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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 13/04/2023

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du DEL 2023-023 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-024 - VOTE BP 2023 ET RAPPORT DE PRESENTATION Publié le
Conseil du DEL 2023-025 - FIXATION DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-026 - FIXATION DU PRODUIT DE LA CONTRIBUTION - GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) Publié le
Conseil du DEL 2023-027 - REVISION DES MONTANTS DE BASE SERVANT A LA COTISATION MINIMUM DE LA CFE Publié le
Conseil du DEL 2023-028 - TAXE ENLEVEMENT ORDURES MENAGERES (TEOM) 2023 - VOTE DES TAUX Publié le
Conseil du DEL 2023-029 - AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENT (CP) - MODIFICATIONS ET ACTUALISATIONS - BP 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-030 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP-CP) - NOUVELLE ATTRACTION CITE DE LA MER - CREATION AP 23D00609 Publié le
Conseil du DEL 2023-031 - BUDGET ANNEXE PORT DIELETTE - CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR GROS ENTRETIEN Publié le
Conseil du DEL 2023-032 - CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR CREANCES IRRECOUVRABLES Publié le
Conseil du DEL 2023-033 - ATTRIBUTIONS DES FONDS DE CONCOURS 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-034 - MOBILITES - TARIFS CAP COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-035 - MODIFICATION CONDITIONS ACCES AUX AIDES A L'ACQUISITION DE VELO ELECTRIQUE Publié le
Conseil du DEL 2023-036 - PARC LOCATIF SOCIAL-BAREME DES MAJORATIONS LOCALES DE LOYERS Publié le
Conseil du DEL 2023-037 - ZAE LES FOURCHES - REVISION DES TARIFS - ZONE EXISTANTE Publié le
Conseil du DEL 2023-038 - REDEVANCE SPECIALE CAMPING - GRILLE TARIFAIRE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-039 - COMMISSION DE CONSULTATION D'ELABORATION ET DE SUIVI DU PRPGD - MODIFICATION D'UN REPRESENTANT Publié le
Conseil du DEL 2023-040 - DESIGNATION D'UN DELEGUE SUPPLEANT AU SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU PAYS DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-041 - REGULARISATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN - VASTEVILLE ET SAINT JEAN DE LA RIVIERE Publié le
Conseil du DEL 2023-042 - ACTUALISATION ET EXTENSION DU PLAN D'EPANDAGE DES MAITRES LAITIERS DU COTENTIN - AVIS DU CONSEIL Publié le
Conseil du DEL 2023-043 - MODIFICATION TARIFS OUTILLAGE APPLICABLES AU PORT DE DIELETTE - AJOUT D'UN TARIF Publié le
Conseil du DEL 2023-044 - CREATION D'UN EMPLOI FONCTIONNEL DE DGST Publié le
Conseil du DEL 2023-045 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION NUMERO 9 Publié le
Conseil du DEL 2023-046 - COLLEGES ET LYCEES - MODIFICATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du DEL2022_002 - Pôle excellence soudage - Présentat° de l'APD - Actualisat° du plan de financement -
Conseil du DEL2022_003 - Convention d'objectifs avec la MEF du Cotentin - Participation 2022 -
Conseil du DEL2022_004 - Présentation du rapport d'activité 2020-2021 du Conseil de développement et de la Charte de partenariat -
Conseil du DEL2022_005 - Aides à l'immobilier d'entreprise et au foncier d'activité - Reconduction de la convention -
Conseil du DEL2022_006 - Appel à projets 2021 relatif à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix -
Conseil du DEL2022_007 - Dépôt de la marque Cotentin Terre Bleue -
Conseil du DEL2022_008 - Politique maritime et attractivté - Contribution à l'accueil dans le Cotentin de Grand Océan -
Conseil du DEL2022_009 - Adoption définitive du PLH 2022-2027 -
Conseil du DEL2022_010 - Consolidation de l'intéret communautaire en matière d'équilibre social de l'habitat -
Conseil du DEL2022_011 - Débat d'orientation budgétaire -
Conseil du DEL2022_012 - Mise en oeuvre de la gratuité des composteurs -
Conseil du DEL2022_013 - Redevance spéciale camping - Grille tarifaire 2022 -
Conseil du DEL2022_014 - Grille tarifaire applicable dans les déchèteries habilitiées à accepter les apports professionnels payants -
Conseil du DEL2022_015 - Mobilité - Avenant 1 - Concession pour l'exploitation des services de transport de voyageurs -
Conseil du DEL2022_016 - Mobilité - Convention de partenariat et de financement de la compétence transport entre la Région et la CAC -
Conseil du DEL2022_017 - Projet Bus Nouvelle Génération - Plan de financement pour dépôt subventions FEDER -
Conseil du DEL2022_018 - Délégations de pouvoir au Bureau et au Président - Modification n°3 -
Conseil du DEL2022_019 - Complexe hippique des Pieux - Rapport du délégataire - Exercice 2020-2021 -
Conseil du DEL2022_020 - Cinéma Le Richelieu à Réville - Rapport du délégataire - Exercice 2020 -
Conseil du DEL2022_021 - Modification du représentant de la CAC au Conseil d'administration d'un lycée -
Conseil du DEL2022_022 - Délibération fixant les modalités de mise en oeuvre du télétravail -
Conseil du DEL2022_023 - Rectification d'une erreur matérielle sur le tarif de fourniture et pose de compteur -
Conseil du DEL2022_024 - Tarifs 2022 des services d'eau et d'assainissement collectif -
Conseil du DEL2022_025 - EAU - SMPEP ISTHME du Cotentin - Approbat° demande de retrait de Montsenelle pour le secteur de Lithaire -
Conseil du DEL2022_026 - Occupation des infrastructures du Cycle de l'Eau -