P382_2020 - Adhésion annuelle ADULLACT |
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P377_2020 - Service commun - Ecole de musique - Distribution Art'Scène 2020-2021 |
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P376_2020 - Convent° pour l'exploitat° des réseaux privés d'alimentat° en eau du lotissement Chasse Duval à Octeville |
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P375_2020 - Utilisation du centre aquatique Océalis par l'ACAIS-IME, l'ACAIS-FAO Les rivières et l'AMSH Maison des Fontaines |
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P374_2020 - Utilisation du centre aquatique Océalis par les associations, le centre de secours et le CROSS de La Hague |
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P373_2020 - Convention pour l'utilisation du bassin de natation de Saint Sauveur le Vicomte par le Foyer Socio-Culturel |
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P372_2020 - Convent° pour l'exploitat° du réseau privé d'alimentat° en eau potable du lotissement Saint-Michel à Teurthéville-Hague |
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P371_2020 - Prestation de service pour la gestion technique du service de product° et de distribut° d'eau potable sur la CAC |
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P370_2020 - Travaux de réhabilitation des réservoirs d'eau potable - Avenant n°4 |
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P369_2020 - Elaboration d'un diagnostic de l'accessibilité des ERP de la Communauté d'Agglomération du Cotentin |
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P368_2020 - Demande de subvention DSIL pour la Rénovation du Système de Sécurité Incendie (SSI) de la Cité de la Mer |
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P367_2020 - Extension et rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu de Réville |
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P366_2020 - Dépôt de dossier de demande de subvention DLAL FEAMP |
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P365_2020 - Création d'un escalier permettant l'accès de l'école de surf de Siouville-Hague à la plage |
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P364_2020 - Travaux de rénovation du Système de Sécurité Incendie - Cité de la Mer |
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P363_2020 - Prestations de Contrôleur Technique et de Coordinateur SPS pour l'opération Bus Nouvelle Génération |
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P362_2020 - Convention de nomination d'un médecin d'établissement pour le multi-accueil La Farndole à Valognes |
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P361_2020 - Avenant n°1 à la convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS SCHILO |
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P360_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SASU ARKADIA INGENIERIE |
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P359_2020 - Convention de résiliation amiable anticipée avec la SARL AMTP - Avenant n°1 |
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P358_2020 - Régime Indemnitaire des Emplois Fonctionnels |
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P357_2020 - Assurance - Indemnisations à verser après sinistres |
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P356_2020 - Assurance - Indemnisations reçues après sinistres |
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P355_2020 - Recours d'un agent de la CAC contre un arrêté portant sanction disciplinaire du 1er groupe |
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P354_2020 - Convention de résiliation amiable anticipée avec la SARL ANALYSE ET ACTION |
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