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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P099_2021 - Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques ménagers - Convention avec l'éco-organisme OCAD3E -
P057_2021 - Signatures de conventions avec la CAF de la Manche pour valider l'habilitation sur le site monenfant.fr_ -
P066_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un Pôle de Santé Libéral Ambulatoire à Valognes - Avenant n°3 -
P075_2021 - Périmètres de protection des points de prélèvement d'eau potable - demande de subvention -
P081_2021 - Convent° de mise à dispo salle de préparat° physique du Gymnase de la Fosse au profit de l'Office des Sports, Loisirs et Culture des Pieux -
P089_2021 - Lot n°2 Maintenance des équipements de Système de Sécurité Incendie, de Désenfumage et de Portes coupe-feu -Avenant n°1 -
P093_2021 - Construction d'un PSLA à Valognes - Avenant 2 au lot 3, Avenant 3 aux lots 1, 6, 9, 11, 13 et 14, Avenant 4 aux lots 7 et 15 -
P062_2021 - Créat° d'emploi non permanent et autorisant le recrutement d'agent contractuel pr faire face à un accroissement temporaire d'activité -
P070_2021- PPP- Service commun- aménagement escalier école de surf de Siouville-Hague -
P077_2021 - Accessibilité accueils téléphoniques aux personnes sourdes, malentandantes, sourd-aveugles, aphasiques -
P083_2021 - Convention de prestation de service des multi-accueils du Pôle des Pieux -
P096_2021 - Travaux de mise en place de piézomètres sur les communes de Port-Bail-sur-Mer et Saint-Jean-de-la-Rivière -
P064_2021 - Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé -
P072-2021 - PPVO - demande aide financière CAF pour RAM -
P079_2021 - Restauration charpente bâtiments annexes anciennes écuries pôle de santé libéral ambulatoire Valognes -
P088_2021 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - M GUEZET et Mme BURNOUF -
P098_2021 - PP des Pieux - Port Dielette - Maintien profondeurs port -
P060_2021 - Observatoire Financier Territorial - Décision du Président P004_2021 et P005_2021 - Décisions Modificatives -
P067_2021 - Reprise de compteurs d'eau usagés pour la Direction du Cycle de l'Eau -
P076_2021 - mandat de maîtrise d'ouvrage construction pôle d'excellence soudage -
P084_2021 - Convention pour l'assujettissement à la redevance assainissement de la société KALHYGE -
P091_2021 - Création d'emploi non permanent et autorisant le recrutement d'agent contractuel pour faire face à un accroissement temporaire d'activité -
P094_2021 - Lampes usagées collectées par les communes et EPCI - Conventions avec les éco-organismes OCAD3E et ecosystem -
P061_2021 - Extension du Golf de Saint-Jean-de-la-Rivière (50270) - Acquisition de parcelles communales -
P069_2021- Rénovation énergétique cinéma Le Richelieu - Avenant n°1 -