P203_2021 - Immeuble d'activité de Beaumont-Hague - Bail dérogatoire avec la SARL Les Buissonnières |
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P202_2021 - Pôle de Proximité de la Côte des Isles - Règlement de fonctionnement du Service Commun |
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P201_2021 - Règlement de fonctionnement du Service Commun du Pôle de Proximité de la Vallée de l'Ouve |
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P200_2021 - Contrat de prêt du parking réservé au personnel du centre aquatique Océalis |
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P199_2021 - Ecole de musique - Convent° d'objectifs et de moyens avec le Département de la Manche pour l'année scolaire 2020-2021 |
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P198_2021 - Assurances - Indemnisat° reçues après sinistres |
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P197_2021 - Convent° de mise à disposit° de documents et d'animat° à titre gracieux avec la médiathèque des Pieux |
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P196_2021 - Régie - Transports publics routiers non urbains - Décision modificative n°1 |
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P195_2021 - Taxe de séjour - Créat° d'une sous-régie de recettes pour le Bureau d'Information Touristique de Barfleur |
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P194_2021 - Taxe de séjour - Suppression de la sous-régie de recettes du Bureau d'Information Touristique de Cherbourg-en-Cotentin |
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P193_2021 - Taxe de séjour - Suppression de la sous-régie de recettes du bureau d'Information Touristique de Saint-Pierre-Eglise |
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P192_2021 - Taxe de séjour - Créat° de la sous-régie pour le Bureau d'Informat° de la Côte des Isles - Modificat° n°1 |
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P191_2021 - Taxe de séjour - Créat° d'une sous-régie de recettes pour le Bureau d'Informat° Touristique de Goury |
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P190_2021 - Taxe de séjour - Créat° d'une régie de recettes - Modificat° n°1 |
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P189_2021 - Après Grand Chantier de l'EPR Flamanville - Accord de Performance Territorial - Avenant n°1 |
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P188_2021 - Fourniture d'appareils de robinetterie, de fontainerie, de régulat°, de fonte de voirie et pièces diverses de raccordement pour l'eau |
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P187_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la créat° d'un vestiaire féminin et le réaménagement de l'accueil à la déchetterie de Gréville-Hague - Avenant n°1 |
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P186_2021 - Formation Job'Student Restauration - Convention FIM CCI Formation Normandie |
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P185_2021 - Convent° de travaux pour la restaurat° des quatre cours d'eau et leurs affluents s'écoulant sur les bassins versants du Pôle de Proximité des Pieux |
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P184_2021 - Diagnostic amont et plan d'act° pour la réduct° des micropolluants sur le bassin versant des stat° de Tourlaville, Equeudreville et Valognes |
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P183_2021 - Module impact de la crise sanitaire |
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P182_2021 - Acquisition d'un véhicule type minibus 9 places |
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P181_2021 - Modification du temps d'occupation du local professionnel au PSLA par la psychomotricienne |
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P180_2021 - Maintenance et hébergement des Progiciels ATAL |
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P179_2021 - Avenant n°4 au procès-verbal de mise à dispo de biens et d'équipements par Cherbourg à la CAC |
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