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Décision Trier par ordre décroissant Date de publication
P201_2020 - Piscine Maupas - Convent° de paiement entre Cherbourg et la CAC - Utilisat° par les enfants de l'ecole de Réville -
P202_2020 - Adhésion à l'Association Nationale des Présidents de Conseil de Développement (ANPCD) -
P203_2020 - Animation-gestion du programme LEADER - demande de subvention au titre de l'année 2020 -
P204_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS OCM EVENEMENTS -
P205_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL ASV -
P206_2020 - Etude technique pour la mise en accessibilité des points d'arrêts des services de transport public -
P207_2020 - Commune de Barneville-Carteret - Vente de trois bennes Amplirol à la CAC -
P208_2020 - Convention de domiciliation avec la SARL K2BD -
P209_2020 - Prise à bail de locaux situés dans le Centre d'Affaires de l'Atlantique -
P210_2020 - Soutien à la valorisation des textiles d'habillement, linge de maison et chaussures usagés -
P211_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec le cabinet MG CONSEIL -
P212_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL VALIANCE -
P213_2020 - Convention de domiciliation avec la micro-entreprise BOHONOS -
P214_2020 - Régie de recettes Billeterie-Accueil du Planétarium Ludiver - Décision modificative n°1 -
P215_2020 - Régie de recettes Boutique du Planétarium Ludiver - Décision modificative n°2 -
P216_2020 - Régie de recettes du Site touristique du Moulin du Cotentin à Fierville Les Mines - Décision modificative n°1 -
P217_2020 - Règlement de fonctionnement du Service Commun du Pôle de Proximité de Saint Pierre Eglise -
P218_2020 - Etude de dangers de système d'endiguement -
P219_2020 - Prime exceptionelle versée dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire -
P220_2020 - Créations d'emplois non permanents et autorisation du recrutement d'agents contractuels -
P221_2020 - Panorama agricole et maritime du territoire - demande de subvention LEADER -
P222_2020 - Réhabilitation des boulevards Deveaud, Cornat et des rues Lemonnier et Gosselin - Avenant 1 -
P223_2020 - Rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu sur la commune de Réville -
P224_2020 - Crise du COVID 19 - Aides aux loyers et charges des entreprises hébergées au sein des locaux communautaires -
P225_2020 - Pôle de Santé Libéral Ambulatoire de Valognes - Actualisation du coût d'objectif -