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Décision Trier par ordre croissant Date de publication
P218_2020 - Etude de dangers de système d'endiguement -
P217_2020 - Règlement de fonctionnement du Service Commun du Pôle de Proximité de Saint Pierre Eglise -
P216_2020 - Régie de recettes du Site touristique du Moulin du Cotentin à Fierville Les Mines - Décision modificative n°1 -
P215_2020 - Régie de recettes Boutique du Planétarium Ludiver - Décision modificative n°2 -
P214_2020 - Régie de recettes Billeterie-Accueil du Planétarium Ludiver - Décision modificative n°1 -
P213_2020 - Convention de domiciliation avec la micro-entreprise BOHONOS -
P212_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL VALIANCE -
P211_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec le cabinet MG CONSEIL -
P210_2020 - Soutien à la valorisation des textiles d'habillement, linge de maison et chaussures usagés -
P209_2020 - Prise à bail de locaux situés dans le Centre d'Affaires de l'Atlantique -
P208_2020 - Convention de domiciliation avec la SARL K2BD -
P207_2020 - Commune de Barneville-Carteret - Vente de trois bennes Amplirol à la CAC -
P206_2020 - Etude technique pour la mise en accessibilité des points d'arrêts des services de transport public -
P205_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL ASV -
P204_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS OCM EVENEMENTS -
P203_2020 - Animation-gestion du programme LEADER - demande de subvention au titre de l'année 2020 -
P202_2020 - Adhésion à l'Association Nationale des Présidents de Conseil de Développement (ANPCD) -
P201_2020 - Piscine Maupas - Convent° de paiement entre Cherbourg et la CAC - Utilisat° par les enfants de l'ecole de Réville -
P200_2020 - Réalisation d'un audit de certification ISO 9001 et 14001 - Avenant n°1 -
P199_2020 - Travaux de rénovation du réservoir de Saint Floxel - Avenants n°1 et 2 -
P198_2020 - Fourniture de pompes sous chemises pour la production d'eau potable -
P197_2020 - Avenants aux contrats de bail relatifs à l'occupation des logements sur le site de l'abattoir -
P196_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Port Diélette - Autorisations d'Occupations Temporaires - COVID 19 -
P195_2020 - Service commun du Pôle de Proximité de Saint-Pierre-Eglise - Avenant n°1 de la convention -
P194_2020 - Tarification - transports non urbains -