P372-2024 - CONVENTION DOMICILIATION AVEC SAS NABBOO |
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P260-2023- AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME - CONCERTS EX ABRI CANOT ETE 2023 |
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P011-2025 - SUIVI BIO-SEDIMENTAIRE - DRAGAGES DU PORT DE DIELETTE |
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P010-2025 - MAITRISE D OEUVRE POUR L AMENAGEMENT DE LA NOUVELLE ATTRACTION A LA CITE DE LA MER - AVENANT N°1 |
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P 008-2025 - REFONTE DES SITES INTERNET DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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P 007-2025 - DEMANDE DE SUBVENTION AGENCE DE L EAU POUR RENOUVELLEMENTS DES RESEAUX AEP |
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P 006-2025 - TRAVAUX D AMENAGEMENT DE BUREAUX - LOCAUX DIB - HOTEL ATLANTIQUE - AVENANT 2 AUX LOTS 2 ET 3 |
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P 005-2025 - TRAVAUX DE RENOVATION DE CANALISATION D EAUX PLUVIALES, D EAU USEES ET D ASSAINISSEMENT RUE MARECHAL FOCH A SAINT-VAAST-LA-HOUGUE - REQUETE EN REFERE INSTRUCTION |
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P 004-2025 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICE COMMUN - SCOLAIRE/RS - CONVENTIONS RELATIVES A L ORGANISATION DES ACTIVITES D EDUCATION PHYSIQUE, SPORTIVE : VOILE, TENNIS, RUGBY, EQUITATION |
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P009-2025- PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL - REMBOURSEMENT DE FRAIS DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE - SIGNATURE D'UN PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL |
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P003-2025 - MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REFECTION DU DEPOT DE BUS |
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P002-2025 - RESEAU DES TERRITOIRES NUMERIQUES APPRENANTS - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DE LA MANCHE |
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P001-2025 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICE COMMUN - PE-RPE - CONVENTION D HABILITATION INFORMATIQUE " STRUCTURES" CONCERNANT LA MISE EN LIGNE SUR LE SITE " MONENFANT.FR" DE DONNEES RELATIVES AU RELAIS PETITE ENFANCE DU PPLP |
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P562-2024 - FOURNITURES DE VEHICULES, POIDS LOURDS, ENGINS ET REMORQUES - CONCLUSION D'UN MARCHE SPECIFIQUE AU TITRE D'UN SYSTEME D'ACQUISITION DYNAMIQUE (SAD) |
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P561-2024 - FOURNITURES DE VEHICULES, POIDS LOURDS, ENGIN ET REMORQUES - CONCLUSION D'UN MARCHE SPECIFIQUE AU TITRE D'UN SYSTEME D'ACQUISITION DYNAMIQUE (SAD) |
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P560-2024 - REALISATION D'UN MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX EN PROCEDURE ADAPTEE RELATIF A LA DEPOLLUTION ET A LA SURVEILLANCE D'UN SITE POLLUE AUX HYDROCARBURES - SIGNATURE D'UN PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL |
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P559-2024 - FOURNITURES DE VEHICULES, POIDS LOURDS, ENGINS ET REMORQUES - CONCLUSION D'UN MARCHE SPECIFIQUE AU TITRE D'UN SYSTEME D'ACQUISITION DYNAMIQUE (SAD) |
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P558-2024 - AVENANT N°1 ETUDE DIAGNOSTIQUE ET SCHEMA DIRECTEUR POUR L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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P557-2024 - PLH 2022-2027 : DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - ATTRIBUTION DES AIDES DE L'ANAH ET DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN EN FAVEUR DES PROPRIETAIRES PRIVES REALISANT DES TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DE LEUR LOGEMENT |
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P556-2024 - PLH 2022-2027 : DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - FINANCEMENT D'UNE ETUDE PRE-OPERATIONNELLE D'OPAH DE RENOUVELLEMENT URBAIN SUR LE CENTRE-ANCIEN DE CHERBOURG-EN-COTENTIN |
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P555-2024 - MOBILITE : REALISATION D'UN MARCHE EN QUASI-REGIE AVEC LE CEREMA POUR LA REALISATION D'UNE ENQUETE MOBILITE CERTIFIEE CEREMA |
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P554-2024 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - PRESQU'ILE HABITAT - AGREMENT DE L'OPERATION DE CONSTRUCTION D'UNE ANTENNE FOYER JEUNES TRAVAILLEURS SUR LA COMMUNE DE LA HAGUE |
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P553-2024 - PLH 2022-2027 : DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - ATTRIBUTION DES AIDES DE L'ANAH EN FAVEUR DES PROPRIETAIRES PRIVES REALISANT DES TRAVAUX D'AMELIORATION DE L'HABITAT |
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P552-2024 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - SA LES CITES CHERBOURGEOISES - AGREMENT DE L'OPERATION DE CONSTRUCTION DE 29 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE JULES FERRY A CHERBOURG-EN-COTENTIN |
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P551-2024 - PLH 2022-2027 : DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - ATTRIBUTION DES AIDES DE L'ANAH EN FAVEUR DES PROPRIETAIRES PRIVES REALISANT DES TRAVAUX D'AMELIORATION DE L'HABITAT |
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