Aller au contenu principal
Décision Trier par ordre décroissant Date de publication
P204_2021 - Travaux cinema Le Richelieu - modif decision P170_2021 -
P205_2021 - Mise en Place de piezometres sur Portbail sur Mer et St Jean de la Rivière -
P206_2021 - Modification regie de recette creche Les Bout en Train -
P207_2021 - Autorisation temporaire Ludiver - Food Truck EAT -
P208_2021 - Travaux sur les itineraires de randonnees de la CAC -
P209_2021 - Exposition de la maison du Littoral - Contrat de pret -
P210_2021 - Installation de Clôture pour la CAC -
P211_2021 - Centre activite Louis Lumiere - SARL ATELIER LECERF -
P212_2021 - Hauts de Quicampoix - SAS WELL JOB -
P213_2021 - ZAE La Bretonnerie Valognes - Ecole Usinage du Cotentin -
P214_2021 - Convention versement subvention Fonds de Concours -
P215_2021 - ZAE Bois de la Coudre Valognes-SCI BUREAU OUEST LOCATION -
P216_2021 - convention admission matière vidange station épuration valognes tourlaville -
P217_2021 - assai non collectif - convention résiliation amiable servitude -
P218_2021 - acquisition locaux centre affaires atlantique RDC bât A -
P219_2021 - mise en oeuvre logiciel gestion temps chronos -
P220_2021 - mission maîtrise oeuvre aménagement locaux adm cité de la mer - avenant 2 -
P221_2021 - analyse submersion marine et proposition aménagement urville-nacqu, la hague -
P222_2021 - analyse physico-chimique des enrobés -
P223_2021 - acquisition maintenance broyeur rapide broyage déchets végétaux -
P224_2021 - contentieux opposant CAC à collectif entreprises - mandatement maître Glaser -
P225_2021 - constitution partie civile incendie colonnes tri et bacs Valognes -
P226_2018 - Mise en cause CAC - mandatement maître Craye -
P227_2021 - OPAH et OPAH renouvellement urbain 2016-2021 CEC - aides propriétaires -
P228_2021 - Mission MO - Etaiement mise en sécurité bassin B cité de la mer -