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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du DEL2020_051 - Arrivée 2021 et 2023 rolex fastnet race à CEC - créa assoc -
Conseil du DEL2020_052 - Rénovation Intechmer - avenant - consultation MO -
Conseil du DEL2020_053 - Election du Président -
Conseil du DEL2020_054 - Fixation du nombre de Vice-presidents -
Conseil du DEL2020_055 - Composition du Bureau -
Conseil du DEL2020_056 - Elections des Vice-presidents -
Conseil du DEL2020_057 - Elections des autres membres du Bureau -
Conseil du DEL2020_058 - Lecture de la charte de l'élu local -
Conseil du DEL2020_059 - Délégations de pouvoir du Conseil au Président -
Conseil du DEL2020_060 - Délégation au Président - Droit de préemption et droit de priorité -
Conseil du DEL2020_061 - Délégation de pouvoir du Conseil au Bureau -
Conseil du DEL2020_062 -Conditions organisation élection membres commission DSP et dépot des listes -
Conseil du DEL2020_063 - Conditions organisation élection membres de la CAO et dépots des listes -
Conseil du DEL2020_064 - Mise en place de la CLECT -
Conseil du DEL2020_065 - Desserte ferroviaire Normandie - finance saut mouton -
Conseil du DEL2020_066 - Prime exceptionnelle - état urgence sanitaire -
Conseil du DEL2020_067 - Membres CAO -
Conseil du DEL2020_068 - Representants CAO groupements de commandes -
Conseil du DEL2020_069 - Membres Commission DSP -
Conseil du DEL2020_070A- Mise en place CCSPL -
Conseil du DEL2020_071 - Composition commission Inter Accessibilité -
Conseil du DEL2020_072 - CLIC Cotentin - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_073 - Assoc GART et AGIR - désignation représentant -
Conseil du DEL2020_074 - Association AVUF - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_075 - IUT Cherbourg Manche - désignation représentant -