| P 371-2023 - INDIVIDUALISATION DE LA FOURNITURE D EAU - LOTISSEMENT " LES CLOSETS " SITUE RUE MOREL - 50440 LA HAGUE - COMMUNE DELEGUEE DE GREVILLE-HAGUE - CONVENTION AVEC LA SOCIETE L2H AMENAGEMENT |
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| P 372-2023 - INDIVIDUALISATION DE LA FOURNITURE D EAU - LOTISSEMENT " LA HURE" SITUE 50440 LA HAGUE - COMMUNE DELEGUEE DE GREVILLE-HAGUE - CONVENTION AVEC S.A.R.L. POSEIDON |
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| P 373-2023 - INDIVIDUALISATION DE LA FOURNITURE D EAU - LOTISSEMENT SITUE ALLEE DES ROYERS - COMMUNE DELEGUEE DE URVILLE-NACQUEVILLE - 50460 LA HAGUE - CONVENTION AVEC MADAME L.A |
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| P 374-2023 - CONCEPTION ET MISE EN OEUVRE DE BETONS INNOVANTS DANS LE CADRE DE L OPERATION DE REHABILITATION-EXTENSION D INTECHMER - CHERBOURG-EN-COTENTIN |
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| P 375-2023 - MAITRISE D OEUVRE POUR DES TRAVAUX D AMELIORATION, DE RENOUVELLEMENT, DE REHABILITATION OU DE CREATION D OUVRAGES D EAU POTABLE OU D ASSAINISSEMENT ( EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES) |
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| P 376-2023 - BIENS VENDUS AUX ENCHERES |
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| P 377-2023 - FOURNITURE ET INTEGRATION DE SOLUTIONS DE SECURITE ET SERVICES MANAGES POUR LES BESOINS DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN ET DE LA COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN |
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| P 378-2023 - PRESTATIONS DE FORMATION EN LANGUE ANGLAISE |
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| P 379-2023 -CENTRE D ACTIVITE LOUIS LUMIERE - CONVENTION ADMINISTRATIVE D OCUUPATION DE LOCAUX ET D ACCES AUX SERVICES A TITRE PRECAIRE EN REGIME HOTELLERIE D ENTREPRISES AVEC LA SAS OCM EVENEMENTS |
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| P 380-2023 - HOTEL/PEPINIERE D ENTREPRISES DES HAUTS DE QUINCAMPOIX - CONVENTION ADMINISTRATIVE D OCCUPATION DE LOCAUX ET D ACCES AUX SERVICES A TITRE PRECAIRE EN REGIME HOTELLERIE D ENTREPRISES AVEC L ASSOCIATION INITIATIVE COTENTIN |
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| P 382-2023 - NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES VITRERIES ET DES LOCAUX DES BATIMENTS DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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| P 383-2023 - VENTE DE COLONNES AERIENNES A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BAIE DU COTENTIN |
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| P 384-2023 - OPERATION COLLECTIVE D ACCOMPAGNEMENT A L INVESTISSEMENT ET A L INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTION |
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| P 391-2023 - GESTION DU PARC AUTOMOBILE - MODIFICATION DE LA REGIE D AVANCES 40041 |
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| P 403-2023 - CONVENTION DE TRAVAUX RELATIVES AU PROGRAMME DE TRAVAUX DE RESTAURATION DU BOCAGE ET D'AMENAGEMENT D'HYDRAULIQUE DOUCE |
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| P 404-2023 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - MANCHE HABITAT - AGREMENT PALULOS DE L'OPERATION DE RENOVATION ENERGETIQUE DE 10 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DU PRESIDENT KENNEDY A MONTEBOURG |
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| P 405-2023 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - MANCHE HABITAT - AGREMENT PALULOS DE L'OPERATION DE RENOVATION ENERGETIQUE DE 16 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ROUTE DE VALOGNES A BRICQUEBEC-EN-COTENTIN |
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| P 407-2023 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - MANCHE HABITAT - AGREMENT PALULOS DE L OPERATION DE RENOVATION ENERGETIQUE DE 12 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DU PRESIDENT COTY A MONTEBOURG |
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| P 408-2023 - CONSTRUCTION D UN BATIMENT DESTINE A ACCUEILLIR UN POLE D EXCELLENCE SOUDAGE - DEUXIEME SERIE D AVENANTS |
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| P 409-2023 - TRAVAUX D AMENAGEMENT BOCAGERS ET AGROFORESTIERS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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| P 410-2023 - MAITRISE D OEUVRE POUR LA RENOVATION DE LA PISCINE DES PIEUX - AVENANT N 5 |
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| P 411-2023 - ETUDE POUR LA DELIMITATION D'AIRES D'ALIMENTATION DE CAPTAGES, ETUDES DE DIAGNOSTIC TERRITORIAL MULTI-PRESSIONS ET DEFINITION DE PROGRAMMES D'ACTIONS RELATIFS A LA RECONQUETE DE LA QUALITE DE L'EAU POTABLE |
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| P 412-2023 - POLE DE PROXIMITE DE DOUVE ET DIVETTE - SERVICE COMMUN PETITE ENFANCE - CRECHE "LES BOUT'EN TRAIN" - DEMANDE D AIDES FINANCIERES A LA CAF AU TITRE DU FONDS DE MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS D ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS (FME) - EXERCICE 2023 |
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| P 413-2023 - PROGRAMME TERRITOIRE D INDUSTRIE PHASE 2 - SOLLICITATION DES FINANCEMENTS |
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| P 414-2023 -TRAVAUX DE MISE EN SECURITE DU LOCAL DE CAPTAGE D EAU POTABLE DE CLAIREFONTAINE POUR LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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