P213_2020 - Convention de domiciliation avec la micro-entreprise BOHONOS |
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P220_2020 - Créations d'emplois non permanents et autorisation du recrutement d'agents contractuels |
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P228_2020 - Valognes - Pôle Santé Libéral Ambulatoire - Avenant 2 au marché de maîtrise d'oeuvre |
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P236_2020 - Assurances Indemnisations reçues après sinistres |
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P244_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition de personnels avec la commune de Réville |
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P252_2020 - Demande DETR Travaux de rénovation Golf de Cherbourg-en-Cotentin |
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P274_2020 - EPN Côte des Isles et Vallée de l'Ouve - Harmonisation du èglement intérieur |
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P282_2020 - Station hydrogène - Convention d'occupation du domaine public de Ports de Normandie |
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P290_2020 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'un système numérique selon une approche servicielle |
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P24_2020 - PPP - Maintenance et acquisit° d'équipements de sécurité incendie |
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P262_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - Mme HEBERT |
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P188_2020 - Assurances des dommages aux biens et des risques annexes - Surprime pour l'exposition Volcan au Planétarium Ludiver |
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P196_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Port Diélette - Autorisations d'Occupations Temporaires - COVID 19 |
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P204_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS OCM EVENEMENTS |
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P215_2020 - Régie de recettes Boutique du Planétarium Ludiver - Décision modificative n°2 |
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P223_2020 - Rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu sur la commune de Réville |
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P231_2020 - Fournitures de carburants et d'AdBlue à la pompe par cartes accréditives |
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P239_2020 - Investissement territoriaux intégrés FEDER du Cotentin - Validat° d'un subvent° au profit de l'EPFN pour la démolit° du site pavillon tiroir |
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P247_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition de personnels avec la commune de Saint-Vaast-La-Hougue |
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P258_2020 - Exécution des services de transports publics à la demande de la Communauté d'Agglomération du Cotentin par véhicules légers |
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P277_2020 - Soutien à la recherche - Co-financement d'une thèse avec la Région Normandie au sien du LUSAC |
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P286_2020 - Remboursement des séance non faites au centre aquatique Océalis |
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P11_2020 - Acquisit° terrains auprès de CEC et revente aux entps CEFORAS FORMATION |
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P255_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - M. DUHAZE |
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P267_2020 - Constitut° d'une servitude de passage de canalisat° publiques d'alim en eau potable en terrain privé - Consorts VARIN |
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