P351_2020 - Accord-cadre à BDC relatif à l'entretien et au dépannage de bennes métalliques amovibles |
-
|
P358_2020 - Régime Indemnitaire des Emplois Fonctionnels |
-
|
P366_2020 - Dépôt de dossier de demande de subvention DLAL FEAMP |
-
|
P374_2020 - Utilisation du centre aquatique Océalis par les associations, le centre de secours et le CROSS de La Hague |
-
|
P353_2020 - Différend opposant la CAC à une compagnie d'assurances - Mandatement du cabinet CORNET VINCENT SEGUREL |
-
|
P361_2020 - Avenant n°1 à la convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS SCHILO |
-
|
P369_2020 - Elaboration d'un diagnostic de l'accessibilité des ERP de la Communauté d'Agglomération du Cotentin |
-
|
P382_2020 - Adhésion annuelle ADULLACT |
-
|
P349_2020 - ZAE du Bois de la Coudre à Valognes- Mandatement de Maître Thibault GAMBLIN |
-
|
P356_2020 - Assurance - Indemnisations reçues après sinistres |
-
|
P364_2020 - Travaux de rénovation du Système de Sécurité Incendie - Cité de la Mer |
-
|
P372_2020 - Convent° pour l'exploitat° du réseau privé d'alimentat° en eau potable du lotissement Saint-Michel à Teurthéville-Hague |
-
|
P348_2020 - Convention de mise à disposition et de droit de chasser de l'amicale des chasseurs de Quettehou |
-
|
P359_2020 - Convention de résiliation amiable anticipée avec la SARL AMTP - Avenant n°1 |
-
|
P367_2020 - Extension et rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu de Réville |
-
|
P375_2020 - Utilisation du centre aquatique Océalis par l'ACAIS-IME, l'ACAIS-FAO Les rivières et l'AMSH Maison des Fontaines |
-
|
P347_2020 -Convention sur les conditions d'organisation des activités aquatiques-bassin St Sauveur le Vicomte |
-
|
P354_2020 - Convention de résiliation amiable anticipée avec la SARL ANALYSE ET ACTION |
-
|
P362_2020 - Convention de nomination d'un médecin d'établissement pour le multi-accueil La Farndole à Valognes |
-
|
P370_2020 - Travaux de réhabilitation des réservoirs d'eau potable - Avenant n°4 |
-
|
P377_2020 - Service commun - Ecole de musique - Distribution Art'Scène 2020-2021 |
-
|
P350_2020 - Conteneur à poubelle incendié sur la commune de CEC - Constitution de partie civile |
-
|
P357_2020 - Assurance - Indemnisations à verser après sinistres |
-
|
P365_2020 - Création d'un escalier permettant l'accès de l'école de surf de Siouville-Hague à la plage |
-
|
P373_2020 - Convention pour l'utilisation du bassin de natation de Saint Sauveur le Vicomte par le Foyer Socio-Culturel |
-
|