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Décision Date de publication Trier par ordre décroissant
P415_2020 - Réalisation de la Zone d'Activité La Grande Fontaine à Martinvast - Avenant n°2 -
P423_2020 - Assistance maîtrise d'ouvrage sédentarisation gens du voyage - création terrains familiaux locatifs -
P431_2020 - Projet de Bus Nouvelle Génération - Etudes préparatoires - Détéction et géoréférencement de réseaux -
P438_2020 - ZA Le Pont à Martinvast - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'aggrandissement de l'entreprise ACCASTILLAGE CENTER -
P447_2020 - Construction de locaux administratifs à usage de bureaux pour les salariés de la Cité de la Mer -
P455_2020 - Lutte contre les nuisibles -
P464_2020 - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réhabilitation d'INTECHMER - Avenant n°1 -
P418_2020 - Convention de mise à disposition de la salle communale de Pierreville -
P426_2020 - Formation des élus communautaires à la Commande Publique -
P434_2020 - Convention de mise à dispo de locaux de l'école maternelle Jacqueline Maignan -
P442_2020 - Financement du budget annexe développement économique locations M4 - Signature d'un contrat d'emprunt -
P450_2020 - Hôtel -Pépinière d'entreprises des Hauts de Quicampoix - Convention de domiciliation avec la Sarl STORES MANCHE -
P459_2020 - Assistance conseil en finances locales -
P466_2020 - Ecole de Musique - Convention coup de pouce loisirs avec le CCAS de Flamanville -
P422_2020 - Procédure référé expertise suite problème étanchéité sur STEP des Mielles -
P430_2020 - Mobilités - convention plateforme des trois hangars -
P437_2020 - Restauration collective - Surveillance de la qualité microbiologique des plats cuisinés et des surfaces de travail -
P445_2020 - Fourniture de produits chmiques - Avenant de prolongation -
P453_2020 - Hôtel - Pépinière d'entreprises des Hauts de Quicampoix - convention administrative - SAS KASADENN -
P462_2020 - Diagnostic de pollution des sols au hangar à dirigeables sur la commune d'Ecausseville -
P416_2020 - Assurances - Indemnisations après sinistres -
P424_2020 - Travaux extension réseau eaux usées et renouvellement réseau eau potable sur Barneville-Carteret -
P432_2020 - Projet de Bus Nouvelle Génération - Etudes préparatoires - Etudes géotechniques - Avenant n°1 -
P440_2020 - Financement du budget annexe port Diélette - Signature d'un contrat d'emprunt avec la Banque Postale -
P448_2020 - Marché de fourniture et livraison de masques barrières lavables et d'accessoires -