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Décision Date de publication Trier par ordre décroissant
P102_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS PROMINOS - Régime pépinière d'entreprises -
P110_2022 - PPLP - Port Diélette - AOT sur domaine public portuaire - L'Effet Papillon - L'Essentiel du Bien-Être -
P118_2022 - OPAH et OPAH de Renouvellement Urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires -
P073_2022 - Accords-cadres fourniture de colonnes de tri déchets ménagers résiduels, emballages recyclables, verre et leurs pièces détachées -
P082_2022 - Création emploi non permanent - Chargé de projet Accompagnement du commerce de proximité -
P089_2022 - Pôle Proximité des Pieux - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire - Marché estival 2022 -
P097_2022 - Renouvellement des contrats d'abonnement pour le logiciel E-enfance - Décision modificative -
P105_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SA WORTEST -
P112_2022 - PPLP - Convention Occupation Temporaire du Domaine Public - Locaux du Haras Communautaire -
P121_2022 - Convention d'adhésion au service de paiement en ligne -
P076_2022 - Hôtel-Pépinière d'entreprises Hauts de Quincampoix - Convention occupation locaux et accès services SAS GIS-MIC FORMATION -
P084_2022 - Hôtel-Pépinière Hauts de Quincampix - Avenant 1 convention occupation locaux et accès services avec SAS SETEC NUCLEAIRE (SNUC) -
P092_2022 - Réfection de la couverture des logements situés 20 rue du Général Leclerc à Montebourg -
P100_2022 - SDIS Cherbourg Ouest - Transfert à titre gratuit des parcelles d'assise au SDIS de la Manche -
P108_2022 - PPVS et PPVO - Service commun - Signature conventions objectifs et financement prestation de service Relais Petite Enfance -
P116_2022 - Pôle de Proximité des Pieux - Port Diélette - Les Escales Normandes du 16, 17 et 18 avril 2022 -
P072_2022 - Traitement et transport déchets ménagers et assimilés - Lot 1 Traitement des OMr et Assimilés - Avenant n° 1 -
P079_2022 - Convention de partenariat avec le Cté Départemental de la Randonnée Pédestre de la Manche -
P088_2022 - Réaménagement du bourg de Surtainville -
P095_2022 - Scolaire - Convention de mise à disposition de salle au sein du RPI de Sotteville pour l'accueil périscolaire -
P103_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SA SERVICES ORGANISATION METHODES SITES -
P111_2022 - PPLP - Port Diélette - Convention occupation temporaire sur domaine public portuaire - Compagnie Maritime DNO -
P119_2022 - Convention partenariat Le Cotentin et Asso. Bio en Normandie pour Rallye de l'eau du PAT -
P074_2022 - Espace activité des Vindits - Avenant 1 bail commercial SAS EOWIN (anciennement SA AMPLEXOR BUSINESS SERVICES) -
P081_2022 - Convention de partenariat pour la promotion de l'entrepreneuriat féminin -