| P 409-2024 - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES TENNIS EXTERIEURS AVEC L'ASSOCIATION "TENNIS SAINT PIERRAIS" |
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| P 408-2024 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRACIEUSE DU HANGAR A DIRIGEABLES D'ECAUSSEVILLE - TOURNAGE D'UN CLIP |
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| P 392-2024 - MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LA RENOVATION DES INSTALLATIONS SANITAIRES DE PORT DIELETTE |
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| P 383-2024 - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CO-ORGANISE PAR LA BIBLIOTHEQUE DEPARTEMENTALE DE LA MANCHE ET LE RESEAU DES BIBLIOTHEQUES LIRE@COEUR |
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| P381- Convocation occupation temporaire domaine public non constitutive de droits réels - Compléxe sportif les follieres |
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| P380-2024- Installation d'un pont élévateur Hydraulique à futs au dépots de Cap Cotentin à Cherbourg |
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| P379-2024- Etude d'impact et études complémentaires - Aménagement ZAE Bréquecal |
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| P378-2024- Séquence Aurore polaire au planétarium Ludiver- Demande de subvention |
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| P377-2024- Aménagement extention ZA Armanville à Valognes - Mission maitrise d'oeuvre - Avenant 1 |
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| P376-2024- Rénovation piscine de Les Pieux - Avenant 1 aux lots 7 et 15 |
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| P375-2024- Réfection et mise en conformité de toitures- Logement Presbytère la Haye d'Ectot et la Poste Saint Sauveur le Vicomte |
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| P374-2024- BAIL COMMERCIAL AVEC SAS ROBATEL INDUSTRIES |
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| P373-2024- CONVOCATION OCCUPATION AVEC SARL PPARFAIT |
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| P371-2024-Convention domciliation avec sarl Architecture Mouvement |
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| P370-2024 - PRESTATION DE SERVICE DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE AVEC CHERBOURG |
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| P368-2024-Convention partenariat pour organisation rencontres restau collective autour film des légumes bio et locaux en restau collective |
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| P 369-2024 - OCCUPANT SANS DROIT NI TITRE - PROCEDURE D'EXPULSION - MANDATEMENT DE MAITRE GAMBLIN |
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| P 367-2024 - CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR MENER A BIEN UN PROJET - CHARGE DE PROJET " SERVICE PUBLIC DE LA RENOVATION DE L'HABITAT " |
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| P 366-2024 - MOBILITES - COVOITURAGE - CONVENTION DE COOPERATION VALANT CONVENTION DE MANDAT AVEC LES COLLECTIVITES COTE OUEST CENTRE MANCHE, BAIE DU COTENTIN ET COUTANCES-MER-ET-BOCAGE |
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| P 365-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME - EX ABRI CANOT - EVENEMENT ORGANISE PAR L'ASSOCIATION " BANDE DE SAUVAGES " |
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| P 364-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - DIVERS TRAVAUX DE MACONNERIE SUR LA JETEE OUEST ET LA DIGUE NORD DU PORT DIELETTE |
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| P 363-2024 - AVENANT NUMERO 1 AUX TRAVAUX D'AMENAGEMENT - EXTENSION DE LA ZA DES FOURCHES A CHERBOURG-EN-COTENTIN - LOT 1 TRAVAUX DE TERRASSEMENT, VOIRIE, SIGNALISATIONS, MOBILIERS |
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| P 362-2024 - HOTEL/PEPINIERE D ENTREPRISES DES HAUTS DE QUINCAMPOIX - CONVENTION DE DOMICILIATION AVEC LA SAS ADOQ |
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| P 361-2024 - HOTEL/PEPINIERE D ENTREPRISES DES HAUTS DE QUINCAMPOIX - CONVENT° ADMINISTRATIVE D OCCUPAT° DE LOCAUX ET D ACCES AUX SERVICES A TITRE PRECAIRE EN REGIME HOTELLERIE D ENTREPRISES AVEC LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE REGION NORMANDIE |
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| P 360 - 2024 - HOTEL/PEPINIERE D ENTREPRISES DES HAUTS DE QUINCAMPOIX - CONVENTION ADMINISTRATIVE D OCCUPATION DE LOCAUX ET D ACCES AUX SERVICES A TITRE PRECAIRE AVEC LA SAS AGREGATS REVALORISATION NEGOCES - REGIME PEPINIERE D ENTREPRISES |
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