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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P372-2024 - CONVENTION DOMICILIATION AVEC SAS NABBOO Publié le
P260-2023- AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME - CONCERTS EX ABRI CANOT ETE 2023 Publié le
P011-2025 - SUIVI BIO-SEDIMENTAIRE - DRAGAGES DU PORT DE DIELETTE Publié le
P010-2025 - MAITRISE D OEUVRE POUR L AMENAGEMENT DE LA NOUVELLE ATTRACTION A LA CITE DE LA MER - AVENANT N°1 Publié le
P 008-2025 - REFONTE DES SITES INTERNET DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
P 007-2025 - DEMANDE DE SUBVENTION AGENCE DE L EAU POUR RENOUVELLEMENTS DES RESEAUX AEP Publié le
P 006-2025 - TRAVAUX D AMENAGEMENT DE BUREAUX - LOCAUX DIB - HOTEL ATLANTIQUE - AVENANT 2 AUX LOTS 2 ET 3 Publié le
P 005-2025 - TRAVAUX DE RENOVATION DE CANALISATION D EAUX PLUVIALES, D EAU USEES ET D ASSAINISSEMENT RUE MARECHAL FOCH A SAINT-VAAST-LA-HOUGUE - REQUETE EN REFERE INSTRUCTION Publié le
P 004-2025 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICE COMMUN - SCOLAIRE/RS - CONVENTIONS RELATIVES A L ORGANISATION DES ACTIVITES D EDUCATION PHYSIQUE, SPORTIVE : VOILE, TENNIS, RUGBY, EQUITATION Publié le
P009-2025- PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL - REMBOURSEMENT DE FRAIS DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE - SIGNATURE D'UN PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL Publié le
P003-2025 - MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REFECTION DU DEPOT DE BUS Publié le
P002-2025 - RESEAU DES TERRITOIRES NUMERIQUES APPRENANTS - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DE LA MANCHE Publié le
P001-2025 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICE COMMUN - PE-RPE - CONVENTION D HABILITATION INFORMATIQUE " STRUCTURES" CONCERNANT LA MISE EN LIGNE SUR LE SITE " MONENFANT.FR" DE DONNEES RELATIVES AU RELAIS PETITE ENFANCE DU PPLP Publié le
P562-2024 - FOURNITURES DE VEHICULES, POIDS LOURDS, ENGINS ET REMORQUES - CONCLUSION D'UN MARCHE SPECIFIQUE AU TITRE D'UN SYSTEME D'ACQUISITION DYNAMIQUE (SAD) Publié le
P561-2024 - FOURNITURES DE VEHICULES, POIDS LOURDS, ENGIN ET REMORQUES - CONCLUSION D'UN MARCHE SPECIFIQUE AU TITRE D'UN SYSTEME D'ACQUISITION DYNAMIQUE (SAD) Publié le
P560-2024 - REALISATION D'UN MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX EN PROCEDURE ADAPTEE RELATIF A LA DEPOLLUTION ET A LA SURVEILLANCE D'UN SITE POLLUE AUX HYDROCARBURES - SIGNATURE D'UN PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL Publié le
P559-2024 - FOURNITURES DE VEHICULES, POIDS LOURDS, ENGINS ET REMORQUES - CONCLUSION D'UN MARCHE SPECIFIQUE AU TITRE D'UN SYSTEME D'ACQUISITION DYNAMIQUE (SAD) Publié le
P558-2024 - AVENANT N°1 ETUDE DIAGNOSTIQUE ET SCHEMA DIRECTEUR POUR L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
P557-2024 - PLH 2022-2027 : DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - ATTRIBUTION DES AIDES DE L'ANAH ET DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN EN FAVEUR DES PROPRIETAIRES PRIVES REALISANT DES TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DE LEUR LOGEMENT Publié le
P556-2024 - PLH 2022-2027 : DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - FINANCEMENT D'UNE ETUDE PRE-OPERATIONNELLE D'OPAH DE RENOUVELLEMENT URBAIN SUR LE CENTRE-ANCIEN DE CHERBOURG-EN-COTENTIN Publié le
P555-2024 - MOBILITE : REALISATION D'UN MARCHE EN QUASI-REGIE AVEC LE CEREMA POUR LA REALISATION D'UNE ENQUETE MOBILITE CERTIFIEE CEREMA Publié le
P554-2024 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - PRESQU'ILE HABITAT - AGREMENT DE L'OPERATION DE CONSTRUCTION D'UNE ANTENNE FOYER JEUNES TRAVAILLEURS SUR LA COMMUNE DE LA HAGUE Publié le
P553-2024 - PLH 2022-2027 : DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - ATTRIBUTION DES AIDES DE L'ANAH EN FAVEUR DES PROPRIETAIRES PRIVES REALISANT DES TRAVAUX D'AMELIORATION DE L'HABITAT Publié le
P552-2024 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - SA LES CITES CHERBOURGEOISES - AGREMENT DE L'OPERATION DE CONSTRUCTION DE 29 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE JULES FERRY A CHERBOURG-EN-COTENTIN Publié le
P551-2024 - PLH 2022-2027 : DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - ATTRIBUTION DES AIDES DE L'ANAH EN FAVEUR DES PROPRIETAIRES PRIVES REALISANT DES TRAVAUX D'AMELIORATION DE L'HABITAT Publié le