P099_2021 - Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques ménagers - Convention avec l'éco-organisme OCAD3E |
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P098_2021 - PP des Pieux - Port Dielette - Maintien profondeurs port |
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P097_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un Pôle enfance jeunesse sur la commune de Maonetbourg- Avenant n°1 |
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P096_2021 - Travaux de mise en place de piézomètres sur les communes de Port-Bail-sur-Mer et Saint-Jean-de-la-Rivière |
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P095_2021 - Complexe de Tennis de Siouville-Hague - Contrat d'entretien des courts de tennis extérieurs |
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P094_2021 - Lampes usagées collectées par les communes et EPCI - Conventions avec les éco-organismes OCAD3E et ecosystem |
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P093_2021 - Construction d'un PSLA à Valognes - Avenant 2 au lot 3, Avenant 3 aux lots 1, 6, 9, 11, 13 et 14, Avenant 4 aux lots 7 et 15 |
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P092_2021 - Port Diélétte - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) -Marché estival 2021 |
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P091_2021 - Création d'emploi non permanent et autorisant le recrutement d'agent contractuel pour faire face à un accroissement temporaire d'activité |
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P090_2021 - Maintenance et suivi des logiciels Cart@DS |
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P089_2021 - Lot n°2 Maintenance des équipements de Système de Sécurité Incendie, de Désenfumage et de Portes coupe-feu -Avenant n°1 |
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P088_2021 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - M GUEZET et Mme BURNOUF |
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P087_2021 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - Mme GIBERT Colette |
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P086_2021 - Assurances - Indemnisations après sinistres |
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P085_2021 - Signature des convent° Plan mercredi avec les partenaires Académie de Normandie, Préfecture de la Manche, CAF, MSA, Réseau Canopé Normandie |
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P084_2021 - Convention pour l'assujettissement à la redevance assainissement de la société KALHYGE |
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P083_2021 - Convention de prestation de service des multi-accueils du Pôle des Pieux |
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P082_2021 - Autorisation d'Occupation Temporaire sur le Domaine Public Portuaire - Monsieur Stéphane LOUAT |
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P081_2021 - Convent° de mise à dispo salle de préparat° physique du Gymnase de la Fosse au profit de l'Office des Sports, Loisirs et Culture des Pieux |
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P080_2021 - Frais de représentation du Président et des agents de la CAC occupant un emploi fonctionnel - Création d'une régie d'avances |
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P079_2021 - Restauration charpente bâtiments annexes anciennes écuries pôle de santé libéral ambulatoire Valognes |
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P078_2021 - Acquisition et maintenance d'une application de gestion RAM |
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P077_2021 - Accessibilité accueils téléphoniques aux personnes sourdes, malentandantes, sourd-aveugles, aphasiques |
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P076_2021 - mandat de maîtrise d'ouvrage construction pôle d'excellence soudage |
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P075_2021 - Périmètres de protection des points de prélèvement d'eau potable - demande de subvention |
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