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Décision Trier par ordre décroissant Date de publication
P174_2022 - BNG de la CA du Cotentin - Travaux d'aménagements urbains - Secteurs AMU1-AMU2-AMU3 - Attribution lots 1, 2 et 3 -
P175_2022 - Bus Nouvelle Génération de la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Travaux d'éclairage public - Attribution -
P176_2022 - Convention financement - Projet BNG - Etudes, fournitures d'équipements et réalisation travaux installation des stationnement vélos -
P177_2022 - Convention de partenariat pour le développement de la pratique du vélo - Cherbourg-en-Cotentin - Port Chantereyne -
P178_2022 - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Cotentin et SAS Edition In8 -
P179_2022 - Vente parcelles cadastrées commune de Valognes, section ZD n°279p et 281p à la demande et au profit de Monsieur AUBERT -
P180_2022 - Biens vendus aux enchères -
P181_2022 - Achats de formations hygiène et sécurité - Constitution d'un groupement de commandes -
P182_2022 - Modification du tableau des emplois -
P183_2022 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P184_2022 - Convention de partenariat dans le cadre de la mise en place d'un chantier éducatif -
P185_2022 - Procédure de référé expertise dans le cadre de désordres constatés à la STEP DES MIELLES - Mandatement de Me LAUNAY -
P186_2022 - Vente de terrains situés Port de Diélette au profit de la commune de Tréauville -
P187_2022 - Transfert de propriété de parcelle cadastrée commune de Quettehou section C n°339 au profit de la Communauté d'Agglo du Cotentin -
P188_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS GB NAVAL DEVELOPEMENT -
P189_2022 - Convention de domiciliation avec l'entreprise individuelle KADAFALA CREATIONS -
P190_2022 - Décision modificative - Modification de contrat de projet Conseiller Numérique -
P191_2022 - Aménagement des espaces extérieurs du Moulin à vent du Cotentin - 4 lots -
P192_2022 - Convention de partenariat SAFER -
P193_2022 - Ecole de musique - Convention d'objectifs et de moyens avec le Département de la Manche pour l'année scolaire 2021-2022 -
P194_2022 - Acquisition droit au bail - Local pour l'agence Mobilités - Cap Cotentin -
P195_2022 - Convention cadre entre le Département de la Manche et les Collectivités, relative au déploiement des visios-accueils -
P196_2022 - Fourniture de denrées alimentaires pour les besoins des cuisines centrales -
P197_2022 - Ecole de Besneville - Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public -
P198_2022 - Biens vendus aux enchères -