGERES (TEOM) 2023 - VOTE DES TAUX Publié le
Conseil du DEL 2023-029 - AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENT (CP) - MODIFICATIONS ET ACTUALISATIONS - BP 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-030 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP-CP) - NOUVELLE ATTRACTION CITE DE LA MER - CREATION AP 23D00609 Publié le
Conseil du DEL 2023-031 - BUDGET ANNEXE PORT DIELETTE - CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR GROS ENTRETIEN Publié le
Conseil du DEL 2023-032 - CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR CREANCES IRRECOUVRABLES Publié le
Conseil du DEL 2023-033 - ATTRIBUTIONS DES FONDS DE CONCOURS 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-034 - MOBILITES - TARIFS CAP COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-035 - MODIFICATION CONDITIONS ACCES AUX AIDES A L'ACQUISITION DE VELO ELECTRIQUE Publié le
Conseil du DEL 2023-036 - PARC LOCATIF SOCIAL-BAREME DES MAJORATIONS LOCALES DE LOYERS Publié le
Conseil du DEL 2023-037 - ZAE LES FOURCHES - REVISION DES TARIFS - ZONE EXISTANTE Publié le
Conseil du DEL 2023-038 - REDEVANCE SPECIALE CAMPING - GRILLE TARIFAIRE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-039 - COMMISSION DE CONSULTATION D'ELABORATION ET DE SUIVI DU PRPGD - MODIFICATION D'UN REPRESENTANT Publié le
Conseil du DEL 2023-040 - DESIGNATION D'UN DELEGUE SUPPLEANT AU SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU PAYS DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-041 - REGULARISATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN - VASTEVILLE ET SAINT JEAN DE LA RIVIERE Publié le
Conseil du DEL 2023-042 - ACTUALISATION ET EXTENSION DU PLAN D'EPANDAGE DES MAITRES LAITIERS DU COTENTIN - AVIS DU CONSEIL Publié le
Conseil du DEL 2023-043 - MODIFICATION TARIFS OUTILLAGE APPLICABLES AU PORT DE DIELETTE - AJOUT D'UN TARIF Publié le
Conseil du DEL 2023-044 - CREATION D'UN EMPLOI FONCTIONNEL DE DGST Publié le
Conseil du DEL 2023-045 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION NUMERO 9 Publié le
Conseil du DEL 2023-046 - COLLEGES ET LYCEES - MODIFICATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du 2017-120 - attribution à particuliers de l'aide accordée par la CAC dans OPAH -
Conseil du 2017-121 - lancement procédure élaboration plan déplacements urbains PDU -
Conseil du 2017-122 - orientation sur restitution compétences optionnelles -
Conseil du 2017-123 - compétence facultative enseignement supérieur et recherche -
Conseil du 2017-124 - compétence facultative santé et accès aux soins -
Conseil du 2017-125-Transfert de compétences - Transport scolaire et non urbain -
Conseil du 2017-126-Précision de la compétence organisation de la mobilité -
Conseil du 2017-127-Mise en oeuvre de la directive inondation territoire à risque -
Conseil du 2017-128 - approbation Compte gestion 2016 coeur cotentin -
Conseil du 2017-129 - approbation compte gestion 2016 côte des isles -
Conseil du 2017-130 - approbation compte gestion 2016 douve et divette -
Conseil du 2017-131 - approbation compte gestion 2016 la saire -
Conseil du 2017-132 - approbation compte gestion 2016 les pieux -
Conseil du 2017-133 - approbation compte gestion 2016 montebourg -
Conseil du 2017-134 - approbation compte gestion 2016 st pierre église -
Conseil du 2017-135 - approbation compte gestion 2016 val de saire -
Conseil du 2017-136 - approbation compte gestion 2016 vallée de l'ouve -
Conseil du 2017-137 - approbation compte gestion 2016 SMTH -
Conseil du 2017-138 - approbation compte gestion 2016 office tourisme cotentin val de saire -
Conseil du 2017-139 - approbation comptes administratifs 2016 coeur cotentin -
Conseil du 2017-140 - approbation comptes administratifs 2016 côte des isles -
Conseil du 2017-141 - approbation comptes administratifs 2016 douve et divette -
Conseil du 2017-142 - approbation comptes administratifs 2016 la saire -
Conseil du 2017-143 - approbation comptes administratifs 2016 les pieux -
Conseil du 2017-144 - approbation comptes administratifs 2016 montebourg -
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