P201_2020 - Piscine Maupas - Convent° de paiement entre Cherbourg et la CAC - Utilisat° par les enfants de l'ecole de Réville |
-
|
P202_2020 - Adhésion à l'Association Nationale des Présidents de Conseil de Développement (ANPCD) |
-
|
P203_2020 - Animation-gestion du programme LEADER - demande de subvention au titre de l'année 2020 |
-
|
P204_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS OCM EVENEMENTS |
-
|
P205_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL ASV |
-
|
P206_2020 - Etude technique pour la mise en accessibilité des points d'arrêts des services de transport public |
-
|
P207_2020 - Commune de Barneville-Carteret - Vente de trois bennes Amplirol à la CAC |
-
|
P208_2020 - Convention de domiciliation avec la SARL K2BD |
-
|
P209_2020 - Prise à bail de locaux situés dans le Centre d'Affaires de l'Atlantique |
-
|
P210_2020 - Soutien à la valorisation des textiles d'habillement, linge de maison et chaussures usagés |
-
|
P211_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec le cabinet MG CONSEIL |
-
|
P212_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL VALIANCE |
-
|
P213_2020 - Convention de domiciliation avec la micro-entreprise BOHONOS |
-
|
P214_2020 - Régie de recettes Billeterie-Accueil du Planétarium Ludiver - Décision modificative n°1 |
-
|
P215_2020 - Régie de recettes Boutique du Planétarium Ludiver - Décision modificative n°2 |
-
|
P216_2020 - Régie de recettes du Site touristique du Moulin du Cotentin à Fierville Les Mines - Décision modificative n°1 |
-
|
P217_2020 - Règlement de fonctionnement du Service Commun du Pôle de Proximité de Saint Pierre Eglise |
-
|
P218_2020 - Etude de dangers de système d'endiguement |
-
|
P219_2020 - Prime exceptionelle versée dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire |
-
|
P220_2020 - Créations d'emplois non permanents et autorisation du recrutement d'agents contractuels |
-
|
P221_2020 - Panorama agricole et maritime du territoire - demande de subvention LEADER |
-
|
P222_2020 - Réhabilitation des boulevards Deveaud, Cornat et des rues Lemonnier et Gosselin - Avenant 1 |
-
|
P223_2020 - Rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu sur la commune de Réville |
-
|
P224_2020 - Crise du COVID 19 - Aides aux loyers et charges des entreprises hébergées au sein des locaux communautaires |
-
|
P225_2020 - Pôle de Santé Libéral Ambulatoire de Valognes - Actualisation du coût d'objectif |
-
|