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Décision Trier par ordre décroissant Date de publication
P 039-2024 - PROPOSITIONS D INDEMNISATIONS DE LA COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE DES PREJUDICES ECONOMIQUES LIES AUX TRAVAUX DU BUS NOUVELLE GENERATION Publié le
P 040-2024 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - DEMANDES DE CONVENTIONNEMENT LOC'AVANTAGES Publié le
P 041-2024 - MAINTENANCE DES MATERIELS ET DES LOGICIELS ET ASSISTANCE TELEPHONIQUE POUR LE SYST DE GESTION DE LA BILLETTERIE ET DU CONTROLE D ACCES DES PISCINES OCEALIS SUR LA CNE DE LA HAGUE ET SUR LE BASSIN DE NAGE SUR LA CNE DE ST SAUVEUR LE VICOMTE Publié le
P 042-2024 - TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES PORTES DES BOXES A CHEVAUX ET PONEYS DU CENTRE EQUESTRE DES PIEUX (RELANCE) Publié le
P 043-2024 - OPERATION COLLECTIVE D ACCOMPAGNEMENT A L INVESTISSEMENT ET A L INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTION Publié le
P 044-2024 - REHABILITATION-EXTENSION D INTECHMER - CHERBOURG-EN-COTENTIN - LOTS 5 ET 17 Publié le
P 045-2024 - AVENANTS N°2 ET 3 A LA CONVENTION D OCCUPATION EN VUE DE L AMENAGEMENT ET LA REALISATION DE TRAVAUX DE RESTAURATION DES COURS D EAU SITUES SUR LES PARCELLES DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL LOCALISEES SUR 3 TERRITOIRES D INTERVENTION DE LA GEMAPI Publié le
P 046-2024 - PLH 2022-2027 - FORUM DE LA RENOVATION ENERGETIQUE DU 23 MARS 2024 - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA REGION NORMANDIE, LE CREDIT AGRICOLE NORMANDIE ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
P 047-2024 - CONVENTION DE DON DES PRODUITS ET MATERIAUX ISSUS DE LA DECONSTRUCTION DE L ANCIENNE ATTRACTION " ON A MARCHE SOUS LA MER" DE LA CITE DE LA MER AU PLATEAU CIRCULAIRE Publié le
P 048-2024 - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION ZH N°40 COMMUNE DE MONTEBOURG AUPRES DE MADAME PERGEAUX Publié le
P 049-2024 - PLUI DOUVE ET DIVETTE ET PLUI COEUR COTENTIN - DEMANDE D INTERRUPTION DES DEUX MARCHES PAR LA SOCIETE ATTRIBUTAIRE TERRITOIRE PLUS - MANDATEMENT DU CABINET CONCEPT AVOCATS Publié le
P 050-2024 - ASSURANCES - INDEMNISATION A VERSER APRES SINISTRE Publié le
P 051-2024 - OPERATION COLLECTIVE D'ACCOMPAGNEMENT A L'INVESTISSEMENT ET A L'INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTION Publié le
P 052-2024 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN ET LA COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION DU COTENTIN - AVENANT NUMERO 2 Publié le
P 053-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - SAISON ESTIVALE 2024 - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE (A.O.T) SUR LE DOMAINE PUBLIC PORTUAIRE - MONSIEUR S.LOUAT Publié le
P 054-2024 - OPERATION IRLANDE 2023-2024 - CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LA SPL OFFICE DU TOURISME DU COTENTIN Publié le
P 055-2024 - ACHAT DE VEHICULES DE SERVICE URBAINS ECOLOGIQUES Publié le
P 056-2024 - MISE A DISPOSITION D'UN AGENT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN AU MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES Publié le
P 057-2024 - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES POUR LES ACTIVITES DU RELAIS PETITE ENFANCE - COEUR DU COTENTIN - DOUVE ET DIVETTE - MONTEBOURG Publié le
P 058-2024 - MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT DE LA NOUVELLE ATTRACTION A LA CITE DE LA MER (50100 CHERBOURG-EN-COTENTIN) Publié le
P 059-2024 - CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR MENER A BIEN UN PROJET OU UNE OPERATION IDENTIFIE(E) - TECHNICIEN BASSIN VERSANT Publié le
P 060-2024 - TRAVAUX DE DEVOIEMENT D'UNE CONDUITE D'EAU POTABLE CASSANTE A BRICQUEBEC-EN-COTENTIN SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE LE VALDECIE, HAMEAU LES MONTAGNES Publié le
P 061-2024 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MSA COTES NORMANDES ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN POUR LES POLES DE PROXIMITE DE MONTEBOURG ET COTE DES ISLES Publié le
P 062-2024 - COLLECTE RAISONNEE DES MACRO-DECHETS SUR DES PLAGES DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE Publié le
P 063-2024 - INTEGRATION COMPLETE D'UNE SOLUTION D'ACCUEIL DE SERVICES TRANSPORT CAP COTENTIN ET DE SERVICES DE PROXIMITE - STATION INTERMODALE EXPERIMENTALE SUR SITE PROVISOIRE Publié le