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Décision Date de publication Trier par ordre décroissant
P213_2020 - Convention de domiciliation avec la micro-entreprise BOHONOS -
P220_2020 - Créations d'emplois non permanents et autorisation du recrutement d'agents contractuels -
P228_2020 - Valognes - Pôle Santé Libéral Ambulatoire - Avenant 2 au marché de maîtrise d'oeuvre -
P236_2020 - Assurances Indemnisations reçues après sinistres -
P244_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition de personnels avec la commune de Réville -
P252_2020 - Demande DETR Travaux de rénovation Golf de Cherbourg-en-Cotentin -
P274_2020 - EPN Côte des Isles et Vallée de l'Ouve - Harmonisation du èglement intérieur -
P282_2020 - Station hydrogène - Convention d'occupation du domaine public de Ports de Normandie -
P290_2020 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'un système numérique selon une approche servicielle -
P24_2020 - PPP - Maintenance et acquisit° d'équipements de sécurité incendie -
P262_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - Mme HEBERT -
P188_2020 - Assurances des dommages aux biens et des risques annexes - Surprime pour l'exposition Volcan au Planétarium Ludiver -
P196_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Port Diélette - Autorisations d'Occupations Temporaires - COVID 19 -
P204_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS OCM EVENEMENTS -
P215_2020 - Régie de recettes Boutique du Planétarium Ludiver - Décision modificative n°2 -
P223_2020 - Rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu sur la commune de Réville -
P231_2020 - Fournitures de carburants et d'AdBlue à la pompe par cartes accréditives -
P239_2020 - Investissement territoriaux intégrés FEDER du Cotentin - Validat° d'un subvent° au profit de l'EPFN pour la démolit° du site pavillon tiroir -
P247_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition de personnels avec la commune de Saint-Vaast-La-Hougue -
P258_2020 - Exécution des services de transports publics à la demande de la Communauté d'Agglomération du Cotentin par véhicules légers -
P277_2020 - Soutien à la recherche - Co-financement d'une thèse avec la Région Normandie au sien du LUSAC -
P286_2020 - Remboursement des séance non faites au centre aquatique Océalis -
P11_2020 - Acquisit° terrains auprès de CEC et revente aux entps CEFORAS FORMATION -
P255_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - M. DUHAZE -
P267_2020 - Constitut° d'une servitude de passage de canalisat° publiques d'alim en eau potable en terrain privé - Consorts VARIN -